Les droits de l’enfant , livre ebook

Couverture
4e de couverture
Titre


Z OE M OODY
L ES DROITS DE L’ENFANT
G ENÈSE, INSTITUTIONNALISATION ET DIFFUSION (1924-1989)












É DITIONS ALPHIL-PRESSES UNIVERSITAIRES SUISSES
Copyright

© Éditions Alphil-Presses universitaires suisses, 2016
Case Postale 5
2002 Neuchâtel 2
Suisse


www.alphil.ch

Alphil Distribution
commande@alphil.ch


ISBN Epub : 978-2-88930-136-2
Ce livre a été publié avec le soutien du Fonds national suisse de la recherche scientifique dans le cadre du projet pilote OAPEN.CH.

Photographie de couverture : istock 27497252 © teekid
Conception et réalisation couverture : Nusbaumer-graphistes, Delémont ; www.nusbaumer.ch

Responsable d’édition : Rachel Maeder
R EMERCIEMENTS
R éaliser un travail de thèse est souvent décrit comme une aventure intellectuelle d’une grande richesse, tout en représentant parfois un long parcours solitaire. Sans le soutien de toutes les personnes qui m’ont accompagnée, par leur intérêt et leurs encouragements, ce « parcours initiatique » n’aurait certainement pas le goût particulier qu’il a pour moi aujourd’hui. Ces quelques lignes leur sont destinées. Bien trop brèves pour exprimer toute ma gratitude, elles témoignent néanmoins de l’importance de chacune des marques d’attention pour tenir sur la durée. Un immense et chaleureux merci à celles et ceux qui m’ont entourée durant ces années de thèse.
Mes premiers mots vont à Rita Hofstetter, ma directrice de thèse, qui malgré ses nombreuses responsabilités a toujours fait preuve à mon égard d’une très grande disponibilité. Ses relectures pointues et attentives de même que ses critiques constructives ont donné lieu à des échanges qui ont largement contribué à l’aboutissement de cette démarche et à ma formation de chercheuse. Elles m’ont permis de toujours dépasser mes propres limites en m’offrant suffisamment d’options pour revisiter mes conclusions, sans jamais m’imposer une orientation qui ne serait pas mienne.
Mes sincères remerciements vont également à Colette Daiute, Joëlle Droux, Philip Jaffé et Margarita Sánchez-Mazas qui ont accepté de faire partie de mon jury de thèse. Les échanges que nous avons eus au cours de ces années ont densifié mes réflexions et enrichi mon travail. Un merci tout particulier à Joëlle Droux qui a eu la générosité de réaliser une lecture approfondie de certains chapitres. Ses retours ont grandement amélioré les analyses proposées. Je tiens à remercier aussi les membres de l’Équipe de recherche en histoire des sciences de l’éducation (ERHISE) de l’Université de Genève ainsi que ceux du Séminaire de recherche interdisciplinaire (SRI) de l’Institut universitaire Kurt Bösch, qui ont toujours accueilli les textes que je soumettais avec un grand respect. Leurs questions pertinentes et leurs retours critiques ont permis l’évolution de mon travail de thèse. Ma gratitude va également aux personnes qui m’ont accueillie dans les différents fonds archivistiques visités. Leur disponibilité et leur intérêt pour mon objet de recherche ont rendu chacune de ces visites excitantes, à l’affût de nouveaux trésors.
J’adresse encore mes sincères remerciements la Direction de la Haute école pédagogique du Valais. D’une part pour la grande flexibilité qui m’a été accordée dans mon organisation professionnelle, sans laquelle ma thèse n’aurait pas pu voir le jour. D’autre part pour le soutien financier octroyé dans le cadre des déplacements liés à mes travaux et à leur valorisation. Merci aussi à mes collègues de travail pour tout l’intérêt qu’ils ont porté à ma recherche et pour leur compréhension lorsque j’étais parfois plus fatiguée ou lorsque je souhaitais m’organiser de manière particulière. Ce soutien m’a été très précieux.
