ACTES 5EMES RENCONTRES SUR L'EVALUATION

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SOMMAIRE èmes Les 5 Rencontres sur l’évaluation Introduction........................................................................................................................3 Frédéric HOIBIAN, Directeur général Jeudi 12 juin 2014 Sur le site du Centre Socio-Culturel Espace Famille, 191 rue Louis Aragon - Montpellier Réécriture du Projet social : une démarche participative fondée sur la co-construction pour une définition collective des besoins............................................................................7 Brigitte FABREGAT - Directrice et Flora MAXENT - Animatrice Espace famille Enjeux et limites de la co-construction du projet personnalisé d’accompagnement en FAM et MAS ...................................................................................................................19 Michèle MATTA - Directrice ; Laura DOMENECH - Monitrice éducatrice et Nicolas CAVAILLON - Educateur spécialisé FAM/MAS Les IV Seigneurs « Une seconde pour se détruire, une vie pour se reconstruire ! » Des principes aux réalités : une question de temps ..............................................................25 Philippe M. ; Mylène O. ; Cindy R. ; Sylvie G. ; Jean-Marc P. - Résidants Les Passerelles d’Ô Mercredi 18 juin 2014 Sur le site des Ateliers de Saporta, Domaine de Saporta - Montpellier Libre choix et polyhandicap : une réponse institutionnelle aux paradoxes............................
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13 janvier 2015

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SOMMAIRE èmes Les 5 Rencontres sur l’évaluation Introduction........................................................................................................................3Frédéric HOIBIAN, Directeur général Jeudi 12 juin 2014 Sur le site du Centre Socio-Culturel Espace Famille, 191 rue Louis Aragon - Montpellier
Réécriture du Projet social : une démarche participative fondée sur la co-construction pour une définition collective des besoins............................................................................7Brigitte FABREGAT - Directrice et Flora MAXENT - Animatrice Espace famille Enjeux et limites de la co-construction du projet personnalisé d’accompagnement en FAM et MAS ...................................................................................................................19Michèle MATTA - Directrice ; Laura DOMENECH - Monitrice éducatrice et Nicolas CAVAILLON - Educateur spécialisé FAM/MAS Les IV Seigneurs« Une seconde pour se détruire, une vie pour se reconstruire ! » Des principes aux réalités : une question de temps ..............................................................25Philippe M. ; Mylène O. ; Cindy R. ; Sylvie G. ; Jean-Marc P. - Résidants Les Passerelles d’Ô Mercredi 18 juin 2014 Sur le site des Ateliers de Saporta, Domaine de Saporta - Montpellier
Libre choix et polyhandicap : une réponse institutionnelle aux paradoxes............................29Françoise ARDEBILI - Directrice ; Eric CENDRE et Pascal SEGAULT - Chefs de service et Thibault FRAYSSE - Coordinateur éducatif EEAP Coste-Rousse Accompagnement social au logement : Susciter l’adhésion, entre libre choix et contractualisation...................................................39Eric FINE - Directeur du Pôle Social ; Yann LEYRAT - Chef de service MDL ; Fabienne GRONDIN -Educatrice spécialisée et M.F. - Bénéficiaire de la MDL Maison du logement Co-construire un accompagnement avec les personnes en Lits Halte Soins Santé : Quel impact sur les parcours d’errance ? .............................................................................45Claire POLLART - Directrice adjointe ; Antonio DA SILVA - Médecin ; Saïd HACHACHDI - Technicien en intervention sociale et familiale ; Tyfenn GUINARD - Infirmière et Sylvester KOMAR - AMP LHSS Regain Prendre en compte la parole de ceux qui ne parlent pas ; Le travail en MAS pour personnes autistes ..........................................................................49Cécile BARET - Chef de service éducatif ; Sandrine OJEDA - Monitrice éducatrice/Membre du Comité de pilotage Evaluation-Droits des Usagers et Sébastien ROSE - Educateur spécialisé MAS de Fontcolombe Le mot de la fin ...................................................................................................................63André BOUCHY, Administrateur - Représentant Collège Usagers du Conseil d’administration Adages
