La lecture à portée de main
Sélection
Documents
La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux Rapport d'information.
Senat
Documents
Autres
La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux Rapport d'information.
Senat
73 pages
Français
Documents
Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) : 1
Inspection Generale Des Finances, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Autres
Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) : 1
Inspection Generale Des Finances, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
104 pages
Français
Documents
Les effets sur l'environnement de mesures de la PAC. Synthèse des évaluations conduites dans le contrat cadre n° 30- CE-0067379/00-89. Rapport final.
Commission Europeenne, Alliance Environnement
Documents
Autres
Les effets sur l'environnement de mesures de la PAC. Synthèse des évaluations conduites dans le contrat cadre n° 30- CE-0067379/00-89. Rapport final.
Commission Europeenne, Alliance Environnement
68 pages
Français
Documents
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe. Qualité de l'air et mobilité urbaine. Rapport n° 007340-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Autres
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe. Qualité de l'air et mobilité urbaine. Rapport n° 007340-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
142 pages
Français
Documents
Services de transport d'intérêt national. Rapport n° 007141-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Autres
Services de transport d'intérêt national. Rapport n° 007141-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
63 pages
Français
Documents
Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire. Rapport introductif du groupe de travail.
Direction Des Affaires Economiques Et Internationales
Documents
Autres
Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire. Rapport introductif du groupe de travail.
Direction Des Affaires Economiques Et Internationales
48 pages
Français
Documents
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 7 - Etudes d'impact, évaluation - Rapport final - 15 mars 2010.
Ministère De L'Écologie
Documents
Autres
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 7 - Etudes d'impact, évaluation - Rapport final - 15 mars 2010.
Ministère De L'Écologie
56 pages
Français
Documents
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 8 - Comité opérationnel recherche et innovation - Rapport - 6 mars 2010.
Ministère De L'Écologie
Documents
Autres
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 8 - Comité opérationnel recherche et innovation - Rapport - 6 mars 2010.
Ministère De L'Écologie
36 pages
Français
Documents
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 9 - Comité opérationnel formation, pluri-activités, social - Rapport - 12 avril 2010.
Ministère De L'Écologie
Documents
Autres
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 9 - Comité opérationnel formation, pluri-activités, social - Rapport - 12 avril 2010.
Ministère De L'Écologie
109 pages
Français
Documents
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 11 - Sédiments de dragage - Rapport final - juin 2010.
Ministère De L'Écologie
Documents
Autres
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 11 - Sédiments de dragage - Rapport final - juin 2010.
Ministère De L'Écologie
37 pages
Français
Documents
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 13 - Pollutions marines - Rapport - 11 mars 2010.
Ministère De L'Écologie
Documents
Autres
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 13 - Pollutions marines - Rapport - 11 mars 2010.
Ministère De L'Écologie
40 pages
Français
Documents
Un modèle de désaisonnalisation des indicateurs journaliers d'insécurité routière.
Institut National De Recherche Sur Les Transports Et Leur Securite, Centre D'Etudes Sur La Modelisation Et La Statistique, Service D'Etudes Techniques Des Routes Et Des Autoroutes, Oest
Documents
Autres
Un modèle de désaisonnalisation des indicateurs journaliers d'insécurité routière.
Institut National De Recherche Sur Les Transports Et Leur Securite, Centre D'Etudes Sur La Modelisation Et La Statistique, Service D'Etudes Techniques Des Routes Et Des Autoroutes, Oest
46 pages
Français
Documents
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 14 - Fonds macro-déchets - Rapport final - 28 juin 2010.
Ministère De L'Écologie
Documents
Autres
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 14 - Fonds macro-déchets - Rapport final - 28 juin 2010.
Ministère De L'Écologie
102 pages
Français
Documents
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 18 - Plaisance et sports nautiques - Rapport final - avril 2010.
Ministère De L'Écologie
Documents
Autres
Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 18 - Plaisance et sports nautiques - Rapport final - avril 2010.
Ministère De L'Écologie
11 pages
Français
Documents
Internationalisation de l'économie et des transports maritimes - Rapport de première phase. : 7141_1
Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique, Universite Marseille Centre De Recherches Économiques Des Transports, Saei, Atp Socio-Économie Des Transports
Documents
Autres
Internationalisation de l'économie et des transports maritimes - Rapport de première phase. : 7141_1
Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique, Universite Marseille Centre De Recherches Économiques Des Transports, Saei, Atp Socio-Économie Des Transports
127 pages
Français
Documents
A href "../documents/temis/5144/" title "2,8M"Rapport méthodologique sur le modèle IMPACT./a - 1988.
