permis-de-construire - Page 1

Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d électricité à partir de sources d énergie renouvelable

Documents

Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement. Direction Des Études Économiques Et De L'Éducation Environnementale; Ministère De L'Économie Des Finances Et De L'Industrie. Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières

Documents

Autres

Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement. Direction Des Études Économiques Et De L'Éducation Environnementale; Ministère De L'Économie Des Finances Et De L'Industrie. Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières

40 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Repentin Thierry, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Repentin Thierry, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

76 pages

Français

Lire

Infos

Fonctions et organisation des cellules « logement - construction » des services déconcentrés du MEEDDAT

Documents

Fonctions et organisation des cellules « logement - construction » des services déconcentrés du MEEDDAT

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Documents

Autres

Fonctions et organisation des cellules « logement - construction » des services déconcentrés du MEEDDAT

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

60 pages

Français

Lire

Infos

Discours de François Hollande sur le logement - Alfortville, le 21/03/2013

Documents

Discours de François Hollande sur le logement - Alfortville, le 21/03/2013

0 0

Documents

Politique

Discours de François Hollande sur le logement - Alfortville, le 21/03/2013

0 0

7 pages

Français

Lire

Infos

La Simplification de l Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Documents

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre

Documents

Droit et juridique

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre

69 pages

Français

Lire

Infos

Service central de prévention de la corruption : rapport annuel 1998-1999

Documents

Service central de prévention de la corruption : rapport annuel 1998-1999

Service Central De Prévention De La Corruption

Documents

Droit et juridique

Service central de prévention de la corruption : rapport annuel 1998-1999

Service Central De Prévention De La Corruption

95 pages

Français

Lire

Infos

Evaluation de la réforme du permis de construire

Documents

Evaluation de la réforme du permis de construire

Cauville Didier, Pinaud Monique, Guillet Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Documents

Autres

Evaluation de la réforme du permis de construire

Cauville Didier, Pinaud Monique, Guillet Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

85 pages

Français

Lire

Infos

Documents

Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme : du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme

Perignon Jean-Michel, Wellhoff François, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Architecture Et Du Patrimoine

Documents

Autres

Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme : du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme

Perignon Jean-Michel, Wellhoff François, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Architecture Et Du Patrimoine

92 pages

Français

Lire

Infos

La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme : mission d audit de modernisation

Documents

La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme : mission d'audit de modernisation

Duchene Rémi, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Segretain-Maurel Mireille, Linet Marcel

Documents

Autres

La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme : mission d'audit de modernisation

Duchene Rémi, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Segretain-Maurel Mireille, Linet Marcel

29 pages

Français

Lire

Infos

Propositions pour une meilleure sécurité juridique des autorisations d urbanisme

Documents

Propositions pour une meilleure sécurité juridique des autorisations d'urbanisme

Des Transports, Ministère De L'Équipement, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De La Justice, Philippe Pelletier, De L'Aménagement Du Territoire

Documents

Autres

Propositions pour une meilleure sécurité juridique des autorisations d'urbanisme

Des Transports, Ministère De L'Équipement, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De La Justice, Philippe Pelletier, De L'Aménagement Du Territoire

86 pages

Français

Lire

Infos

Le rôle des DDE en matière d urbanisme commercial

Documents

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Prats Michèle, Seligmann Bernard

Documents

Autres

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Prats Michèle, Seligmann Bernard

69 pages

Français

Lire

Infos

La gestion de la taxe locale d équipement et des taxes rattachées : mission d audit de modernisation

Documents

La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation

Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Documents

Fiscalité

La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation

Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

79 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Documents

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

75 pages

Français

Lire

Infos