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La Dette extérieure des pays en développement
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La Dette extérieure des pays en développement

Christian Deblock, Samia Kazi Aoul

La Dette extérieure des pays en développement Alternate Text
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Politique

La Dette extérieure des pays en développement

Christian Deblock, Samia Kazi Aoul

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259 pages

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Français

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Éthique et intégrité du service public
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Éthique et intégrité du service public

André Lacroix

Éthique et intégrité du service public Alternate Text
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Politique

Éthique et intégrité du service public

André Lacroix

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150 pages

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La politique française d aide au développement
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La politique française d'aide au développement

Cour Des Comptes

La politique française d aide au développement Alternate Text
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La politique française d'aide au développement

Cour Des Comptes

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120 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués de l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Rapport d information fait au nom des délégués de l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004 Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

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57 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

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51 pages

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Rapport d information fait en application de l article 29 du Règlement au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Rapport d information fait en application de l article 29 du Règlement au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009 Alternate Text
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

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117 pages

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Rapport sur les fonds souverains
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Rapport sur les fonds souverains

Johanet Henri, De L'Industrie Et De L'Emploi, Demarolle Alain, Ministère De L'Économie

Rapport sur les fonds souverains Alternate Text
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Rapport sur les fonds souverains

Johanet Henri, De L'Industrie Et De L'Emploi, Demarolle Alain, Ministère De L'Économie

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119 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard

Rapport d information fait au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005 Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard

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67 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement
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Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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65 pages

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La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France
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La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Premier Ministre, Evin Claude

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La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Premier Ministre, Evin Claude

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221 pages

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Essai sur la genèse des principes du droit de l environnement : l exemple du droit communautaire
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Essai sur la genèse des principes du droit de l'environnement : l'exemple du droit communautaire

Sadeleer Nicolas De, Ministère De L'Environnement; Centre D'Étude Du Droit De L'Environnement (Belgique)

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Essai sur la genèse des principes du droit de l'environnement : l'exemple du droit communautaire

Sadeleer Nicolas De, Ministère De L'Environnement; Centre D'Étude Du Droit De L'Environnement (Belgique)

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308 pages

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Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l économie, des finances et de l industrie
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Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Landau Jean-Pierre, Ministère De L'Économie, Lalumiere Catherine, Glimet Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie

Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l économie, des finances et de l industrie Alternate Text
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Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Landau Jean-Pierre, Ministère De L'Économie, Lalumiere Catherine, Glimet Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie

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47 pages

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Women Entrepreneurs in the OECD : Key evidence and policy challenges
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Women Entrepreneurs in the OECD : Key evidence and policy challenges

Piacentini M. (2013)

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Débats et polémiques

Women Entrepreneurs in the OECD : Key evidence and policy challenges

Piacentini M. (2013)

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43 pages

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Panama Papers : déclaration du secrétaire général de l OCDE, Angel Gurría
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Panama Papers : déclaration du secrétaire général de l'OCDE, Angel Gurría

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Débats et polémiques

Panama Papers : déclaration du secrétaire général de l'OCDE, Angel Gurría

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1 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués du Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
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Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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47 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement
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Documents

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

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62 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Mancel Jean-François, Gilles Carrez, Emmanuelli Henri, Perruchot Nicolas, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux Alternate Text
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Fiscalité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Mancel Jean-François, Gilles Carrez, Emmanuelli Henri, Perruchot Nicolas, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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210 pages

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La sécurité des systèmes d information : un enjeu majeur pour la France
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La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France

Premier Ministre, Lasbordes Pierre

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Fiscalité

La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France

Premier Ministre, Lasbordes Pierre

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195 pages

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L emploi local dans les services français de l OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d audit de modernisation
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L'emploi local dans les services français de l'OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d'audit de modernisation

Manon Patrick, Schneiter Bertrand, Laumonier François, Forceville René, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Services Extérieurs

L emploi local dans les services français de l OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d audit de modernisation Alternate Text
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L'emploi local dans les services français de l'OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d'audit de modernisation

Manon Patrick, Schneiter Bertrand, Laumonier François, Forceville René, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Services Extérieurs

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19 pages

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Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l audit et l évaluation dans les administrations de cinq pays de l OCDE et de la Commission européenne
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Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l'audit et l'évaluation dans les administrations de cinq pays de l'OCDE et de la Commission européenne

Colin Nicolas, Henri Guillaume, Inspection Generale Des Finances

Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l audit et l évaluation dans les administrations de cinq pays de l OCDE et de la Commission européenne Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l'audit et l'évaluation dans les administrations de cinq pays de l'OCDE et de la Commission européenne

Colin Nicolas, Henri Guillaume, Inspection Generale Des Finances

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228 pages

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Service central de prévention de la corruption : rapport d activité pour l année 2001
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Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2001

Service Central De Prévention De La Corruption

Service central de prévention de la corruption : rapport d activité pour l année 2001 Alternate Text
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Droit et juridique

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2001

Service Central De Prévention De La Corruption

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126 pages

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