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Publié par
Nombre de lectures
2
EAN13
9782889301324
Langue
Français
Poids de l'ouvrage
2 Mo
Le rôle des caisses de compensation dans le système social helvétique est aussi méconnu que décisif. Qui connaît ces caisses, dont la fonction principale consiste à collecter les cotisations et à payer les rentes de l’assurance-vieillesse et survivants à hauteur de dizaines de milliards de francs par année ? Qui sait que ce sont les associations patronales qui organisent la majorité d’entre elles ? Ce livre décrit comment les milieux patronaux ont promu le recours aux caisses de compensation pour mettre en oeuvre les politiques sociales. Il reconstitue, sur la base d’archives souvent inédites, les raisons qui ont poussé les associations patronales à créer les premières caisses dans l’entre-deux-guerres, puis à imposer cette forme d’organisation pour l’aide aux soldats mobilisés et l’assurance-vieillesse et survivants. L’ouvrage montre également comment les associations d’employeurs sont parvenues à défendre leurs caisses jusqu’à nos jours. Incapables d’empêcher totalement le développement des politiques sociales publiques, les milieux patronaux se sont assuré la mainmise sur leur administration à travers les caisses de compensation. Lever le voile sur le rôle des caisses patronales dans le fonctionnement de l’État social helvétique met en lumière les conflits qui caractérisent la zone grise entre formes de protection publique et privée.
Publié par
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2
EAN13
9782889301324
Langue
Français
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2 Mo
Couverture
4ème de couverture
Titre
P IERRE E ICHENBERGER
M AINMISE SUR L ’É TAT SOCIAL
M OBILISATION PATRONALE ET CAISSES DE COMPENSATION EN S UISSE (1908-1960)
É DITIONS A LPHIL -P RESSES UNIVERSITAIRES SUISSES
Copyright
© Éditions Alphil-Presses universitaires suisses, 2016 Case postale 5 2002 Neuchâtel 2 Suisse
www.alphil.ch
Alphil Diffusion
commande@alphil.ch
ISBN EPUB : 978-2-88930-132-4
Ce livre a été publié avec le soutien du Fonds national suisse de la recherche scientifique dans le cadre du projet pilote OAPEN-CH.
Illustration de couverture : réalisée à partir d’une caricature tirée de Nebelspalter , Band 74, Heft 17, 1948.
NB : en allemand, l’image du vieux cheval ou du vieil âne, le « Amtsschimmel », est une métaphore du bureaucratisme.
Responsable d’édition : Sandra Lena
R EMERCIEMENTS
C e livre est issu d’une thèse de doctorat effectuée entre 2010 et 2015 à l’Université de Lausanne. Au cours des années que j’ai consacrées à la réalisation de ce travail, j’ai bénéficié des conseils, de l’aide et de la bienveillance d’un grand nombre de personnes.
J’aimerais tout d’abord remercier les membres de mon jury de thèse : Thomas David, Danièle Fraboulet, Matthieu Leimgruber, André Mach et Brigitte Studer. Leurs remarques sur les versions antérieures de ce texte m’ont énormément aidé. J’adresse à chacune et à chacun mes sincères remerciements pour le sérieux avec lequel ils ont commenté mon travail. On dit qu’une thèse est un travail collectif. Celle-ci l’est sans doute plus que d’autres.
Ma gratitude va tout particulièrement à Thomas David, qui a dirigé ma recherche. Un jour de mai 2014, alors que je butais sur un obstacle, il m’a dit : « Je m’en occupe. Concentre-toi sur ta thèse ! » Cette anecdote témoigne des conditions de travail idéales dont j’ai bénéficié grâce à lui. J’aimerais également souligner que l’exemple de son inépuisable curiosité a été pour moi une source d’inspiration constante en me rappelant qu’il y a un monde au-delà des caisses de compensation. Chaque chapitre de ce travail a été discuté, non seulement avec Thomas David, mais aussi avec André Mach. Je tiens à les remercier tous les deux pour l’encadrement extraordinaire dont j’ai bénéficié. André Mach avait déjà dirigé mon mémoire de licence, et il n’a depuis jamais cessé de s’intéresser à mes recherches. J’espère qu’il trouvera dans ce livre les traces de tout ce qu’il m’a appris durant ces années.
