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SCIENTIFIC AND TECHNICAL PUBLICATIONS STEEL. SECTION II VOL. 11 No 5 MAY 1985 ABSTRACTS: PUBLICATIONS: 11/193- 11/225
Directorate-General For Translation European Commission
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Droit et juridique
SCIENTIFIC AND TECHNICAL PUBLICATIONS STEEL. SECTION II VOL. 11 No 5 MAY 1985 ABSTRACTS: PUBLICATIONS: 11/193- 11/225
Directorate-General For Translation European Commission
72 pages
Français
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SCIENTIFIC AND TECHNICAL PUBLICATIONS: COAL, STEEL. SECTION II VOL. 12 No 7 JULY 1986 ABSTRACTS: PUBLICATIONS: 12/202—12/231
Directorate-General For Translation European Commission
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Droit et juridique
SCIENTIFIC AND TECHNICAL PUBLICATIONS: COAL, STEEL. SECTION II VOL. 12 No 7 JULY 1986 ABSTRACTS: PUBLICATIONS: 12/202—12/231
Directorate-General For Translation European Commission
76 pages
Français
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Le rôle de l'enseignant dans l'éducation pour la santé. Actes du symposium international Luxembourg, 19-21 juin 1985
Directorate-General For Translation European Commission
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Droit et juridique
Le rôle de l'enseignant dans l'éducation pour la santé. Actes du symposium international Luxembourg, 19-21 juin 1985
Directorate-General For Translation European Commission
364 pages
Français
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La place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat
Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pescatori Gilbert, Jean Guillot, Ravaux Xavier, Ruelle Louis
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Droit et juridique
La place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat
Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pescatori Gilbert, Jean Guillot, Ravaux Xavier, Ruelle Louis
68 pages
Français
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Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement
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Droit et juridique
Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement
93 pages
Français
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Rapport de la mission de lutte contre l'inflation normative
Boulard Jean-Claude, De La Décentralisation Et De La Fonction Publique, Alain Lambert, Premier Ministre; Ministère De La Réforme De L'Etat
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Droit et juridique
Rapport de la mission de lutte contre l'inflation normative
Boulard Jean-Claude, De La Décentralisation Et De La Fonction Publique, Alain Lambert, Premier Ministre; Ministère De La Réforme De L'Etat
116 pages
Français
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La collecte électronique par l'INSEE des données d'état civil et du recensement : mission d'audit de modernisation
Dane Philip, Bernard Jullien, Sansas Daniel, Pierre-Alain Muet, Cueugniet Jean, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Technologies De L'Information
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Droit et juridique
La collecte électronique par l'INSEE des données d'état civil et du recensement : mission d'audit de modernisation
Dane Philip, Bernard Jullien, Sansas Daniel, Pierre-Alain Muet, Cueugniet Jean, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Technologies De L'Information
105 pages
Français
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L'accueil à distance dans les administrations : mission d'audit de modernisation
Schrameck Denis, Fitoussi Bernard, Fontana Agnès, Lacaze Didier, Platet Frédéric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Siboni Karine, Magnant Virginie, Roigt Jean, Varenne Dominique
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Droit et juridique
L'accueil à distance dans les administrations : mission d'audit de modernisation
Schrameck Denis, Fitoussi Bernard, Fontana Agnès, Lacaze Didier, Platet Frédéric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Siboni Karine, Magnant Virginie, Roigt Jean, Varenne Dominique
155 pages
Français
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Place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat
Genthon Muriel, Le Corre Jean-Yves, Malfilatre Yves, Rebuffel Jean, Inspection Générale Des Affaires Culturelles; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
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Droit et juridique
Place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat
Genthon Muriel, Le Corre Jean-Yves, Malfilatre Yves, Rebuffel Jean, Inspection Générale Des Affaires Culturelles; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
65 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Piron Michel, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Piron Michel, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
114 pages
Français
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Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2007-2008
Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat
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Droit et juridique
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2007-2008
Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat
15 pages
Français
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Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
Andarelli Catherine, Fayein Laurent, Tomasi Yannick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lanusse Jean Claude
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Droit et juridique
Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
Andarelli Catherine, Fayein Laurent, Tomasi Yannick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lanusse Jean Claude
40 pages
Français
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Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication
Bechir Jean Louis, Fekik Raymond, Inspection Générale De L'Administration
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Droit et juridique
Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication
Bechir Jean Louis, Fekik Raymond, Inspection Générale De L'Administration
33 pages
Français
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Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation
Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines, Garot Jean-Marc, Baratin François, Jean Durand
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Droit et juridique
Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation
Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines, Garot Jean-Marc, Baratin François, Jean Durand
81 pages
Français
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Réforme du régime des gages applicables aux véhicules automobiles
Inspection Générale De L'Administration, Musso Jean-Pierre, Bernard Jullien
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Droit et juridique
Réforme du régime des gages applicables aux véhicules automobiles
Inspection Générale De L'Administration, Musso Jean-Pierre, Bernard Jullien
49 pages
Français
Documents
Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse
Chognot André, Prevot Marc, Dumont Michel, Storez Jean, Cartigny Jacques, Duru Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Droit et juridique
Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse
Chognot André, Prevot Marc, Dumont Michel, Storez Jean, Cartigny Jacques, Duru Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
42 pages
Français
Documents
Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval
Lagauterie Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chapelon Jean, Riviere Delphin
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Droit et juridique
Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval
Lagauterie Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chapelon Jean, Riviere Delphin
52 pages
Français
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Les établissements publics de coopération culturelle
Wiener Marie-Christine, Inspection Générale Des Affaires Culturelles, Berthod Jean
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Droit et juridique
Les établissements publics de coopération culturelle
Wiener Marie-Christine, Inspection Générale Des Affaires Culturelles, Berthod Jean
84 pages
Français
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L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'équipement
Denegre Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Droit et juridique
L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'équipement
Denegre Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
54 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire
Francois-Poncet Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire
Francois-Poncet Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
71 pages
Français
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Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
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Droit et juridique
Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
83 pages
Français
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Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
38 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les fichiers de police
Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Batho Delphine, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Benisti Jacques Alain
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les fichiers de police
Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Batho Delphine, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Benisti Jacques Alain
370 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense
Michel Jean, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Riviere Jérôme
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense
Michel Jean, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Riviere Jérôme
71 pages
Français
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44 propositions pour améliorer la lutte contre la drogue
Ministère De L'Intérieur, Warsmann Jean-Luc, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
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Droit et juridique
44 propositions pour améliorer la lutte contre la drogue
Ministère De L'Intérieur, Warsmann Jean-Luc, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
46 pages
Français
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Prévention de la délinquance : agir ensemble
Premier Ministre, Bockel Jean-Marie
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Droit et juridique
Prévention de la délinquance : agir ensemble
Premier Ministre, Bockel Jean-Marie
108 pages
Français
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Les quatre discours selon Lacan
Frans Tassigny
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Les deux Coqs
Jean De La Fontaine
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Richard-Alain JEAN, À propos des objets égyptiens conservés au Musée d'Histoire de la Médecine, Paris, 1999 = Doc. C
Richard-Alain Jean
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Medecine
Richard-Alain JEAN, À propos des objets égyptiens conservés au Musée d'Histoire de la Médecine, Paris, 1999 = Doc. C
Richard-Alain Jean
20 pages
Français
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Le Lion abattu par l'homme
Jean De La Fontaine