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Rapport de M. René de Sola - compte-rendu ; n°2 ; vol.5, pg 406-412
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Droit et juridique
Rapport de M. René de Sola - compte-rendu ; n°2 ; vol.5, pg 406-412
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8 pages
Français
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Droit comparé, Justice et Université: Rapport à M. le Garde des Sceaux et M. le Ministre de l'Education nationale. - article ; n°2 ; vol.15, pg 331-350
David
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Droit et juridique
Droit comparé, Justice et Université: Rapport à M. le Garde des Sceaux et M. le Ministre de l'Education nationale. - article ; n°2 ; vol.15, pg 331-350
David
21 pages
Français
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A. Molitor, Administration publique (Les Sciences sociales dans l'enseignement supérieur) ; Rapport élaboré pour V Unesco à la demande de l'Institut international des Sciences administratives - note biblio ; n°3 ; vol.11, pg 620-622
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Droit et juridique
A. Molitor, Administration publique (Les Sciences sociales dans l'enseignement supérieur) ; Rapport élaboré pour V Unesco à la demande de l'Institut international des Sciences administratives - note biblio ; n°3 ; vol.11, pg 620-622
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4 pages
Français
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Stage d'études sur la contribution des sciences sociales a\u développement économique (Athènes, ler-11 décembre 1959) - compte-rendu ; n°1 ; vol.12, pg 158-158
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Droit et juridique
Stage d'études sur la contribution des sciences sociales a\u développement économique (Athènes, ler-11 décembre 1959) - compte-rendu ; n°1 ; vol.12, pg 158-158
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2 pages
Français
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C. Agallopoulos, Droit du travail, le rapport de travail - note biblio ; n°2 ; vol.12, pg 428-428
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Droit et juridique
C. Agallopoulos, Droit du travail, le rapport de travail - note biblio ; n°2 ; vol.12, pg 428-428
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2 pages
Français
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Rapport oral de M. Georges Friedel - compte-rendu ; n°3 ; vol.6, pg 557-564
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Droit et juridique
Rapport oral de M. Georges Friedel - compte-rendu ; n°3 ; vol.6, pg 557-564
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9 pages
Français
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Stage d'études franco-polonais sur la notion de progrès économique et social (Paris, ler-20 octobre 1956). - compte-rendu ; n°4 ; vol.8, pg 582-583
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Droit et juridique
Stage d'études franco-polonais sur la notion de progrès économique et social (Paris, ler-20 octobre 1956). - compte-rendu ; n°4 ; vol.8, pg 582-583
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3 pages
Français
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Rapport de M. Boulanger - compte-rendu ; n°4 ; vol.8, pg 659-663
Boulanger
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Droit et juridique
Rapport de M. Boulanger - compte-rendu ; n°4 ; vol.8, pg 659-663
Boulanger
6 pages
Français
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Rapport de. H. Alsina - compte-rendu ; n°1 ; vol.9, pg 203-205
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Droit et juridique
Rapport de. H. Alsina - compte-rendu ; n°1 ; vol.9, pg 203-205
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4 pages
Français
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Rapport de J.-B. Herzog - compte-rendu ; n°1 ; vol.9, pg 213-230
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Droit et juridique
Rapport de J.-B. Herzog - compte-rendu ; n°1 ; vol.9, pg 213-230
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19 pages
Français
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Rapport de B. Garcia - compte-rendu ; n°1 ; vol.9, pg 244-247
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Droit et juridique
Rapport de B. Garcia - compte-rendu ; n°1 ; vol.9, pg 244-247
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5 pages
Français
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Rapport de E. Aztiria - compte-rendu ; n°1 ; vol.9, pg 276-286
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Droit et juridique
Rapport de E. Aztiria - compte-rendu ; n°1 ; vol.9, pg 276-286
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12 pages
Français
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Rapport de M. Paul Esmein - compte-rendu ; n°2 ; vol.9, pg 416-422
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Droit et juridique
Rapport de M. Paul Esmein - compte-rendu ; n°2 ; vol.9, pg 416-422
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8 pages
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Rapport Action Aid (VF)
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République portant contribution de la commission des lois au débat sur la rénovation de la vie publique
Jean-Jacques Urvoas, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République portant contribution de la commission des lois au débat sur la rénovation de la vie publique
Jean-Jacques Urvoas, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
47 pages
Français
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Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes : diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales
Braconnier Céline, Centre D'Analyse Stratégique, Verrier Benoît, Jean-Yves Dormagen
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Droit et juridique
Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes : diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales
Braconnier Céline, Centre D'Analyse Stratégique, Verrier Benoît, Jean-Yves Dormagen
84 pages
Français
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Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport au Premier ministre
Oudin Jacques, Premier Ministre
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Droit et juridique
Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport au Premier ministre
Oudin Jacques, Premier Ministre
279 pages
Français
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Réflexions sur l'avenir institutionnel de Mayotte : rapport au secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Bonnelle François, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer
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Droit et juridique
Réflexions sur l'avenir institutionnel de Mayotte : rapport au secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Bonnelle François, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer
36 pages
Français
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Enchères et gestion publique
Michel Mougeot, Élie Cohen, Conseil D'Analyse Economique
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Droit et juridique
Enchères et gestion publique
Michel Mougeot, Élie Cohen, Conseil D'Analyse Economique
283 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi n° 313 (2002-2003), portant réforme de l'élection des sénateurs
Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Sénat, Gautier Gisèle
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi n° 313 (2002-2003), portant réforme de l'élection des sénateurs
Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Sénat, Gautier Gisèle
29 pages
Français
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Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : rapport d'activité 2002
Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques
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Droit et juridique
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : rapport d'activité 2002
Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques
49 pages
Français
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Rapport déposé... par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 1998
Mathus Didier, Assemblée Nationale
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Droit et juridique
Rapport déposé... par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 1998
Mathus Didier, Assemblée Nationale
31 pages
Français
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Droit pénal et droit constitutionnel
Services Du Conseil Constitutionnel 2007
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Droit et juridique
Droit pénal et droit constitutionnel
Services Du Conseil Constitutionnel 2007
26 pages
Français
Documents scolaires
E-book : vers une adaptation de la loi sur le prix unique du livre ?
L
Documents scolaires
Actualité, évènements
E-book : vers une adaptation de la loi sur le prix unique du livre ?
L
2 pages
Français
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Dopage : Le rapport qui accable l'athlétisme russe et l'agence russe antidopage
Wada
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Sports
Dopage : Le rapport qui accable l'athlétisme russe et l'agence russe antidopage
Wada
335 pages
English
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Chiffres du chômage : rapport de la Dares
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Actualité, évènements
Chiffres du chômage : rapport de la Dares
20 pages
Français
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France, portrait social, le rapport annuel de l'Insee
Zf3njy
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Actualité, évènements
France, portrait social, le rapport annuel de l'Insee
Zf3njy
280 pages
Français
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Le rapport de gestion 2012 de Majorie Production SAS
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Marché du livre au Royaume-Uni rapport Ofcom 7 août 2014
Cmr Team
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Marché du livre au Royaume-Uni rapport Ofcom 7 août 2014
Cmr Team
429 pages
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Rapport de stage chez cetelem
Christian Heidorn