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Ebook économie : développez votre carrière et entreprise avec nos ebooks ! - Page 3980
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Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2011
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Fiscalité
Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2011
85 pages
Français
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Le Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2011
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Fiscalité
Le Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2011
168 pages
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La situation de PSA Peugeot Citroën : rapport à Monsieur le ministre du redressement productif
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Fiscalité
La situation de PSA Peugeot Citroën : rapport à Monsieur le ministre du redressement productif
47 pages
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L'emploi dans les très petites entreprises (TPE)
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Les prélèvements obligatoires et les entreprises du secteur financier
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Fiscalité
Les prélèvements obligatoires et les entreprises du secteur financier
222 pages
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Dynamique d'aptitude, emploi et performance
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan et du groupe d'étude sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires organisé au Sénat le 2 juin 1999)
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan et du groupe d'étude sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires organisé au Sénat le 2 juin 1999)
104 pages
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Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2010
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Fiscalité
Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2010
87 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France
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Fiscalité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France
255 pages
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs publics d'aide à la création d'entreprises
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Fiscalité
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs publics d'aide à la création d'entreprises
1124 pages
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La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
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Fiscalité
La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
136 pages
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Gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2008)
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Gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2008)
19 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances pour le débat sur les orientations des finances publiques
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances pour le débat sur les orientations des finances publiques
130 pages
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Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010
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Fiscalité
Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010
903 pages
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Rapport d'enquête n°2010-M-062-01 de l'Inspection générale des finances
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Fiscalité
Rapport d'enquête n°2010-M-062-01 de l'Inspection générale des finances
23 pages
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Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2010
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Fiscalité
Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2010
42 pages
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Enquête sur la consommation des crédits soumis à l'objectif global de dépense (OGD)
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Fiscalité
Enquête sur la consommation des crédits soumis à l'objectif global de dépense (OGD)
159 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques
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Fiscalité
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques
95 pages
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Groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques - Note d'étape
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Groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques - Note d'étape
20 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011
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Fiscalité
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011
53 pages
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Résultats et gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2009
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Fiscalité
Résultats et gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2009
182 pages
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Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2009
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Fiscalité
Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2009
71 pages
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Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens
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Fiscalité
Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens
102 pages
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Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011
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Fiscalité
Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011
1130 pages
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La situation financière des communes des départements d'outre-mer
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Fiscalité
La situation financière des communes des départements d'outre-mer
157 pages
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Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement
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Fiscalité
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement
12 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac
90 pages
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Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2011
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Fiscalité
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2011
30 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
113 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
40 pages
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