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Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Œuvres

Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche

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Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche

Femenias Alain, Brun Patrick, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Gilot Alain, Alain Roux, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche

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Fiscalité

Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche

Femenias Alain, Brun Patrick, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Gilot Alain, Alain Roux, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

30 pages

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Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales - 2ème phase : synthèse des rapports d audit

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Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales - 2ème phase : synthèse des rapports d'audit

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales - 2ème phase : synthèse des rapports d audit

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Droit et juridique

Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales - 2ème phase : synthèse des rapports d'audit

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

31 pages

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Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage

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Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage

Guillet Muriel, Quevremont Philippe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage

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Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage

Guillet Muriel, Quevremont Philippe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

56 pages

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Mission d expertise sur les méthodes de l Inventaire forestier national (IFN)

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Mission d'expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)

Dereix Charles, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Puig Jean-Pierre, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques

Mission d expertise sur les méthodes de l Inventaire forestier national (IFN)

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Fiscalité

Mission d'expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)

Dereix Charles, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Puig Jean-Pierre, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques

126 pages

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Vers une filière intégrée de la forêt et du bois

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Vers une filière intégrée de la forêt et du bois

Attali Christophe, Menthiere Catherine De, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Industrie, Fradin Guy, Lavarde Patrick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies

Vers une filière intégrée de la forêt et du bois

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Vers une filière intégrée de la forêt et du bois

Attali Christophe, Menthiere Catherine De, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Industrie, Fradin Guy, Lavarde Patrick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies

154 pages

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Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes

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Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes

Dufourmantelle Aude, Balny Philippe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Helias Annick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Beth Olivier

Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes

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Fiscalité

Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes

Dufourmantelle Aude, Balny Philippe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Helias Annick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Beth Olivier

72 pages

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La conservation des terres agricoles littorales

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La conservation des terres agricoles littorales

Checcaglini Paul, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Balland Pierre, Thierry Lavoux, Devos Patrice, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

La conservation des terres agricoles littorales

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La conservation des terres agricoles littorales

Checcaglini Paul, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Balland Pierre, Thierry Lavoux, Devos Patrice, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

54 pages

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Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

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Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

Grivault Gilbert, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Yves-Marie Allain, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

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Fiscalité

Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

Grivault Gilbert, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Yves-Marie Allain, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

52 pages

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Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole

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Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole

Roussel François, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Pierre Roussel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole

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Fiscalité

Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole

Roussel François, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Pierre Roussel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

34 pages

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Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

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Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Wanda Diebolt, Duriez Jean-Louis

Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

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Fiscalité

Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Wanda Diebolt, Duriez Jean-Louis

67 pages

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La mise en oeuvre du programme de mesures pour l atteinte du bon état des eaux à Mayotte

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La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

Beseme Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Ravard Jean-Louis

La mise en oeuvre du programme de mesures pour l atteinte du bon état des eaux à Mayotte

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Autres

La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

Beseme Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Ravard Jean-Louis

78 pages

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Rapport d expertise sur les étiages de la Garonne

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Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, Ornellas Christian D', De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Rapport d expertise sur les étiages de la Garonne

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Autres

Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, Ornellas Christian D', De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

100 pages

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La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives

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La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives

Ferlin Philippe, Yves-Marie Allain, Juffe Michel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Alexandre Sylvie, Thierry Lavoux

La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives

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Autres

La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives

Ferlin Philippe, Yves-Marie Allain, Juffe Michel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Alexandre Sylvie, Thierry Lavoux

78 pages

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Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

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Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

Andral Bruno, Feminas Alain, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Bernard Chevassus-Au-Louis, Michel Bouvier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

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Autres

Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

Andral Bruno, Feminas Alain, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Bernard Chevassus-Au-Louis, Michel Bouvier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

147 pages

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Audit du Parc naturel des Ecrins

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Audit du Parc naturel des Ecrins

