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Baromètre sur le financement et l’accès au crédit des PME : IFOP
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Baromètre sur le financement et l’accès au crédit des PME : IFOP

Kpmg

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Efficacité professionnelle

Baromètre sur le financement et l’accès au crédit des PME : IFOP

Kpmg

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19 pages

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Propositions pour développer l industrie du jeu video en France
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Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France

Fries Fabrice, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Propositions pour développer l industrie du jeu video en France Alternate Text
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Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France

Fries Fabrice, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Ministère De L'Économie

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46 pages

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Rapport sur l impact de la mise en oeuvre du CICE sur la fiscalité du secteur privé non lucratif
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Rapport sur l'impact de la mise en oeuvre du CICE sur la fiscalité du secteur privé non lucratif

Collectif

Rapport sur l impact de la mise en oeuvre du CICE sur la fiscalité du secteur privé non lucratif Alternate Text
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Analyses et études sectorielles

Rapport sur l'impact de la mise en oeuvre du CICE sur la fiscalité du secteur privé non lucratif

Collectif

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263 pages

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Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009
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Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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Education

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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93 pages

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Rapport au Parlement sur le crédit d impôt recherche 2009
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Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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Education

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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64 pages

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Comité de suivi du Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
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Comité de suivi du Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi

Cice - Min.Ind.

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Politique

Comité de suivi du Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi

Cice - Min.Ind.

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107 pages

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2009
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2009

Acies

2009 Alternate Text
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Savoirs

2009

Acies

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144 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d orientation agricole
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole

Herth Antoine, De L'Environnement Et Du Territoire, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d orientation agricole Alternate Text
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Fiscalité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole

Herth Antoine, De L'Environnement Et Du Territoire, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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77 pages

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Rapport au Parlement sur le crédit d impôt recherche remis en application de l article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche
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Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Rapport au Parlement sur le crédit d impôt recherche remis en application de l article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche Alternate Text
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Fiscalité

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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56 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique industrielle
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique industrielle

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert, Jacques Myard

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Fiscalité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique industrielle

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert, Jacques Myard

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116 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport

Chatillon Alain, Sénat

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Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport

Chatillon Alain, Sénat

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342 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d impôt recherche (CIR)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

Sénat. Commission Des Finances, Michel Berson

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d impôt recherche (CIR) Alternate Text
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Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

Sénat. Commission Des Finances, Michel Berson

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236 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur l application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur l application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat Alternate Text
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Fiscalité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

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276 pages

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Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux
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Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

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Fiscalité

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

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372 pages

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Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne
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Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

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Fiscalité

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

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312 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick

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Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick

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112 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

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Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

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129 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur les allègements de prélèvements obligatoires
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les allègements de prélèvements obligatoires

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

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Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les allègements de prélèvements obligatoires

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

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220 pages

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Mesures de soutien à l innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004
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Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004

Ministère De La Recherche, Pierre Audibert

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Fiscalité

Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004

Ministère De La Recherche, Pierre Audibert

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81 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d impôt recherche
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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214 pages

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Mission d évaluation sur le crédit d impôt recherche
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Mission d'évaluation sur le crédit d'impôt recherche

Lustman Florence, Inspection Generale Des Finances, Masse Alexis, Martel Laurent

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Education

Mission d'évaluation sur le crédit d'impôt recherche

Lustman Florence, Inspection Generale Des Finances, Masse Alexis, Martel Laurent

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90 pages

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Evaluation de l impact du Crédit d impôt recherche
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Evaluation de l'impact du Crédit d'impôt recherche

Jacques Mairesse, Mulkay Benoît, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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Evaluation de l'impact du Crédit d'impôt recherche

Jacques Mairesse, Mulkay Benoît, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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59 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Serge Poignant, Tourtelier Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Serge Poignant, Tourtelier Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

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69 pages

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Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008
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Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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89 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur l énergie photovoltaïque
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur l'énergie photovoltaïque

Serge Poignant, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur l'énergie photovoltaïque

Serge Poignant, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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130 pages

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La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007
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La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Inspection Generale Des Finances, Alain Quinet, Cazenave Thomas, Guidée Renaud

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La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Inspection Generale Des Finances, Alain Quinet, Cazenave Thomas, Guidée Renaud

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45 pages

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Plein emploi
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Plein emploi

Pisani Ferry Jean, Conseil D'Analyse Economique

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Plein emploi

Pisani Ferry Jean, Conseil D'Analyse Economique

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372 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur l évolution et les conditions de maîtrise du crédit d impôt en faveur de la recherche
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche

Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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Fiscalité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche

Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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561 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur l innovation en France
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

De L'Économie Générale Et Du Plan, Destot Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

De L'Économie Générale Et Du Plan, Destot Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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255 pages

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Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011
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Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011

Cour Des Comptes

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011 Alternate Text
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Fiscalité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011

Cour Des Comptes

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1130 pages

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