Oest
Documents
Autres
A href "../documents/temis/5144/" title "2,8M"Rapport méthodologique sur le modèle IMPACT./a - 1988.
Oest
76 pages
Français
Documents
Internationalisation de l'économie et des transports maritimes - Rapport de première phase. : 7141_2
Universite Marseille Centre De Recherches Économiques Des Transports, Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique, Atp Socio-Économie Des Transports, Saei
Documents
Autres
Internationalisation de l'économie et des transports maritimes - Rapport de première phase. : 7141_2
Universite Marseille Centre De Recherches Économiques Des Transports, Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique, Atp Socio-Économie Des Transports, Saei
51 pages
Français
Documents
Eclairages européens sur l'évolution des politiques industrielles dans le secteur du BTP et des services urbains. Rapport de synthèse.
Fere Consultants, Direction Des Affaires Economiques Et Internationales Mission Economie Prospective Et Stratégie
Documents
Autres
Eclairages européens sur l'évolution des politiques industrielles dans le secteur du BTP et des services urbains. Rapport de synthèse.
Fere Consultants, Direction Des Affaires Economiques Et Internationales Mission Economie Prospective Et Stratégie
105 pages
Français
Documents
Monétarisation des externalités environnementales. Rapport d'études.
Service D'Etudes Techniques Des Routes Et Des Autoroutes, Ministère De L'Écologie
Documents
Autres
Monétarisation des externalités environnementales. Rapport d'études.
Service D'Etudes Techniques Des Routes Et Des Autoroutes, Ministère De L'Écologie
148 pages
Français
Documents
A propos du rapport PRADA. L'économie de la régulation des marchés du CO2.
Conseil Economique Pour Le Developpement Durable
Documents
Autres
A propos du rapport PRADA. L'économie de la régulation des marchés du CO2.
Conseil Economique Pour Le Developpement Durable
6 pages
Français
Documents
Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. Rapport d'information.
Assemblée Nationale
Documents
Autres
Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. Rapport d'information.
Assemblée Nationale
280 pages
Français
Documents
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.
Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Autres
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.
Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
67 pages
Français
Documents
Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
Senat
Documents
Autres
Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
Senat
183 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013
Duchêne Marie-Annick, De L'Éducation Et De La Communication, Plancade Jean-Pierre, Jean-Pierre Chauveau, Blandin Marie-Christine, Cartron Françoise, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013
Duchêne Marie-Annick, De L'Éducation Et De La Communication, Plancade Jean-Pierre, Jean-Pierre Chauveau, Blandin Marie-Christine, Cartron Françoise, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture
40 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'action extérieure de la France en matière de recherche pour le développement
Ango Ela Kalliopi, Sénat
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'action extérieure de la France en matière de recherche pour le développement
Ango Ela Kalliopi, Sénat
199 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Égypte, Libye et Tunisie du 18 au 24 mars 2012
Collin Yvon, Luart Roland Du, Placé Jean-Vincent, Philippe Marini, Montesquiou Aymeri De, Michel Berson, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Égypte, Libye et Tunisie du 18 au 24 mars 2012
Collin Yvon, Luart Roland Du, Placé Jean-Vincent, Philippe Marini, Montesquiou Aymeri De, Michel Berson, Sénat. Commission Des Finances
100 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur l'Algérie
Dufau Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur l'Algérie
Dufau Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
115 pages
Français
Documents
Rapport sur l'Adaptation des logements pour l'autonomie des personnes âgées
Documents
Actualité, évènements
Rapport sur l'Adaptation des logements pour l'autonomie des personnes âgées
86 pages
Français
Documents
Rapport sur l'impact de la mise en oeuvre du CICE sur la fiscalité du secteur privé non lucratif
Collectif
Documents
Analyses et études sectorielles
Rapport sur l'impact de la mise en oeuvre du CICE sur la fiscalité du secteur privé non lucratif
Collectif
263 pages
Français
Documents
Rapport : Vers une politique française de l'égalité
Documents
Actualité, évènements
Rapport : Vers une politique française de l'égalité
93 pages
Français