Finalement, un énorme merci à mes proches qui, tout au long de mon parcours, ont cru en moi. À mes amis, pour m’avoir écoutée parler de ma recherche et surtout pour m’avoir changé les idées lors de moments conviviaux. À mes parents, qui m’ont encouragée, soutenue et qui ont eu la générosité de traquer toutes les imperfections de mon manuscrit. À Sandie, Fabrice et Anna-Lucia, qui m’ont donné de leur temps sans compter et fait profiter de leurs compétences pour finaliser ce travail. Enfin, un merci très spécial à Frédéric : chacune de nos discussions m’a portée plus loin, tant par leur contenu et les développements qu’elles permettaient que par le fait qu’elles témoignaient de la confiance qui m’était donnée. Merci de m’avoir accompagnée et défiée intellectuellement, merci aussi de m’avoir aidée à relativiser les enjeux et les pressions que l’on se donne pour se libérer.
Avertissement
Dans le présent ouvrage, l’utilisation du genre masculin a été adoptée afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire.
Par souci de lisibilité, les citations en langue étrangère dans le corps du texte ont été traduites en français (le texte original est reproduit en note de bas de page). En revanche, les citations dans les notes de bas de page figurent en version originale.
L ISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
Organes et institutions
AIE
Année internationale de l’enfance (International Year of the Child/IYC)
AIPE
Association internationale de protection de l’enfance
ARA
American Relief Association
BIE
Bureau international d’éducation
BIT
Bureau international du travail
CDH
Commission des droits humains des Nations Unies (Human Rights Commission/HRC)
CICR
Comité international de la Croix-Rouge
CNUDE
Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant
DEI
Défense des Enfants International (Defense for Children International / DCI)
DNUDE
Déclaration des Nations Unies relative aux droits de l’enfant
DUDH
Déclaration universelle des droits de l’homme
ECOSOC
Conseil des questions économiques et sociales des Nations Unies (Economic and Social Council)
FAO
Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (Food and Agricultural Organization of the United Nations)
OIT
Organisation internationale du travail (International Labor Organization/ILO)
OMS
Organisation mondiale de la santé
ONU (NU)
Organisation des Nations Unies (Nations Unies)
OUA
Organisation de l’unité africaine
SCF
Save the Children’s Fund
SDN
Société des Nations
UIPE
Union internationale de protection de l’enfance (Save the Children International Union/SCIU)
UISE
Union internationale de secours aux enfants (International Union for Child Welfare/IUCW)
UNICEF
Fonds des Nations Unies pour l’enfance (United Nations Children’s Fund)
UNESCO
Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization)
UNRRA
Administration des Nations Unies pour les secours et la reconstruction (United Nations Relief and Rehabilitation Administration)
I NTRODUCTION GÉNÉRALE
D ans le courant du XX e  siècle, plusieurs traités de droit international affirmant les droits de l’enfant ont été adoptés par des instances intergouvernementales. Le dernier en date, la Convention relative aux droits de l’enfant proclamée en 1989 par l’Assemblée générale des Nations Unies, représente actuellement le cadre juridique de référence sur le plan international pour les questions liées à l’enfance. Son caractère contraignant et le fait qu’elle a été ratifiée par la quasi-totalité des États 1 en font un texte incontournable. La Convention organise, cadre et normalise les interventions auprès des enfants, tant aux niveaux politique, humanitaire et juridique que dans les domaines de la protection de l’enfance et de l’éducation. Fixé dans sa nature textuelle et contractuelle, le traité est continuellement redéfini au travers de ses interprétations successives par les acteurs de son implémentation.
L’adoption d’un traité international contraignant relatif aux droits de l’enfant est présentée par les praticiens et les chercheurs comme une «  révolution  », marquant le passage du statut juridique de l’enfant d’