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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie
Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Villepin Xavier De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Roujas Gérard
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie
Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Villepin Xavier De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Roujas Gérard
30 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance
Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance
Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
44 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André
47 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la prolifération nucléaire
Villepin Xavier De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil
Jean Besson, Pozzo Di Borgo Yves, De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil
Jean Besson, Pozzo Di Borgo Yves, De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
53 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique africaine de la France
Rohan Josselin De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la rive Sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Cambon Christian, De La Défense Et Des Forces Armées, Durrieu Josette
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la rive Sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Cambon Christian, De La Défense Et Des Forces Armées, Durrieu Josette
329 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Berthou Jacques
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Berthou Jacques
123 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'accueil des étudiants étrangers en France
Cerisier Ben Guiga Monique, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'accueil des étudiants étrangers en France
Cerisier Ben Guiga Monique, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie
Villepin Xavier De, André Boyer, Puech Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Estier Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie
Villepin Xavier De, André Boyer, Puech Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Estier Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
45 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense
Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense
Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Vincon Serge, Bidart Reydet Danielle, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, André Boyer, Plancade Jean-Pierre
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Vincon Serge, Bidart Reydet Danielle, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, André Boyer, Plancade Jean-Pierre
47 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 16 au 24 avril 2005 par une délégation en Afghanistan
Luc Hélène, Rohan Josselin De, Vincon Serge, Gautier Gisèle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 16 au 24 avril 2005 par une délégation en Afghanistan
Luc Hélène, Rohan Josselin De, Vincon Serge, Gautier Gisèle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Branger Jean-Guy, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Branger Jean-Guy, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
48 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane
Dupont Bernadette, Antoinette Jean-Etienne, Berthou Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane
Dupont Bernadette, Antoinette Jean-Etienne, Berthou Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
71 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
65 pages
Français
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Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques
Pozzo Di Borgo Yves, Gournac Alain, Mazuir Rachel, Roger Gilbert, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Gautier Jacques, Larcher Gérard, Peyronnet Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques
Pozzo Di Borgo Yves, Gournac Alain, Mazuir Rachel, Roger Gilbert, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Gautier Jacques, Larcher Gérard, Peyronnet Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
82 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la formation dans la marine
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la formation dans la marine
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées
32 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Plancade Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Garriaud-Maylam Joëlle
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Plancade Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Garriaud-Maylam Joëlle
4 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par le délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Pelchat Michel, Villepin Xavier De, Bidart Reydet Danielle, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par le délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Pelchat Michel, Villepin Xavier De, Bidart Reydet Danielle, De La Défense Et Des Forces Armées
47 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de document-cadre de coopération au développement
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vantomme André, De La Défense Et Des Forces Armées, Cambon Christian
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de document-cadre de coopération au développement
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vantomme André, De La Défense Et Des Forces Armées, Cambon Christian
172 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)
Dulait André, Boulaud Didier, Luc Hélène, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, Brisepierre Paulette, Moinard Louis, De La Défense Et Des Forces Armées
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)
Dulait André, Boulaud Didier, Luc Hélène, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, Brisepierre Paulette, Moinard Louis, De La Défense Et Des Forces Armées
58 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999
Villepin Xavier De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Brisepierre Paulette, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999
Villepin Xavier De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Brisepierre Paulette, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel
39 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes
Masseret Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes
Masseret Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
34 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) et de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M
Masseret Jean-Pierre, Gautier Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) et de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M
Masseret Jean-Pierre, Gautier Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Finances
97 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »
Gautier Jacques, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Vallini André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »
Gautier Jacques, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Vallini André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
65 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le suivi de l'A400M
Auban Bertrand, Gautier Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le suivi de l'A400M
Auban Bertrand, Gautier Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
86 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite
Blanc Jacques, Nogrix Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vincon Serge, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite
Blanc Jacques, Nogrix Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vincon Serge, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées
33 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : avis rendu sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat d'une part et l'Agence française de développement (AFD), d'autre part, pour la période 2011-2013
Cambon Christian, Vantomme André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : avis rendu sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat d'une part et l'Agence française de développement (AFD), d'autre part, pour la période 2011-2013
Cambon Christian, Vantomme André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
218 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la gestion des crises en Afrique subsaharienne
Hue Robert, Boulaud Didier, De La Défense Et Des Forces Armées, Dulait André, Pozzo Di Borgo Yves, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la gestion des crises en Afrique subsaharienne
Hue Robert, Boulaud Didier, De La Défense Et Des Forces Armées, Dulait André, Pozzo Di Borgo Yves, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
64 pages
Français