Auteur

Deniaud Yves

Œuvres

Rapport d information déposé (...) par la Commission des finances, de l économie générale et du plan en conclusion des travaux de la mission d évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l impact de l intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine

Hénart Laurent, De L'Économie Générale Et Du Plan, Deniaud Yves, Bonrepaux Augustin, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Hénart Laurent, De L'Économie Générale Et Du Plan, Deniaud Yves, Bonrepaux Augustin, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

74 pages

Français

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Rapport d information de la Commission des finances, de l économie générale et du plan, en conclusion d une mission d évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l Etat et des établissements publics

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Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics

Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Droit et juridique

Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan

238 pages

Français

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan en conclusion des travaux d une mission d évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003

Tron Georges, Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan