Giscard D'Estaing Louis

Rapport d information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international

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Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international

Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international

Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

168 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la délégation à l aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions

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Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions

Le Nay Jacques, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions

Le Nay Jacques, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

87 pages

Français

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Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défense

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défense

Giscard D'Estaing Louis, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défense

Giscard D'Estaing Louis, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

232 pages

Français

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur l exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepaux Augustin, Giscard D'Estaing Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Fiscalité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepaux Augustin, Giscard D'Estaing Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan

126 pages

Français

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Rapport relatif aux conseillers en gestion de patrimoine

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Rapport relatif aux conseillers en gestion de patrimoine

Giscard D'Estaing Louis, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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Education

Rapport relatif aux conseillers en gestion de patrimoine

Giscard D'Estaing Louis, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

115 pages

Français

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire, sur le coût et les bénéfices attendus de l externalisation au sein du ministère de la défense

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le coût et les bénéfices attendus de l'externalisation au sein du ministère de la défense

Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le coût et les bénéfices attendus de l'externalisation au sein du ministère de la défense

Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

159 pages

Français

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010

Giscard D'Estaing Louis, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010

Giscard D'Estaing Louis, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

191 pages

Français

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