N Réf ESE ENV
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Publié le
01 février 2008
Nombre de lectures
20
Langue
Français
Poids de l'ouvrage
1 Mo
Niveau: Supérieures
N/Réf. : ESE/ENV/08-10 REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BATIMENTS Etablissements de santé Version 1 _ Février 2008
Voir
N/Réf. : ESE/ENV/08-10 REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BATIMENTS Etablissements de santé Version 1 _ Février 2008
- intégration des enjeux de confort et de respect de l'environnement dans la conception des établissements hospitaliers
- centre hospitalier régional
- confort olfactif
- référentiel hqe-etablissements de santé
- bâtiments en activité
- outil de certification spécifique aux établissements de santé
- milieu hospitalier
- liens bâtiment-santé-environnement
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N / Ré f . : ESE/ EN V / 0 8 - 1 0
REFEREN TI EL POU R LA QU ALI TE EN V I RON N EM EN TALE D ES BATI M EN TSEt a b lisse m e n t s d e sa n t é V e r sion 1 _ Fé v r ie r 2 0 0 8
En France, il existait au 1er janvier 2006, selon l’INSEE, 2 856 établissements publics et privés de santé (Centre hospitalier régional, Hôpitaux locaux, Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie ; établissements de soins de courte durée, de moyen et long séjour établissements psychiatriques ; …). Le milieu hospitalier, accueillant par définition des personnes fragiles, doit éviter toute nuisance pouvant aggraver leur état de santé. Les exigences sanitaires sont prioritaires et les liens bâtiment-santé-environnement sont renforcés bien que difficiles à évaluer. Par ailleurs, en raison du nombre de bâtiments concernés (plus de 17000 bâtiments en activité), des consommations actuelles d’énergie (entre 340 et 500 kWh/m²/an en énergie finale), d’eau et du gisement de déchets, le secteur possède unf or m id a b le p ot e n t ie l d ’é con om ie s. La Caisse des Dépôts et Consignations ainsi que la MAINH (Mission Nationale d’Appui à l’Investissement Hospitalier) ont souhaité la création d’un référentiel pour la certification d’une démarche HQE® (Haute Qualité Environnementale) spécifique aux établissements de santé. En France, lad é m a r ch e H QE®aux acteurs du propose bâtiment un langage commun pour définir des objectifs ambitieux pour la qualité environnementale d’une opération de construction ou de réhabilitation : les 14 cibles, qui s’articulent autour de 4 thématiques (éco-construction, éco-gestion, confort des occupants et qualité sanitaire des bâtiments) décrivent les caractéristiques environnementales d’un bâtiment et permettent ainsi de s’accorder sur des objectifs partagés par tous les acteurs. La démarche HQE® propose également une méthode pour mener un projet : c’est le système de management environnemental. Cette démarche est aujourd’hui complétée par un système d’évaluation : la certification. A ce jour, les phases opérationnelles concernées par la démarche sont : la programmation, la conception et la réalisation. Les référentiels actuels s’attachent aux maisons individuelles, aux logements et au secteur du tertiaire. Il s’agit ici de créer u n ou t il d e ce r t if ica t ion sp é cif iq u e a u x é t a b lisse m e n t s d e sa n t équi soit souple, robuste, gage de performances environnementales et sanitaires, d’économies d’exploitation, de qualité globale, et au total garantie de la valeur patrimoniale du parc ainsi certifié. Il doit permettre l’intégration des enjeux de confort et de respect de l’environnement dans la conception des établissements hospitaliers. Cette volontéled ’in scr ir e m on d e h osp it a lie r d a n s u n e d é m a r ch e d e p r og r è ségalement permettre de doit lutter contre l’effet de serre et de réduire les coûts d’exploitation des établissements de santé.Les différentes exigences inhérentes à la HQE tertiaire seront complétées et adaptées aux différents locaux (notamment pour la partie hébergement). Cet outil doit égalementH ASd e la ce r t if ica t ion la ce la m f a cilit e r n p ise e . Comme il sera montré dans ce rapport, le SMO de la démarche HQE est cohérent avec les références de management de la certification HAS. En outre, certains critères de la certification HAS seront plus facilement atteints si une démarche HQE® est en place sur la construction. Ce référentiel HQE-Etablissements de santé se doit également d’apporter une contribution à la lutte contre les infections nosocomiales. Au stade de la conception du bâtiment, il est possible d’agir en ajoutant au référentiel tertiaire de nouvelles exigences, de nouvelles préoccupations et de nouvelles sous-cibles pour couvrir ce risque particulier. Ce document correspond à une1V e r sion référentiel : du c’est une version d’expérimentation qui doit permettre d’engager les discussions sur les propositions avancées, afin de préparer une Version 2 plus aboutie. V os com m e n t a ir e s é cr it s ( r e m a r q u e s, p r op osit ion s, cor r e ct ion s…) son t a t t e n d u s e t p e u v e n t ê t r e a d r e ssé s àa le x a n d r a . le b e r t @cst b . f r o u à j a cq u e s. ch e v a lie r @cst b . f r.
