Gourault Jacqueline

Rapport d information fait au nom de la mission temporaire sur l organisation et l évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d étape)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d'étape)

Krattinger Yves, Sénat, Gourault Jacqueline

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d'étape)

Krattinger Yves, Sénat, Gourault Jacqueline

149 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d animer les discussions législatives à venir

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir

Herve Edmond, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Gourault Jacqueline

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir

Herve Edmond, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Gourault Jacqueline

101 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot, Braye Dominique

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot, Braye Dominique

46 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

38 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la mission temporaire sur l organisation et l évolution des collectivités territoriales

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

292 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le dialogue entre l Etat et les collectivités territoriales

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales

Guillaume Didier, Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales

Guillaume Didier, Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

96 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat à l aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline

156 pages

Français

Lire

Infos

Gourault Jacqueline

Œuvres

YouScribe

Le catalogue

Le service

Les conditions