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èmes Les 5 Rencontres sur l’Evaluation èmes Introduction aux 5 Rencontres sur l’évaluation Jeudi 12 juin à Espace Famille et Mercredi 18 juin 2014 aux Ateliers de Saporta (8h45/13h) « PARTICIPATION, CO-CONSTRUCTION, LIBRE CHOIX DE LA PERSONNE ACCUEILLIE : DES PRINCIPES AUX REALITES »
Les Rencontres sur l’évaluation proposées par l’Adages sont nées de la volonté affirmée de réunir autour de thématiques ciblées des professionnels de l’Adages qui y trouveraient un intérêt à la fois parce qu’elles y puiseraient de la richesse et qu’elles y apporteraient la leur. Les actes publiés à l’issue des Rencontres permettent de partager ces richesses et rappelons ici les thèmes des années précédentes : -en 2013 : « Familles, parentalités, liens familiaux : quel accompagnement pour les personnes accueillies ? » -en 2012 : « Répondre aux attentes de la personne accueillie dans un établissement … Entre projet individualisé et vie collective, quel équilibre ? » -en 2011 : « Où en est-on des Recommandations de Bientraitance à l’Adages ? » -en 2010 : « La démarche Evaluation » Au fil des années, nous pouvons voir que le pari de cette démarche est donc réussi et je suis heureux d’introduire aujourd’hui ces 5èmes rencontres intitulées : « Participation, co-construction, libre choix de la personne accueillie : des principes aux réalités » Notre environnement nous invite sur cette thématique notamment à travers : 1 A.La loi du 02-01-2002 ,affirme7 droitsdes usagers du secteur social et médico-social. Parmi ses droits on relève : ·le libre choix entre les prestations adaptées qui lui sont offertes soit dans le cadre d’un service à domicile, soit dans le cadre une admission au sein d’un 2 établissement spécialisé . ·leéclairé qui doit systématiquement être recherché lorsque la consentement personne est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision.A défaut le 3 consentement de son représentant légal doit être recherché .
1 Chapitre I, section 2 concernant spécifiquement le droit des usagers 2 Chapitre I, section 2, alinéa 2 3 Chapitre I, section 2, alinéa 3
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·Le droit à uneparticipation directe ou avec l’aide de son représentant légal à la conception et à la mise en œuvre du projet d’accueil et d’accompagnement qui 4 la concerné . B.La Recommandation de l’ANESM sur la bientraitance « Définition et repères pour la mise en œuvre » de 2008Elle affirme que l’usager est co-auteur de son parcours. Pour cela, il doit bénéficierd’une liberté de choix, d’un accompagnement à l’autonomie, d’un environnement propice à la communication individuelle et collective, dans le cadre d’un projet défini et évalué. C.LaCommission européenne dans son programme 2010-2020faveur des personnes en handicapéesElle constate que «de nombreux obstacles empêchent encore les personnes handicapées d’exercer pleinement leurs droits fondamentaux, dont les droits rattachés à la citoyenneté européenne, et de participer complètement à la société au même titre que les autres. Ces droits comprennent le droit à la libre circulation, le droit au libre établissement et au mode de vie de son choix, et le droit de prendre pleinement part à des activités culturelles, récréatives et sportives ».D. Le projet de loi pour l’adaptation de la société au vieillissementIl contient un volet intitulé «Accompagner l’expression du consentement éclairé des personnes par la consolidation de la procédure d’acceptation du contrat de séjour, le renforcement de la publicité de la Charte des droits et libertés de la personne accueillie et en encourageant la désignation d’une personne de confiance. » 5 E. Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale Il vient de créer un collège des personnes en situation de pauvreté ou de précarité et estime que ces personnessont détentrices de savoirs de vie essentiels que personne ne peut exprimer à leur place. 6 F.Le récentRapport CompagnonIl aborde les aspects positifs de la participation en tant que co-travail, facteur d’innovation, et souligne que cette innovation étant issue du réel des personnes, elle rejaillit sur la dynamique de la prise en charge.
