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Masseret Jean-Pierre

Œuvres

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Sénat, Masseret Jean-Pierre

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Sénat, Masseret Jean-Pierre

121 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Masseret Jean-Pierre, Sénat

107 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

62 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

68 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Réglement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Réglement

Sénat, Masseret Jean-Pierre

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Réglement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Réglement

Sénat, Masseret Jean-Pierre

42 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

49 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l équipement

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l équipement

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

90 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Jean Arthuis, Claude Belot, Massion Marc, Badre Denis, Montesquiou Aymeri De, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini, Foucaud Thierry, Yann Gaillard, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Documents

Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Jean Arthuis, Claude Belot, Massion Marc, Badre Denis, Montesquiou Aymeri De, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini, Foucaud Thierry, Yann Gaillard, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Sénat. Commission Des Finances

83 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

95 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

56 pages

Français

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004.

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004.

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004.

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004.

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

44 pages

Français

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Masseret Jean-Pierre, Sénat

50 pages

Français

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement

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Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

65 pages

Français

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Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Documents

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Sénat, Masseret Jean-Pierre

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Documents

Autres

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Sénat, Masseret Jean-Pierre

96 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d étudier l expérimentation en métropole du soutien militaire à l insertion des jeunes

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Masseret Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d étudier l expérimentation en métropole du soutien militaire à l insertion des jeunes

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Masseret Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

34 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...) et de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) et de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M

Masseret Jean-Pierre, Gautier Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...) et de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) et de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M

Masseret Jean-Pierre, Gautier Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Finances

97 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

129 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d information n° 264 (2004-2005), concernant l enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d information n° 264 (2004-2005), concernant l enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

39 pages

Français

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Rapport d information fait au nom des délégués du Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués du Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Masseret Jean-Pierre, Sénat

47 pages

Français

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

99 pages

Français

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l Assemblée de l Union de l Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

114 pages

Français

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement

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Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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