Document de référence

2010
Document
de référence Personnes responsables du document de référence 3 Rémunération et avantages des dirigeants 61 1 15
1.1 Responsable des informations contenues dans le document 3 15.1 Rémunéravantages versés aux dirigeants de LNC SA 61
1.2 Attestation du responsable 3 15.2 Retraites et autres avantages 63
15.3 Divers 63
Contrôleurs légaux des comptes 4 2
Fonctionnement des organes d’administration, 162.1 Commissaires aux comptes titulaires 4
2.2 Comptes suppléants 4 de direction et de surveillance 64
2.3 Informations sur les contrôleurs légaux ayant démissionné, 16.1 Mandats des membres des organes d’administration et de direction 64
ayant été écartés ou n’ayant pas été renouvelés 4 16.2 Informations sur les contrats de service liant les membres du Directoire,
du Conseil de surveillance ou de la Direction Générale au Groupe 64
Informations f nancières sélectionnées 5 3 16.3 Comités et règlements intérieurs du Conseil de surveillance
et du Directoire 663.1 Informations f es sélectionnées 5
16.4 Déclaration relative au gouvernement d’entreprise 673.2 Comptes de résultat, bilans consolidés IFRS aux 31 décembre 2010
16.5 Limitations apportées aux pouvoirs de la Direction 68et 31 décembre 2009 5
16.6 Contrôle interne et Gouvernement d’entreprise 683.3 Tableaux de f ux de trésorerie aux 31 décembre 2010 et 31 décembre 2009 6
Facteurs de risque 7 Salariés 69 4 17
17.1 Ressources humaines 694.1 Risques liés aux activités du Groupe 7
17.2 Participations des mandataires sociaux et stock-options 704.2 Risques liés à la Société 9
17.3 Intéressement et participation 714.3 Risques de marché 11
4.4 Risques juridiques 12
4.5 Risques liés aux engagements hors bilan 14 Principaux actionnaires 73 18
4.6 Gestion des risques 14 18.1 Actionnariat de la Société 73
18.2 Déclaration relative aux droits de vote des principaux actionnaires 75
Informations concernant l’émetteur 18 5 18.3 Contrôle de la Société 76
18.4 Accord pouvant entraîner un changement de contrôle de la Société 765.1 Histoire et évolution de la Société 18
5.2 Investissements 19
Opérations avec des apparentés 77 19
Aperçu des activités 20 6 19.1 Conventions réglementées 77
19.2 Autres conventions 776.1 Présentation générale de l’activité et de la stratégie du Groupe 20
19.3 Fondation d’entreprise 786.2 Présentaale des marchés immobiliers 20
6.3 Description des activités du Groupe 28
6.4 Démarche qualité 38 Informa tions f nancières concernant le patrimoine, 20
6.5 Concurrence 38 la situation f nancière et les résultats de LNC 80
6.6 Environnement réglementaire des activités du Groupe 38
20.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2010
établis en normes comptables IFRS 81 Organigramme et principales f liales 45 7 20.2 Politique de distribution des dividendes 139
7.1 Organigramme des principales f liales de la Société au 31 décembre 2010 45 20.3 Procédures judiciaires et d’arbitrage 139
7.2 Tableau des principales f liales et participations 47 20.4 Changement signif catif de la situation f nancière ou commerciale 140
20.5 Tableau des honoraires des Commissaires aux comptes 141
Propriétés immobilières – Environnement 49 8
Informa tions complémentaires concernant le capital social 8.1 Principaux établissements et propriétés foncières existants ou planif és 49 21
8.2 Contraintes environnementales pouvant inf uencer l’utilisation faite et dispositions statutaires 142
par LNC de ses immobilisations 50
21.1 Informations concernant le capital 142
21.2 Dispositions statutaires 145 Examen de la performance commerciale 9 21.3 Engagement de conservation des actions LNC 153
et de la situation f nancière 51
Contrats importants 1549.1 Principaux agrégats liés à l’activité de la Société 51 22
9.2 Comparaison des exercices clos aux 31 décembre 2010 et 31 décembre 22.1 Participation dans la société ZAPF 154
2009 (référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union européenne) 51 22.2 Acquisitions récentes 154
Trésorerie et capitaux 52 10 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts 23
10.1 Informations sur les capitaux du Groupe 52 et déclarations d’intérêts 155
10.2 Flux de trésorerie 52
23.1 Déclaration ou Rapport attribué(e) à une personne intervenant en qualité 10.3 Information sur les conditions d’emprunt et structure de f nancement 52
d’expert et inclus(e) dans le Document de référence 155
10.4 Restrictions à l’utilisation de capitaux ayant inf ué ou pouvant inf uencer
23.2 Attestation relative à des informations provenant d’une tierce partie 155sensiblement, directement ou indirectement, les opérations de LNC 52
10.5 Sources de f nancement attendues nécessaires
Documents accessibles au public 156 24pour honorer les engagements 53
Recherche et développement, propriété intellectuelle 54 11 Informations sur les participations 157 25
11.1 Rechert 54
11.2 Propriété intellectuelle 54
Liste des informations publiées ou rendues publiques L Informations sur les tendances 55 12 au cours des douze derniers mois 158
12.1 Informations générales 55
12.2 Informations sur les principaux marchés 55
Annexes 159 A12.3 Événements récents 55
Annexe 1 : Rapport de gestion du Directoire à l’Assemblée Générale Annuelle 159
Prévisions ou estimations du bénéf ce 56 Annexe 2 : Rapport du Président du Conseil de surveillance en application 13
de l’article L. 225-68 alinéa 7 du Code de commerce et rapport
des Commissaires aux comptes sur ce rapport 186
Organes de direction et de surveillance 57 14 Annexe 3 : Rapport spécial des Commissaires aux comptes
14.1 Conseil de surveillance, Directoire et principaux dirigeants 57 sur les conventions et engagements réglementés 195
14.2 Conf its d’intérêt au niveau des organes de surveillance et de direction 60 Annexe 4 : Glossaire 202LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS SA
Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
au capital de 15 242 354 euros
Siège social : Tour Maine Montparnasse
33 avenue du Maine
75755 Paris Cedex 15
722 032 778 R.C.S. Paris
Document de rDocument de référence
2010
Établi sur la base des recommandations de l’Autorité des Marchés Financiers
à l’attention des Valeurs Moyennes et Petites et incluant le Rapport f nancier annuel
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 8 avril 2011 conformément à l’article 212-13 du Règlement
Général de l’Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par
l’Autorité des Marchés Financiers. Il a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires
Ce document de référence est disponible sur le site Internet de la société (www.les-nouveaux-constructeurs.fr) ou à son siège social. < Sommaire >
Informations incluses par référence
En application de l’article 28 du règlement CE n° 809/2004 de Les comptes consolidés de l’exercice 2009 établis en normes
la Commission, les informations suivantes sont incluses par comptables IFRS, ainsi que le rapport des Commissaires aux
référence dans le présent Document de référence : comptes y af érents, f gurant respectivement à la section 20.1 A 1
du Document de référence enregistré par l’AMF le 13 avril 2010 Les comptes consolidés de l’exercice 2008 établis en normes
sous le numéro D.10-0254.comptables IFRS, ainsi que le Rapport des Commissaires aux 2
comptes y af érents, f gurant respectivement à la section 20.1.A Les parties non incluses de ces documents sont soit sans objet
du Document de référence enregistré par l’AMF le 24 avril 2009 pour l’investisseur, soit couvertes dans un autre endroit du 3
sous le numéro R-09-029. Document de référence.
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