SOM M AI RE Partie I :I n t r od u ct ion................................................................... 7 Par t ie I I :e d e M Sy st è m O) –l' Op é r a t ion ( SM a n a g e m e n t d e N on r e p or t é d a n s ce d ocu m e n t . V oir d ocu m e n t g é n é r a l.Partie III :Qu a lit é En v ir on n e m e n t a le d u Bâ t im e n t ( QEB) 2 3 Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat ................ 25 Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction ...... 41 Cible 3 : Chantier à faible impact environnemental ....................................... 59 Cible 4 : Gestion de l’énergie..................................................................... 69 Cible 5 : Gestion de l’eau .......................................................................... 83 Cible 6 : Gestion des déchets d’activités ..................................................... 93 Cible 7 : Maintenance - Pérennité des performances environnementales .......... 99 Cible 8 : Confort hygrothermique .............................................................. 113 Cible 9 : Confort acoustique ..................................................................... 125 Cible 10 : Confort visuel ............................................................................ 135 Cible 11 : Confort olfactif .......................................................................... 149 Cible 12 : Qualité sanitaire des espaces ....................................................... 157 Cible 13 : Qualité sanitaire de l’air .............................................................. 167 Cible 14 : Qualité sanitaire de l’eau............................................................. 179 Partie IV :Te r m in olog ie ......................................................... 189 Partie V :e r sion 2p ou r la V d e r é f le x ion Pist e s .................. 193
R E F E R E N T I E LT E C H N I Q U E D ET I F I C A T I C E R O N
N FBEN TS ATI M TERTI AI RES–DEM ARCH EH QE®
P a r t i e I I n t r o d u c t i o n
Et a b lisse m e n t s d e sa n t é
F é v r i e r 2 0 0 8
SOM M AI RE
1 . CON TEX TE GEN ERAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 0
1 . 1 Pr in cip e s . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 0
1 . 2 D om a in e d ’a p p lica t ion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 1
1 . 3 Ré f é r e n ce s n or m a t iv e s, r é g le m e n t a ir e s e t b ib liog r a p h ie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 1
1 . 4 Or g a n isa t ion d u r é f é r e n t ie l t e ch n iq u e . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 2
2 . LE REFEREN TI EL D U SYSTEM E D E M AN AGEM EN T D E L' OPERATI ON ( SM O) . . . . . . . 1 3
2 . 1 St r u ct u r e d u r é f é r e n t ie l d u SM O . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 3
2 . 2 Le SM O, « colon n e v e r t é b r a le » d e la d é m a r ch e H QE® . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 3
3 . LA QU ALI TE EN V I RON N EM EN TALE D U BATI M EN T ( QEB) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 4
3 . 1 Pr of il d e QEB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 4
3 . 2 Pr é se n t a t ion d e s cib le s d e QEB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 5
3 . 3 Év a lu a t ion d e la QEB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 6
3 . 4 Ta b le a u x d ' é v a lu a t io n d e la QEB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 7
3 . 5 Coh é r e n ce g lob a le d u p r oj e t . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 8
4 . LE SM O, U N OU TI L POU R ATTEI N D RE LA QEB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 1
1 . CON TEX TE GEN ERAL
La mise en œuvre et le respect du présent référentiel technique relève d’une décision du maître d’ouvrage qui souhaite bénéficier du droit d’usage de la marque « NF Bâtiments Tertiaires – Démarche ® HQE ».
1 . 1 Pr in cip e s
Un maître d’ouvrage commande la construction ou l’adaptation de bâtiments, ou gère leur utilisation. Ceux-ci, du fait des ressources consommées, des émissions, des effluents et des déchets produits, ont un impact sur l’environnement, quelle que soit la phase de vie du bâtiment (réalisation, exploitation, adaptation, déconstruction).
Le maître d’ouvrage doit gérer et diriger ses propres services et ses prestataires (maîtres d’œuvre, entreprises, etc.) afin de réduire l’impact environnemental de ses opérations, et d’assurer le confort et la santé des personnes concernées par l’opération.
La Haute Qualité Environnementale se définit comme étant une démarche de management de projet visant à obtenir la qualité environnementale d’une opération de construction ou de réhabilitation.
L’obtention des performances environnementales de l'ouvrage est autant une question de management environnemental qu’une question architecturale et technique. Une des méthodes les plus fiables pour y parvenir est de s’appuyer sur une organisation efficace et rigoureuse du projet. C'est pourquoi le référentiel technique de certification est structuré en deux volets permettant d'évaluer les performances atteintes sur les deux éléments structurants de la démarche HQE® : le référentiel du Système de Management de l'Opération (SMO) pour évaluer le management environnemental mis en œuvre par le maître d'ouvrage ; le référentiel de la Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) pour évaluer la performance architecturale et technique de l'ouvrage.
La mise en œuvre d’un Système de Management d’Opération permet de définir la Qualité Environnementale visée pour le bâtiment et d’organiser l’opération pour l’atteindre, tout en maîtrisant l’ensemble des processus opérationnels liés à la programmation, la conception et la réalisation de l’ouvrage.
La Qualité Environnementale du Bâtiment se structure, quant à elle, en 14 cibles (ensembles de préoccupations), qu’on peut regrouper en 4 familles :
Site et construction Cible n°1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat Cible n°2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction Cible n°3 : Chantier à faible impact environnemental Gestion Cible n°4 : Gestion de l'énergie Cible n°5 : Gestion de l'eau Cible n°6 : Gestion des déchets d'activités Cible n°7 : Maintenance – Pérennité des performances environnementales Confort Cible n°8 : Confort hygrothermique Cible n°9 : Confort acoustique Cible n°10 : Confort visuel Cible n°11 : Confort olfactif Santé Cible n°12 : Qualité sanitaire des espaces Cible n°13 : Qualité sanitaire de l'air Cible n°14 : Qualité sanitaire de l'eau
© Certivéa – Février 2008 Référentiel pour la QEB Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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