Montgolfier Albéric De

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe

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Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe

86 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI)

Dallier Philippe, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI)

Dallier Philippe, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

216 pages

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La valorisation du patrimoine culturel

Présidence De La République, Montgolfier Albéric De

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La valorisation du patrimoine culturel

Présidence De La République, Montgolfier Albéric De

49 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire

Dallier Philippe, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire

Dallier Philippe, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

101 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l évaluation des coûts de l allocation aux adultes handicapés (AAH)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

Cazalet Auguste, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

Cazalet Auguste, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales

55 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active

Giudicelli Colette, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Cazalet Auguste, Montgolfier Albéric De

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active

Giudicelli Colette, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Cazalet Auguste, Montgolfier Albéric De

71 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances, par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe, Jarlier Pierre, Montgolfier Albéric De

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe, Jarlier Pierre, Montgolfier Albéric De

198 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l Agence française de l adoption

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l'Agence française de l'adoption

Cazalet Auguste, Paul Blanc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l'Agence française de l'adoption

Cazalet Auguste, Paul Blanc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

103 pages

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