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Rôle et fonctionnement des services académiques d inspection de l apprentissage (SAIA)
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Rôle et fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage (SAIA)

Isambert Jean-Pol, Duval Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Rôle et fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage (SAIA)

Isambert Jean-Pol, Duval Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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50 pages

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Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche
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Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche

Breuil Genier Pascale, Flipo Anne, Chanut Jean-Marie, Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques ; Institut National D'Etudes Demographiques ; Commissariat Général Du Plan

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Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche

Breuil Genier Pascale, Flipo Anne, Chanut Jean-Marie, Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques ; Institut National D'Etudes Demographiques ; Commissariat Général Du Plan

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122 pages

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L Aide personnalisée à l autonomie : un  nouveau droit fondé sur le principe d égalité : rapport remis au ministre de l emploi et de la solidarité
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L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Pierre Sueur

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L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Pierre Sueur

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127 pages

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Aménagement de l autoroute A9 au droit de Montpellier
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Aménagement de l'autoroute A9 au droit de Montpellier

Deterne Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Pauc Jean-Claude, Libermann Claude

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Aménagement de l'autoroute A9 au droit de Montpellier

Deterne Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Pauc Jean-Claude, Libermann Claude

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37 pages

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La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l alcoolisme : rapport d évaluation
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La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Mauffret Marie, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation, Berger Guy, Rousseau Giral Anne-Chantal

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La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Mauffret Marie, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation, Berger Guy, Rousseau Giral Anne-Chantal

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462 pages

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La Place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard
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La Place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Caniard Etienne, Secrétariat D'Etat À La Santé Et Aux Handicapés

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La Place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Caniard Etienne, Secrétariat D'Etat À La Santé Et Aux Handicapés

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61 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Paternotte Yanick, De L'Environnement Et Du Territoire

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Paternotte Yanick, De L'Environnement Et Du Territoire

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125 pages

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Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d étape au directeur général de la santé
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Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d'étape au directeur général de la santé

Direction Générale De La Santé

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Direction Générale De La Santé

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38 pages

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Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
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Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

Prime Jean-Louis, Badre Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ribiere Georges

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Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

Prime Jean-Louis, Badre Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ribiere Georges

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162 pages

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Quel système de santé à l horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires
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Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

Polton Dominique, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité. Direction De L'Animation De La Recherche, D'Etude Et De Documentation En Economie De La Sante, Des Études Et Des Statistiques; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Centre De Recherche

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Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

Polton Dominique, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité. Direction De L'Animation De La Recherche, D'Etude Et De Documentation En Economie De La Sante, Des Études Et Des Statistiques; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Centre De Recherche

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Le tabagisme passif
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Le tabagisme passif

Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé

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Le tabagisme passif

Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé

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109 pages

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Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009
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Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009

Dizambourg Bernard, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009

Dizambourg Bernard, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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25 pages

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Lignes directrices pour une réforme dentaire
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Lignes directrices pour une réforme dentaire

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Yahiel Michel

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Lignes directrices pour une réforme dentaire

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Yahiel Michel

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32 pages

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Tendances récentes : Rapport TREND. Juin 2001
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Tendances récentes : Rapport TREND. Juin 2001

Toufik Abdalla, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Bello Pierre-Yves, Gandilhon Michel

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Tendances récentes : Rapport TREND. Juin 2001

Toufik Abdalla, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Bello Pierre-Yves, Gandilhon Michel

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86 pages

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Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l activité économique locale
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Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rousseau Michel

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Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rousseau Michel

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72 pages

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Musée de l homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d une rénovation, Tome II : programme
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Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Museum National D'Histoire Naturelle

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Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Museum National D'Histoire Naturelle

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Haut Comité pour la transparence et l information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d activité 2011
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Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011

Haut Comité Pour La Transparence Et L'Information Sur La Sécurité Nucléaire

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Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011

Haut Comité Pour La Transparence Et L'Information Sur La Sécurité Nucléaire

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24 pages

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Rapport sur les besoins d hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l établissement d hospitalisation public national de Fresnes
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Rapport sur les besoins d'hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes

Françoise Lalande, Bonnet Galzy Marie-Caroline, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Feltz François

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Françoise Lalande, Bonnet Galzy Marie-Caroline, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Feltz François

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154 pages

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Les difficultés d application du décret relatif aux concessions de plage
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Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plage

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Wellhoff François, Chalvron Jean-Guy De, Yves-Marie Allain, Goulam Yasmina

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Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plage

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Wellhoff François, Chalvron Jean-Guy De, Yves-Marie Allain, Goulam Yasmina

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79 pages

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Les Dépenses de médicament à l hôpital
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Les Dépenses de médicament à l'hôpital

Delomenie Pierre, Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Les Dépenses de médicament à l'hôpital

Delomenie Pierre, Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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197 pages

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Modèles collectifs d offre de travail : rapport final du comité Emploi - travail - redistribution, sous la responsabilité de Pierre-André Chiappori ; Commissariat général du Plan
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Modèles collectifs d'offre de travail : rapport final du comité Emploi - travail - redistribution, sous la responsabilité de Pierre-André Chiappori ; Commissariat général du Plan

Chiappori Pierre-André, Commissariat General Du Plan

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Chiappori Pierre-André, Commissariat General Du Plan

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170 pages

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Partenariats, coordination, réseaux et filières dans le système de santé : le champ d une décision politique ? : rapport pour le Commissariat général du plan
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Partenariats, coordination, réseaux et filières dans le système de santé : le champ d'une décision politique ? : rapport pour le Commissariat général du plan

Meyer Christine, Couffinhal Agnès, Sanesco (Boulogne-Billancourt); Commissariat Général Du Plan

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Meyer Christine, Couffinhal Agnès, Sanesco (Boulogne-Billancourt); Commissariat Général Du Plan

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146 pages

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Missions des enseignants exerçant dans l enseignement supérieur technologique
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Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique

Gautherin Guy, Ministère De L'Éducation Nationale. Ecole Nationale Supérieure Des Arts Et Métiers

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Gautherin Guy, Ministère De L'Éducation Nationale. Ecole Nationale Supérieure Des Arts Et Métiers

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57 pages

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Mission sur le dispositif français de l adoption internationale : rapport final
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Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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97 pages

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Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France
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Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France

Sine Alexandre, Tlili Cécile, Trink Claude, Stoffaes Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Helleisen Philippe, De L'Énergie Et Des Technologies

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Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France

Sine Alexandre, Tlili Cécile, Trink Claude, Stoffaes Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Helleisen Philippe, De L'Énergie Et Des Technologies

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113 pages

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La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - situation et propositions
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La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - situation et propositions

Dereix Charles, Conseil Général De L'Alimentation, Zeller Antoine, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - situation et propositions

Dereix Charles, Conseil Général De L'Alimentation, Zeller Antoine, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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67 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011

Collombat Pierre-Yves, Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011

Collombat Pierre-Yves, Sénat

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388 pages

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La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)
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La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)

Mosse Philippe, Laboratoire D'Economie Et De Sociologie Du Travail (Aix-En-Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation

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La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)

Mosse Philippe, Laboratoire D'Economie Et De Sociologie Du Travail (Aix-En-Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation

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50 pages

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Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final
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Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Cauret Lionel, Societe De Mathematiques Appliquees Et De Sciences Humaines (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

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Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Cauret Lionel, Societe De Mathematiques Appliquees Et De Sciences Humaines (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

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52 pages

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Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport
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Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport

Steinfelder Mauricette, Picquand Jean-Louis, Tregole Hervé De, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport

Steinfelder Mauricette, Picquand Jean-Louis, Tregole Hervé De, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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