4 Loi 2002-02, chapitre I, section 2, alinéa 3, alinéa 7 5  Arrêté du 24 janvier 2014 relatif à l’appel à candidature pour la désignation de huit membres du conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion social siégeant au sein du collège des personnes en situation de pauvreté ou de précarité 6 « Pour l’an II de la démocratie sanitaire », Rapport de Claire Compagnon à la Ministre des affaires sociales et de la santé, 14/2/2014
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Ces lois, ces recommandations de bonnes pratiques, ces rapports, nous les connaissons tous, ils font partie de notre environnement culturel dans le secteur social et médico-social ; pour autant comment les mettre en œuvre dans la réalité quotidienne et quels enseignements en tirer ? Comment faire vivre cette recherche de participation avec des publics dont les capacités à exprimer des choix sont très variables d’une personne à l’autre ? Où placer le balancier entre le respect du libre choix de la personne et l’obligation de la protéger, parfois contre elle-même…. ? Par exemple, comment à la fois respecter la liberté d’aller et venir des usagers et prévenir le risque que certains peuvent courir à l’extérieur du cadre protecteur des établissements et services ? Comment se protéger aussi de nos propres représentations de l’intérêt de la personne afin de ne pas les projeter et interférer sur le projet individuel de la personne accompagnée ? Quelles régulations mettre en place pour les professionnels entre le choix de la personne et le point de vue de sa famille… ? Quelles régulations mettre en place pour réinterroger en permanence nos pratiques et rester dans une vigilance et une capacité à nous remettre en question sur cette thématique ? Comment maintenir la vigilance permanente des professionnels à la prise en compte des choix des personnes accompagnées notamment à travers des actions de sensibilisation et de formation ? Comment développer cette culture de la participation comme un moyen non seulement de respecter la personne accueillie mais aussi d’en faire un outil fructueux de l’accompagnement lui-même ? Nous invitons ici les équipes issues des différents établissements et services de l’Adages à répondre à ces questions et à bien d’autres qui jailliront de la discussion … Ils y répondront à travers les témoignages nés de leur pratique, de leurs expériences, de leurs analyses, leurs outils, leurs méthodes, et tout ce qu’ils mettent en œuvre au quotidien auprès des personnes bénéficiaires dans les services et établissements de l’Adages. Merci à tous ceux qui vont témoigner et contribuer à l’organisation de ces journées. Merci en particulier à Sylvie AURIOL, chargée de l’Evaluation, Christelle PONS au secrétariat de direction et Christophe LLORCA pour la magnifique image et les belles photos qu’il prend de ces rencontres. Merci à Brigitte FABREGAT et à l’équipe d’Espace Famille et merci à Ghislaine MEULEMAN et à l’équipe des Ateliers de Saporta qui nous accueillent en leurs locaux. Place aux exposés … Frédéric HOIBIAN Directeur Général de l’Adages
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Réécriture du projet social : une démarche participative fondée sur la co-construction pour une définition collective des besoins …Espace Famille Par Flora MAXENT Animatrice, Centre socio-culturel Espace Famille Le centre socioculturel Espace Famille est agréé « Centre social» par la Caisse d’Allocations Familiales de Montpellier depuis 2004 suite à une sortie de gestion directe. Ce centre était auparavant en gestion CAF depuis plus de quarante ans. Dans la nouvelle circulaire de juin 2012, la CNAF (Caisse Nationale d’Allocations Familiales) reprécise les finalités générales poursuivies par les structures de l’animation de la vie sociale ;« l’inclusion sociale et la socialisation des personnes, le développement des liens sociaux et la cohésion sociale sur le territoire, la prise de responsabilité des usagers et le développement de la citoyenneté de proximité ».Ainsi, la CNAF réaffirme le rôle fondamental que jouent les centres sociaux en tant qu’acteurs de proximité en charge de l’animation et de la coordination de la vie sociale sur leur zone d’intervention.Les quatre grandes missions caractéristiques du centre social, et développées transversalement dans le projet social sont les suivantes : ·Un équipement de quartier à vocation sociale globale: il vise la participation du plus grand nombre à la vie locale en accordant une attention particulière aux familles et personnes confrontées à des difficultés sociales, économiques, culturelles… en ce sensil est un outil de lutte contre l’exclusion. ·Un équipement à vocation familiale et pluri-générationnelle: il est un relais de l’action sociale familiale. Il doit favoriser les rencontres et les actions de solidarité permettant de renforcer les liens entre générations. Il contribue à dynamiser le tissu social etfavoriser l’insertion des publics les plus en difficultés. ·Un lieu d’animation de la vie sociale: le centre socioculturel suscite la participation et l’initiative des usagers et des habitants à l’animation de la vie locale.Il a vocation à soutenir la vie associative. ·Un lieu d’interventions sociales concertées et novatrices: il a pour vocation de contribuer au partenariat local et de susciter son développement.Il recherche la concertationle avec mouvement associatif, les collectivités locales, les administrations et les autres services de proximité et d’action sociale. Désormais le renouvellement de l’agrément du centre socioculturel se fera tous les quatre ans.
