Auteur

Krattinger Yves

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la mission temporaire sur l organisation et l évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d étape)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d'étape)

Krattinger Yves, Sénat, Gourault Jacqueline

Documents

Droit et juridique

Krattinger Yves, Sénat, Gourault Jacqueline

149 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l Union européenne

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenne

Sénat. Commission Des Finances, Krattinger Yves

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenne

Sénat. Commission Des Finances, Krattinger Yves

167 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur l avenir de l organisation décentralisée de la République

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Sénat, Krattinger Yves, Jean-Pierre Raffarin

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Sénat, Krattinger Yves, Jean-Pierre Raffarin

121 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la mission temporaire sur l organisation et l évolution des collectivités territoriales

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

292 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences

Luart Roland Du, Krattinger Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences

Luart Roland Du, Krattinger Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

86 pages

Français

Lire

Infos