De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la gestion des personnels enseignants du second degré

Guyard Jacques, De L'Économie Générale Et Du Plan, Familiales Et Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Yves Durand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement

Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepeaux Augustin

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires

Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum

Hervé Mariton, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur le logement social

Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'exécution des crédits de la recherche

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Cabal Christian

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la fonction publique de l'Etat et la fonction publique locale outre-mer

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la crise financière internationale

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...], sur les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative et l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et les associations intervenant en direction des jeunes

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Merville Denis, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rouault Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

De L'Économie Générale Et Du Plan, Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la valorisation du patrimoine autoroutier

Hervé Mariton, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Yves Tavernier

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'enseignement scolaire en Guyane

Yves Durand, Familiales Et Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Guyard Jacques, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la pertinence du modèle de santé nordique : le Danemark et la Suède

Bapt Gérard, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour

Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur la mise en oeuvre du Plan cancer

Bapt Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la situation budgétaire et l'emploi en Suède

Méhaignerie Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives démographiques de la France et de l'Europe à l'horizon 2030 : analyse économique

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Pavy Béatrice, De L'Économie Générale Et Du Plan