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Le projet social est le document de référence du centre, il permet de rester en cohérence avec les valeurs que nous défendons et ainsi de définir un plan d’action qui soit en adéquation avec les missions citées plus haut. La construction de ce projet repose sur un travail collectif mettant en interaction une multiplicité d’acteurs. Il est le fruit d’un long travail de réflexion et de d’échanges avec l’ensemble des personnes ayant contribuées à sa mise en œuvre et à la définition des nouvelles orientations : les salariés, nos partenaires financiers, les habitants du quartier, nos adhérents usagers, les membres des associations partenaires et tout particulièrement les acteurs duRéseau Grand Croix d’Argent(RGCA) qui font partie intégrante de notre centre socioculturel.Notre méthodologie d’intervention se fonde sur la valorisation d’une approche participative. Le renouvellement de notre projet est l’occasion pour nous de remercier tous ceux et celles qui ont mis une pierre à cet édifice que nous voyons se développer jour après jour. Il s’agit d’une véritable œuvre collective fondée sur les valeurs des centres sociaux, définies dans la charte fédérale d’Angers en 2000 : -La démocratie -La solidarité -La dignité humaine Depuis le premier comité de pilotage, nous n’avons eu de cesse de nourrir notre réflexion, donner du sens à nos actions en recherchantles réponses les plus appropriées aux problématiques sociales du territoire et aux besoins des habitants(cf. « Méthodologie de travail du diagnostic de territoire » en annexe). Notre territoire d’intervention a fait l’objet de diverses études. Nous nous sommes servis de ces différents travaux pour réactualiser notre diagnostic. C’est pourquoi nous tenons à remercier les partenaires ayant acceptés de nous communiquer des données ; nous pensons particulièrement aux coordonnateurs de territoire de la Direction de l’Action Territoriale de Montpellier et à la CAF de l’Hérault. Nous avons aussi maintenu etdéveloppé notre réflexion commune avec les deux centres sociaux de l’Hérault, en phase de renouvellement d’agrément, pour échanger sur nos méthodologies et mutualiser nos outils : -Le centre social en gestion CAF à la Paillade, -Le centre social en gestion CCAS à Castries, Trois rencontres ont eu lieu au fur et à mesure de l’évolution de notre travail permettant ainsi un enrichissement mutuel que nous souhaitons voir poursuivre avec le travail d’évaluation et de suivi du projet sur le long terme. Le document qui suit est composé de trois parties complémentaires : ·L’évaluation des trois dernières années (2010-2012), ·Le diagnostic partagé, ·Le projet social 2013/2016
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Le diagnostic territorial partagé Comme pour les précédents projets, nous avons eu à cœur d’associer à l’élaboration de ce diagnostic une diversité d’acteurs. Le diagnostic partagé vise une meilleure connaissance et compréhension de l’environnement du centre socioculturel ; à travers l’identification des besoins, des problématiques du territoire dans lequel il est ancré mais aussi de ses dynamiques internes liées à son fonctionnement propre. En effet, le centre social, structure de promotion d’une participation active et d’engagement citoyen, se devait d’encourager et de mettre en œuvre les conditions favorables à l’appropriation de ce travail par le plus grand nombre.La méthodologie employée a donc été choisie en ce sens. Par ailleurs, nous avons mené l’année passée une réflexion sur le thème de la participation dans le cadre d’un mémoire réalisé par une stagiaire en Master Intermédiation et Développement Social. L’objet de ce mémoire était de décrire la manière dont un centre socioculturel de quartier pouvait porter un projet à caractère participatif et les différents mécanismes qui concourraient ou non à ce processus. Nous avons ainsi cherché à poursuivre cette réflexion et à la traduire concrètement pour le renouvellement de l’agrément du centre à travers une démarche de co-construction. Pour se faire,nous avons mis l’accent sur la formulation collective des attentes et propositions d’amélioration pour les quatre ans à venir en sollicitant différents interlocuteurs. Mobiliser et associer les usagers, habitants, partenaires comme de véritables acteurs constituait l’enjeu phare de la réécriture du projet. Dès lors, au regard de ce qui avait déjà été fait en 2009, il s’agissait d’actualiser le diagnostic en nous appuyant à la fois sur les données existantes tout en collectant de nouveaux éléments nous permettant d’appréhender l’évolution du centre socioculturel depuis 2010 à travers différents outils (questionnaires, rencontres-débat…). Le croisement des données quantitatives et qualitativesnous a ainsi permis de récolter un certain nombre d’informations sur les composantes générales du territoire et ses caractéristiques, mais aussi sur les représentations et points de vue des acteurs locaux. Regards croisés des acteurs :Nous avons attaché une importance particulière à la dimension qualitative que doit comporter tout diagnostic. Cela nous a amené à lamise en œuvre d’un réel travail collaboratif qui s’est déployé sur l’année à travers des temps de rencontres et d’échanges. L’objectif étant de concevoir des outils et/ou des supports qui puissent libérer la parole, faciliter l’implication des usagers, des partenaires et des salariés de l’Espace Famille. De cette manière, toutes les personnes préoccupées par l’évolution de leur centre socioculturel et attentives aux dynamiques du territoire, ont pu s’exprimer librement, donner leur point de vue et apporter leur analyse en vue de définir collectivement les meilleures orientations à retenir pour le futur.
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