Humbert Pascale, Piolat Raymonde, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lacave Jean-Marc, Alain Monnier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Audit du Parc naturel des Ecrins

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Audit du Parc naturel des Ecrins

Humbert Pascale, Piolat Raymonde, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lacave Jean-Marc, Alain Monnier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

60 pages

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Rapport de la mission d appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

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Rapport de la mission d'appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

Laffite Jean-Jacques, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Furst Xavier De, Madiginer Marie-Laurence, Sauvage Patrick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Administration, Creuchet Bertrand

Rapport de la mission d appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

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Rapport de la mission d'appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

Laffite Jean-Jacques, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Furst Xavier De, Madiginer Marie-Laurence, Sauvage Patrick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Administration, Creuchet Bertrand

82 pages

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Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011

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Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Industrie

Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011

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Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Industrie

12 pages

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Evaluation du protocole technique d intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d action national sur le loup 2008/2012

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Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012

Lefebvre Etienne, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Alain Monnier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Evaluation du protocole technique d intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d action national sur le loup 2008/2012

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Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012

Lefebvre Etienne, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Alain Monnier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

98 pages

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Audit sur l eau en Martinique

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Audit sur l'eau en Martinique

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Dumont Jean, Ornellas Christian D', Schmit Philippe, Marchandise Patrick, Winter Laurent, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Audit sur l eau en Martinique

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Audit sur l'eau en Martinique

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Dumont Jean, Ornellas Christian D', Schmit Philippe, Marchandise Patrick, Winter Laurent, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

80 pages

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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

Fournie Françoise, Binet Eric, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Escafre Alain, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

Fournie Françoise, Binet Eric, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Escafre Alain, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

124 pages

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Les organismes uniques d irrigation

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Les organismes uniques d'irrigation

Portet Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Lafitte Jean-Jacques, Devos Patrice, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Les organismes uniques d irrigation

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Les organismes uniques d'irrigation

Portet Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Lafitte Jean-Jacques, Devos Patrice, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

78 pages

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Mission sur les dégâts de grand gibier

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Mission sur les dégâts de grand gibier

Galbert Michel De, Alain Monnier, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Ribier Armelle De, Jean Leveque, Rathouis Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Mission sur les dégâts de grand gibier

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Mission sur les dégâts de grand gibier

Galbert Michel De, Alain Monnier, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Ribier Armelle De, Jean Leveque, Rathouis Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

54 pages

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Evaluation de la politique de l eau - Rapport d analyse

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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie

Evaluation de la politique de l eau - Rapport d analyse

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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie

200 pages

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La généralisation des bandes enherbées le long des cours d eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l impact et la mise en oeuvre de cette disposition

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La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Cravero Gérard, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

La généralisation des bandes enherbées le long des cours d eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l impact et la mise en oeuvre de cette disposition

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La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Cravero Gérard, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

69 pages

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Préservation des zones humides

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Préservation des zones humides

Thierry Lavoux, Menard Jean-Noël, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Ferlin Philippe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Préservation des zones humides

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Préservation des zones humides

Thierry Lavoux, Menard Jean-Noël, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Ferlin Philippe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

52 pages

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Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

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Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

Chatry Christian, Laurens Denis, Lafitte Jean-Jacques, Grelu Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances, Le Quentrec Michel, Le Gallou Jean-Yves, Creuchet Bertrand, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

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Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

Chatry Christian, Laurens Denis, Lafitte Jean-Jacques, Grelu Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances, Le Quentrec Michel, Le Gallou Jean-Yves, Creuchet Bertrand, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

190 pages

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Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

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Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Claude Roy, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Mazodier Josy, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Femenias Alain

Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

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Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Claude Roy, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Mazodier Josy, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Femenias Alain

89 pages

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Réserve naturelle nationale de l estuaire de la Seine

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Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Escafre Alain, Michel Bouvier, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Réserve naturelle nationale de l estuaire de la Seine

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Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Escafre Alain, Michel Bouvier, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

94 pages

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