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Ministere Des Travaux Publics Des Transports Et Du Tourisme
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_2
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_2
28 pages
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La prévision des besoins de transport - Note d'information n°9 - avril 1962
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La prévision des besoins de transport - Note d'information n°9 - avril 1962
24 pages
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Le programme triennal d'équipement de la région parisienne (1960-1962) - Note d'information n°5 - mars 1961
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Le programme triennal d'équipement de la région parisienne (1960-1962) - Note d'information n°5 - mars 1961
9 pages
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La politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 : 8859_14_2
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La politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 : 8859_14_2
12 pages
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Mémorandum du gouvernement français sur la politique commune des transports dans la Communauté Economique Européenne. Avant-projet - s.d. : 8859_6_2
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Mémorandum du gouvernement français sur la politique commune des transports dans la Communauté Economique Européenne. Avant-projet - s.d. : 8859_6_2
8 pages
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_1
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_1
34 pages
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Le statut international du Rhin - juin 1962 : 1621_1
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Moyens et résultats de la politique de décentralisation industrielle et d'expansion régionale - Note d'information n°1 - juillet 1960
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Moyens et résultats de la politique de décentralisation industrielle et d'expansion régionale - Note d'information n°1 - juillet 1960
36 pages
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La politique des transports de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) - 1952-1962 - février 1963 : 8859_11_2
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La politique des transports de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) - 1952-1962 - février 1963 : 8859_11_2
8 pages
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Mémorandum du gouvernement français sur la politique commune des transports dans la Communauté Economique Européenne. Avant-projet - s.d. : 8859_6_1
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Mémorandum du gouvernement français sur la politique commune des transports dans la Communauté Economique Européenne. Avant-projet - s.d. : 8859_6_1
29 pages
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_3
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_3
19 pages
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Les recommandations du Comité créé par le décret du 13 novembre 1959, dit "Comité Rueff-Armand" - Note d'information n°2 - novembre 1960
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Les recommandations du Comité créé par le décret du 13 novembre 1959, dit "Comité Rueff-Armand" - Note d'information n°2 - novembre 1960
8 pages
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Le statut international du Rhin - juin 1962 : 1621_2
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La politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 : 8859_14_1
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La politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 : 8859_14_1
8 pages
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La politique des transports de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) - 1952-1962 - février 1963 : 8859_11_1
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La politique des transports de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) - 1952-1962 - février 1963 : 8859_11_1
30 pages
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Mémento de statistiques des transports - Résultats de 1980 à 2012 (Tableaux actualisés au 28 septembre 2012). : Résultats 1992 (1993)
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Mémento de statistiques des transports - Résultats de 1980 à 2012 (Tableaux actualisés au 28 septembre 2012). : Résultats 1992 (1993)
252 pages
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