Auteur
Mariani Thierry
Œuvres
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le ciel unique européen
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le ciel unique européen
74 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration
85 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
91 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la sûreté du transport aérien en Europe
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la sûreté du transport aérien en Europe
117 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)
84 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
309 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile
141 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente
149 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne
150 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la création d'un bureau européen d'appui en matière d'asile (documents E 4303, E 4304 et E 4733)
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la création d'un bureau européen d'appui en matière d'asile (documents E 4303, E 4304 et E 4733)
28 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne
51 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas
65 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
34 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
171 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique commune de l'immigration (E 3678 et E 3679)
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique commune de l'immigration (E 3678 et E 3679)
59 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité
Documents
Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité
81 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.
85 pages
Français
Lire
Infos
