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La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation
Brassens Bertrand, Le Gallou Jean-Yves, Delbos Vincent, Barilari André, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration
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Fiscalité
La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation
Brassens Bertrand, Le Gallou Jean-Yves, Delbos Vincent, Barilari André, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration
35 pages
Français
Documents
Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
Le Gallou Jean-Yves, Legendre Henri, Musso Jean-Pierre, Pontonnier Henry-Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Poulenat Georges
Documents
Droit et juridique
Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
Le Gallou Jean-Yves, Legendre Henri, Musso Jean-Pierre, Pontonnier Henry-Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Poulenat Georges
120 pages
Français
Documents
L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation
Nicolas Jean-Baptiste, Michel Gagneux, Laurent Chambaud, Grivel Nicolas, Le Gallou Jean-Yves, Bruno Durieux, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration
Documents
Droit et juridique
L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation
Nicolas Jean-Baptiste, Michel Gagneux, Laurent Chambaud, Grivel Nicolas, Le Gallou Jean-Yves, Bruno Durieux, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration
338 pages
Français
Documents
Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
Sauzey Philippe, Legendre Henri, Liebermann Claude, Le Gallou Jean-Yves, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
Documents
Droit et juridique
Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
Sauzey Philippe, Legendre Henri, Liebermann Claude, Le Gallou Jean-Yves, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
73 pages
Français
Documents
Evaluation de la procédure d'ivresse publique et manifeste (IPM)
Bertrand Yves, Roussille Bernadette, Riou Patrick, Podevin Hervé, Le Gallou Jean-Yves, Thomas Françoise, Marion Maguy, Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires
Documents
Droit et juridique
Evaluation de la procédure d'ivresse publique et manifeste (IPM)
Bertrand Yves, Roussille Bernadette, Riou Patrick, Podevin Hervé, Le Gallou Jean-Yves, Thomas Françoise, Marion Maguy, Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires
179 pages
Français
Documents
Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie
Henry François, Le Gallou Jean-Yves, Inspection Générale De L'Administration, Roques Sylvie
Documents
Autres
Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie
Henry François, Le Gallou Jean-Yves, Inspection Générale De L'Administration, Roques Sylvie
77 pages
Français
Documents
Modalités de prise en compte des avalanches exceptionnelles pour améliorer la prévention des risques et renforcer la sécurité des personnes
Le Gallou Jean-Yves, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Guignard Philippe
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Autres
Modalités de prise en compte des avalanches exceptionnelles pour améliorer la prévention des risques et renforcer la sécurité des personnes
Le Gallou Jean-Yves, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Guignard Philippe
77 pages
Français
Documents
Mission d'audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l'inspection des entités départementales chargées de l'éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009
Lalot Jean, Renvoise François, Le Gallou Jean-Yves, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration
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Autres
Mission d'audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l'inspection des entités départementales chargées de l'éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009
Lalot Jean, Renvoise François, Le Gallou Jean-Yves, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration
34 pages
Français
Documents
La carte de qualification des conducteurs
Aubreby Marc D', Le Gallou Jean-Yves, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
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Autres
La carte de qualification des conducteurs
Aubreby Marc D', Le Gallou Jean-Yves, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
20 pages
Français
Documents
Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts
Chatry Christian, Laurens Denis, Lafitte Jean-Jacques, Grelu Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances, Le Quentrec Michel, Le Gallou Jean-Yves, Creuchet Bertrand, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation
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Autres
Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts
Chatry Christian, Laurens Denis, Lafitte Jean-Jacques, Grelu Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances, Le Quentrec Michel, Le Gallou Jean-Yves, Creuchet Bertrand, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation
190 pages
Français