J’adresse ma reconnaissance à Matthieu Leimgruber pour son enthousiasme, les encouragements qu’il m’a prodigués, et les excellentes idées qu’il m’a données. L’une de ces dernières a eu un impact particulièrement durable. Un jour de l’hiver 2009-2010, c’est en effet lui qui m’a lancé sur la piste des caisses de compensation patronales. « Sujet rocailleux. Suivre l’argent. Faire l’histoire des patrons ! », avais-je écrit dans mon carnet après notre discussion. Je ne peux qu’espérer que le résultat ne s’éloigne pas trop de la recherche qu’il imaginait alors. J’ai eu la chance de présenter mes recherches dans les colloques que Danièle Fraboulet a organisés, entre 2010 et 2014, sur l’histoire du patronat européen. Ces rencontres régulières ont été très stimulantes et je lui suis reconnaissant de m’avoir donné l’opportunité d’y participer. Brigitte Studer, alors qu’elle présidait une séance dans laquelle je parlais des caisses de compensation, m’avait posé la question suivante : « Ces caisses, c’est de la politique salariale ou de la politique sociale ? » Cette question, à laquelle je n’avais alors jamais réfléchi (et donc mal répondu), ne m’a plus quitté depuis. Cela m’aura pris du temps, mais je crois que j’ai désormais une réponse plus convaincante.
J’ai grandement bénéficié, entre 2008 et 2010, de mon passage à l’Université de Berne, où j’ai travaillé sous la direction de Christine Trampusch. Jamais, sans ces deux années passées à Berne, je n’aurais pu réaliser cette recherche. J’adresse mes remerciements à Christine Trampusch, pour la confiance qu’elle m’avait témoignée alors. Merci aussi à celles et à ceux qui, à l’Unitobler et à la Gantrischstrasse, m’ont appris l’allemand, la clé indispensable à l’étude du patronat suisse. De retour à Lausanne, j’ai profité de la tradition d’étude critique qui y règne, à la fois en histoire et en science politique. Parce qu’ils ont su faire vivre et développer cet esprit critique, je ne saurais trop souligner tout ce que je dois à l’équipe de recherche sur les Élites suisses au XX e siècle , aux collègues de l’IHES, de l’IEPI et de la section d’histoire. J’ai eu énormément de plaisir à évoluer dans cet environnement et c’est avec émotion que j’aimerais dire à toutes ces personnes combien les années que j’ai passées à l’Unil en tant qu’étudiant, puis comme assistant, ont été belles grâce à elles.
À Berne et à Lausanne, j’ai eu la chance de voir se succéder d’excellents camarades de bureau : Micha de Roo, Frédéric Rebmann, Andrea Pilotti, Virginie Fracheboud, Hadrien Buclin et Alix Heiniger. Je les remercie de m’avoir laissé étaler mes classeurs de procès-verbaux patronaux et leur présente mes excuses d’avoir ainsi réduit leur espace de travail. J’aimerais aussi dire le grand plaisir que j’ai eu à débattre de sujets d’histoire et des articles parus dans la NZZ avec Hadrien Buclin : dans les moments de doute, savoir que dans le bureau 4548 du Géopolis, on saurait apprécier toute la poésie qui se dégage d’une belle citation en allemand a été pour moi un vrai réconfort !
J’ai dérangé, au cours de ces années, un grand nombre de personnes dans les archives, les bibliothèques, les associations patronales, les caisses de compensation et l’administration fédérale. Que toutes ces personnes à qui j’ai envoyé des mails dans mon mauvais allemand et qui m’ont répondu avec gentillesse, ou qui m’ont accompagné dans des caves lugubres pour y puiser des cartons d’archives, trouvent dans ces quelques lignes l’expression de ma reconnaissance. J’aimerais tout particulièrement remercier Claude Bubloz, Michel Giriens, Daniel Reber et Hanspeter Weber d’avoir accepté de partager avec moi leur savoir sur ce monde terriblement complexe des caisses de compensation.
