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Alzire ou Les Américains
Voltaire, Ligaran, Louis Moland
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Littérature
Alzire ou Les Américains
Voltaire, Ligaran, Louis Moland
77 pages
Français
Ebooks
Sainte-Hélène (Tome Ier : la captivité de Napoléon)
Octave Aubry
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Histoire
Sainte-Hélène (Tome Ier : la captivité de Napoléon)
Octave Aubry
222 pages
Français
Documents
Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - II. Les alternatives à la détention
Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme, Dindo Sarah
Documents
Autres
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Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme, Dindo Sarah
222 pages
Français
Documents
Les conditions de la réinsertion professionnelle des détenus en France
Conseil Economique Et Social, Decisier Donat
Documents
Autres
Les conditions de la réinsertion professionnelle des détenus en France
Conseil Economique Et Social, Decisier Donat
331 pages
Français
Documents
Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996
Direction De L'Administration Pénitentiaire
Documents
Autres
Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996
Direction De L'Administration Pénitentiaire
55 pages
Français
Documents
Appendice à la théorie de l'emprisonnement, ou Réponse aux écoles opposantes en général, et à l'école pensylvanienne en particulier ; suivi de Quelques mots sur la réforme des prisons de la France / par M. Charles Lucas,...
Charles Lucas
Documents
Savoirs
Appendice à la théorie de l'emprisonnement, ou Réponse aux écoles opposantes en général, et à l'école pensylvanienne en particulier ; suivi de Quelques mots sur la réforme des prisons de la France / par M. Charles Lucas,...
Charles Lucas
183 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d'urgence
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes, Huet Guénhaël
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d'urgence
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes, Huet Guénhaël
50 pages
Français
Documents
Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison
Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme
Documents
Autres
Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison
Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme
200 pages
Français
Documents
Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2009 remis au Président de la République et au Parlement
Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité
Documents
Droit et juridique
Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2009 remis au Président de la République et au Parlement
Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité
63 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc
146 pages
Français
Documents
Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines
Ciotti Eric, Présidence De La République
Documents
Droit et juridique
Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines
Ciotti Eric, Présidence De La République
128 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses
Goujon Philippe, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Gautier Charles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses
Goujon Philippe, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Gautier Charles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
95 pages
Français
Documents
Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2008 remis au Président de la République et au Parlement
Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité
Documents
Droit et juridique
Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2008 remis au Président de la République et au Parlement
Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité
80 pages
Français
Documents
Evaluation du nombre de peines d'emprisonnement ferme en attente d'exécution
Inspection Générale Des Services Judiciaires
Documents
Droit et juridique
Evaluation du nombre de peines d'emprisonnement ferme en attente d'exécution
Inspection Générale Des Services Judiciaires
107 pages
Français
Documents
- Garde et réinsertion - La gestion des prisons
Cour Des Comptes
Documents
Droit et juridique
- Garde et réinsertion - La gestion des prisons
Cour Des Comptes
195 pages
Français
Documents
Mission sur les conférences régionales d'aménagement des peines
Inspection Générale Des Services Judiciaires; Ministère De La Justice
Documents
Droit et juridique
Mission sur les conférences régionales d'aménagement des peines
Inspection Générale Des Services Judiciaires; Ministère De La Justice
66 pages
Français
Documents
Le service public pénitentiaire : Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale
Cour Des Comptes
Documents
Droit et juridique
Le service public pénitentiaire : Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale
Cour Des Comptes
227 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des peines et la mise en place des bureaux d'exécution des peines pour les mineurs placés sous main de justice
Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des peines et la mise en place des bureaux d'exécution des peines pour les mineurs placés sous main de justice
Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
71 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs
Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs
Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
62 pages
Français
Documents
Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement ferme
Ministère De La Justice, Lumbroso Sonia, Timbart Odile, Braud Vincent
Documents
Autres
Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement ferme
Ministère De La Justice, Lumbroso Sonia, Timbart Odile, Braud Vincent
41 pages
Français
Documents
Saint François d'Assise
Jean Pihan
Documents
Lettres d'un innocent / Alfred Dreyfus
Alfred Dreyfus
Documents
Savoirs
Lettres d'un innocent / Alfred Dreyfus
Alfred Dreyfus
284 pages
Français
Documents
Rapport d'activité fait pour l'année 2009 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté »
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Andre Michèle
Documents
Autres
Rapport d'activité fait pour l'année 2009 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté »
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Andre Michèle
318 pages
Français
Documents
Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels
Direction Générale De La Santé, Balier Claude, Ciavaldini André, Girard Khayat Martine
Documents
Droit et juridique
Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels
Direction Générale De La Santé, Balier Claude, Ciavaldini André, Girard Khayat Martine
288 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
Raimbourg Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Huyghe Sébastien, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
Raimbourg Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Huyghe Sébastien, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
199 pages
Français
Documents
Le régime ouvert de détention peut-il être étendu dans le champ pénitentiairefrançais ?
Gontard Paul-Roger, Ministère De La Justice Et Des Libertés
Documents
Droit et juridique
Le régime ouvert de détention peut-il être étendu dans le champ pénitentiairefrançais ?
Gontard Paul-Roger, Ministère De La Justice Et Des Libertés
174 pages
Français
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