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La Dette extérieure des pays en développement
Christian Deblock, Samia Kazi Aoul
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Politique
La Dette extérieure des pays en développement
Christian Deblock, Samia Kazi Aoul
259 pages
Français
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Éthique et intégrité du service public
André Lacroix
Documents
La politique française d'aide au développement
Cour Des Comptes
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Autres
La politique française d'aide au développement
Cour Des Comptes
120 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
57 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
51 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009
Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009
Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
117 pages
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Rapport sur les fonds souverains
Johanet Henri, De L'Industrie Et De L'Emploi, Demarolle Alain, Ministère De L'Économie
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119 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard
67 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
65 pages
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La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France
Premier Ministre, Evin Claude
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221 pages
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Essai sur la genèse des principes du droit de l'environnement : l'exemple du droit communautaire
Sadeleer Nicolas De, Ministère De L'Environnement; Centre D'Étude Du Droit De L'Environnement (Belgique)
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308 pages
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Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Landau Jean-Pierre, Ministère De L'Économie, Lalumiere Catherine, Glimet Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie
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47 pages
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Women Entrepreneurs in the OECD : Key evidence and policy challenges
Piacentini M. (2013)
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Débats et polémiques
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43 pages
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Panama Papers : déclaration du secrétaire général de l'OCDE, Angel Gurría
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Débats et polémiques
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1 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
Masseret Jean-Pierre, Sénat
47 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
62 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Mancel Jean-François, Gilles Carrez, Emmanuelli Henri, Perruchot Nicolas, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Fiscalité
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Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Mancel Jean-François, Gilles Carrez, Emmanuelli Henri, Perruchot Nicolas, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
210 pages
Français
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La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France
Premier Ministre, Lasbordes Pierre
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195 pages
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L'emploi local dans les services français de l'OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d'audit de modernisation
Manon Patrick, Schneiter Bertrand, Laumonier François, Forceville René, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Services Extérieurs
Documents
Education
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19 pages
Français
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Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l'audit et l'évaluation dans les administrations de cinq pays de l'OCDE et de la Commission européenne
Colin Nicolas, Henri Guillaume, Inspection Generale Des Finances
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Droit et juridique
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228 pages
Français
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Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2001
Service Central De Prévention De La Corruption
Documents
Droit et juridique
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Service Central De Prévention De La Corruption
126 pages
Français
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