Les chapitres qui composent ce livre ont été relus par les courageuses et courageux suivant-e-s : Edmée Ballif, Marion Beetschen, Olivier Besuchet, Thierry Bornand, Yassin Boughaba, Hadrien Buclin, Stéphanie Ginalski, Isabelle Lucas et Sylvestre Pidoux. Marc Renkens et Sabina Widmer ont également relu mes citations en allemand. Linh Groth est en outre venue à ma rescousse et m’a aidé pour la finalisation des annexes et de la bibliographie. J’adresse à toutes ces personnes mes remerciements pour leur générosité et leurs compétences, qui m’ont sauvé d’un naufrage orthographique. Sylvestre Pidoux a relu l’entier d’une version « brute » de ce travail en été 2014. À cette occasion, son mérite a été immense. J’ajoute que d’avoir eu un ami tel que lui sur le campus m’a été très précieux au cours de ces années et que je me réjouis de pouvoir à mon tour lire sa thèse !
Au cours du processus de transformation du manuscrit de thèse en un livre, j’ai eu la chance de pouvoir compter sur la compétence et la disponibilité de l’équipe des Éditions Alphil. Un grand merci à Alain Cortat de me donner la chance de faire paraître mon travail dans cette belle édition, ainsi qu’à Sandra Lena pour la qualité de sa relecture. Un grand merci aussi à Marion Beetschen, à qui j’ai fait appel pour relire le manuscrit et traduire nombre de citations. Sa petite entreprise d’aide à la rédaction est, j’en suis sûr, promise à un bel avenir. Merci également à Hans Ulrich Jost, Alexis Schwarzenbach et Roman Wild de m’avoir aidé à compléter certains prénoms du tableau 11.
Au moment de mettre un point final à ce travail, mes pensées vont enfin à mes amis, du 1006 et d’ailleurs, ainsi qu’à ma famille. Un grand merci à mes parents Monique et Philippe, ainsi qu’à mes frères et sœurs : Pascal, Véronique, Michel, Odile et Matthieu, sans oublier mes neveux et nièce : Jules, Noémie, Nino et Louis. Un très grand merci aux habitants de la rue de Plan 3 pour leur gentillesse à toute épreuve. C’est au troisième étage de leur maison que j’ai passé les semaines les plus dures du travail qui a mené à ce livre, et leur aide m’a été à ce moment-là immensément précieuse. Pour la joie qu’ils m’apportent jour après jour, j’exprime aussi toute mon affection à Linh, Mai et Amin. Last but not least , ma gratitude va tout particulièrement à Linh, ma compagne depuis tant d’années, qui a tellement entendu parler de l’UCAPS qu’elle m’a un jour menacé d’entamer elle-même une recherche… sur l’USAM ! Pour cette blague et toutes les autres, un immense merci à toi !
L ISTE DES ABRÉVIATIONS
AAKVWB : Archives de la caisse de compensation du Basler Volkswirtschaftsbund
AASM : Archives du Arbeitgeberverband schweizerischer Maschinen und Metallindustrieller
ACCP : Association suisse des caisses de compensation professionnelles
AF : Archives fédérales
AFZ : Archiv für Zeitgeschichte
AI : Assurance-invalidité
APG : Allocations pour perte de gain
ASB : Association suisse des banquiers
ASM : Arbeitgeberverband schweizerischer Maschinen und Metallindustrieller
ASSE : Archives de la Société suisse des entrepreneurs
AUCAPS : Archives de l’Union centrale des associations patronales suisses
AUSAM : Archives de l’Union suisse des arts et métiers
AUSS : Archives de l’Union syndicale suisse
AVE : Allgemeinverbindlichkeitserklärung
AVS : Assurance-vieillesse et survivants
AVSM : Archives du Verein schweizerischer Maschinenindustrieller
BBC : Brown, Boveri & Cie
BIT : Bureau international du travail
CCT : Convention collective de travail
CIE : Commission indépendante d’experts Suisse-Seconde Guerre mondiale
DHS : Dictionnaire historique de la Suisse
FOMH : Fédération suisse des ouvriers sur métaux et horlogers
FS : Franc suisse
OFAS : Office