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Birraux Claude
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Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
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Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
137 pages
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Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011
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Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011
95 pages
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L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome II : annexes
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L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome II : annexes
492 pages
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Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)
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Droit et juridique
Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)
64 pages
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Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011
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Fiscalité
Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011
84 pages
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Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
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Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
80 pages
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Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique
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Droit et juridique
Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique
120 pages
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Compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie
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Compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie
86 pages
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Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet
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Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet
91 pages
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Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
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Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
144 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs
14 pages
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Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport
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Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport
116 pages
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Rapport sur l'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
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Rapport sur l'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
347 pages
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Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
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Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
85 pages
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Compte-rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen
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Compte-rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen
100 pages
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Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes
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Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes
256 pages
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Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
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Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
363 pages
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Rapport sur les sauts technologiques en médecine - Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 28 juin 2011
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Rapport sur les sauts technologiques en médecine - Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 28 juin 2011
79 pages
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Rapport sur Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)
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Rapport sur Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)
123 pages
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Rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
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Rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
385 pages
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