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Revêtements intérieurs : revêtements de sol - parquets
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Revêtements intérieurs : revêtements de sol - parquets

Bruno Guillou, Nicolas Sallavuard, François Roebben, Nicolas Vidal

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Bricolage et décoration

Revêtements intérieurs : revêtements de sol - parquets

Bruno Guillou, Nicolas Sallavuard, François Roebben, Nicolas Vidal

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37 pages

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Ma déco écoresponsable
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Ma déco écoresponsable

Caroline Munoz

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Bricolage et décoration

Ma déco écoresponsable

Caroline Munoz

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152 pages

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Revêtements intérieurs : revêtements de sol - préparation
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Revêtements intérieurs : revêtements de sol - préparation

Nicolas Sallavuard, François Roebben, Bruno Guillou, Nicolas Vidal

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Bricolage et décoration

Revêtements intérieurs : revêtements de sol - préparation

Nicolas Sallavuard, François Roebben, Bruno Guillou, Nicolas Vidal

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33 pages

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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d activité 2009 - Le recueil des obligations déontologiques
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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2009 - Le recueil des obligations déontologiques

Conseil Supérieur De La Magistrature

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Droit et juridique

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2009 - Le recueil des obligations déontologiques

Conseil Supérieur De La Magistrature

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206 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la création du Parquet européen
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la création du Parquet européen

Marietta Karamanli, Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la création du Parquet européen

Marietta Karamanli, Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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101 pages

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Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice
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Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Ministère De La Justice, Deschamps Jean-Pierre

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Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Ministère De La Justice, Deschamps Jean-Pierre

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43 pages

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Relations entre l autorité judiciaire et les juridictions financières
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Relations entre l'autorité judiciaire et les juridictions financières

Direction Des Affaires Criminelles Et Des Grâces, Sous-Direction Des Affaires Économiques Et Financières

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Relations entre l'autorité judiciaire et les juridictions financières

Direction Des Affaires Criminelles Et Des Grâces, Sous-Direction Des Affaires Économiques Et Financières

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36 pages

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Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2003-2004
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Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2003-2004

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Droit et juridique

Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2003-2004

Conseil Supérieur De La Magistrature

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232 pages

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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2008
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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2008

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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2008

Conseil Supérieur De La Magistrature

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200 pages

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Conditions du traitement judiciaire de l affaire dite d Outreau
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Conditions du traitement judiciaire de l'affaire dite d'Outreau

Inspection Générale Des Services Judiciaires, Raysseguier Christian

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Conditions du traitement judiciaire de l'affaire dite d'Outreau

Inspection Générale Des Services Judiciaires, Raysseguier Christian

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151 pages

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Jeunesse en difficulté et justice de proximité
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Jeunesse en difficulté et justice de proximité

Anne Wyvekens, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Centre D'Etude Des Politiques Sociales (Bedoin, Vaucluse);Centre Comparatif D'Etudes Sur Les Politiques Publiques Et Les Espaces Locaux (Montpellier)

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Droit et juridique

Jeunesse en difficulté et justice de proximité

Anne Wyvekens, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Centre D'Etude Des Politiques Sociales (Bedoin, Vaucluse);Centre Comparatif D'Etudes Sur Les Politiques Publiques Et Les Espaces Locaux (Montpellier)

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94 pages

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Rapport de la Commission d enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002
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Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat

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Droit et juridique

Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat

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232 pages

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Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice
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Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice

Présidence De La République, Truche Pierre

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Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice

Présidence De La République, Truche Pierre

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500 pages

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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d activité 2012 suivi de : « La parité dans la magistrature ». Recommandations du Conseil, rapport d un groupe de travail et étude du CEVIPOF
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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2012 suivi de : « La parité dans la magistrature ». Recommandations du Conseil, rapport d'un groupe de travail et étude du CEVIPOF

Conseil Supérieur De La Magistrature

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Conseil Supérieur De La Magistrature

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370 pages

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Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série
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Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série

Ministère De La Justice; Direction Des Affaires Criminelles Et Des Grâces

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Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série

Ministère De La Justice; Direction Des Affaires Criminelles Et Des Grâces

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112 pages

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Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2004-2005
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Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2004-2005

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Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2004-2005

Conseil Supérieur De La Magistrature

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260 pages

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Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2006
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Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2006

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Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2006

Conseil Supérieur De La Magistrature

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134 pages

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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d activité 2011 suivi d une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) »
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Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2011 suivi d'une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) »

Conseil Supérieur De La Magistrature

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d activité 2011 suivi d une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) » Alternate Text
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Conseil Supérieur De La Magistrature

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398 pages

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Rapport sur le traitement judiciaire d affaires pénales et la disparition d archives au Tribunal de Grande Instance d Auxerre
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Rapport sur le traitement judiciaire d'affaires pénales et la disparition d'archives au Tribunal de Grande Instance d'Auxerre

Collomp Jean-Paul, Ministère De La Justice

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Rapport sur le traitement judiciaire d'affaires pénales et la disparition d'archives au Tribunal de Grande Instance d'Auxerre

Collomp Jean-Paul, Ministère De La Justice

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39 pages

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La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés
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La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Cour Des Comptes

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La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Cour Des Comptes

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147 pages

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Les mesures d investigation dans le service public de la Protection judiciaire de la jeunesse
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Les mesures d'investigation dans le service public de la Protection judiciaire de la jeunesse

Larger Danièle, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Les mesures d'investigation dans le service public de la Protection judiciaire de la jeunesse

Larger Danièle, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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50 pages

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Conseil supérieur de la magistrature : rapport d activité 2002-2003
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Conseil supérieur de la magistrature : rapport d'activité 2002-2003

Conseil Supérieur De La Magistrature

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Conseil supérieur de la magistrature : rapport d'activité 2002-2003

Conseil Supérieur De La Magistrature

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242 pages

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