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Rôle et fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage (SAIA)
Isambert Jean-Pol, Duval Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Rôle et fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage (SAIA)
Isambert Jean-Pol, Duval Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
50 pages
Français
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Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche
Breuil Genier Pascale, Flipo Anne, Chanut Jean-Marie, Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques ; Institut National D'Etudes Demographiques ; Commissariat Général Du Plan
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Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche
Breuil Genier Pascale, Flipo Anne, Chanut Jean-Marie, Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques ; Institut National D'Etudes Demographiques ; Commissariat Général Du Plan
122 pages
Français
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L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Pierre Sueur
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L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Pierre Sueur
127 pages
Français
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Aménagement de l'autoroute A9 au droit de Montpellier
Deterne Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Pauc Jean-Claude, Libermann Claude
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Aménagement de l'autoroute A9 au droit de Montpellier
Deterne Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Pauc Jean-Claude, Libermann Claude
37 pages
Français
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La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation
Mauffret Marie, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation, Berger Guy, Rousseau Giral Anne-Chantal
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La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation
Mauffret Marie, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation, Berger Guy, Rousseau Giral Anne-Chantal
462 pages
Français
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La Place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard
Caniard Etienne, Secrétariat D'Etat À La Santé Et Aux Handicapés
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La Place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard
Caniard Etienne, Secrétariat D'Etat À La Santé Et Aux Handicapés
61 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Paternotte Yanick, De L'Environnement Et Du Territoire
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Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Paternotte Yanick, De L'Environnement Et Du Territoire
125 pages
Français
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Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d'étape au directeur général de la santé
Direction Générale De La Santé
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Autres
Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d'étape au directeur général de la santé
Direction Générale De La Santé
38 pages
Français
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Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
Prime Jean-Louis, Badre Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ribiere Georges
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Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
Prime Jean-Louis, Badre Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ribiere Georges
162 pages
Français
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Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires
Polton Dominique, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité. Direction De L'Animation De La Recherche, D'Etude Et De Documentation En Economie De La Sante, Des Études Et Des Statistiques; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Centre De Recherche
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Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires
Polton Dominique, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité. Direction De L'Animation De La Recherche, D'Etude Et De Documentation En Economie De La Sante, Des Études Et Des Statistiques; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Centre De Recherche
51 pages
Français
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Le tabagisme passif
Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé
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Le tabagisme passif
Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé
109 pages
Français
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Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009
Dizambourg Bernard, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
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Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009
Dizambourg Bernard, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
25 pages
Français
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Lignes directrices pour une réforme dentaire
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Yahiel Michel
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Autres
Lignes directrices pour une réforme dentaire
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Yahiel Michel
32 pages
Français
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Tendances récentes : Rapport TREND. Juin 2001
Toufik Abdalla, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Bello Pierre-Yves, Gandilhon Michel
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Tendances récentes : Rapport TREND. Juin 2001
Toufik Abdalla, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Bello Pierre-Yves, Gandilhon Michel
86 pages
Français
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Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rousseau Michel
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Autres
Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rousseau Michel
72 pages
Français
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Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme
Museum National D'Histoire Naturelle
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Autres
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Museum National D'Histoire Naturelle
94 pages
Français
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Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011
Haut Comité Pour La Transparence Et L'Information Sur La Sécurité Nucléaire
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Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011
Haut Comité Pour La Transparence Et L'Information Sur La Sécurité Nucléaire
24 pages
Français
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Rapport sur les besoins d'hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes
Françoise Lalande, Bonnet Galzy Marie-Caroline, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Feltz François
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Rapport sur les besoins d'hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes
Françoise Lalande, Bonnet Galzy Marie-Caroline, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Feltz François
154 pages
Français
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Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plage
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Wellhoff François, Chalvron Jean-Guy De, Yves-Marie Allain, Goulam Yasmina
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Autres
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Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Wellhoff François, Chalvron Jean-Guy De, Yves-Marie Allain, Goulam Yasmina
79 pages
Français
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Les Dépenses de médicament à l'hôpital
Delomenie Pierre, Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
Les Dépenses de médicament à l'hôpital
Delomenie Pierre, Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales
197 pages
Français
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Modèles collectifs d'offre de travail : rapport final du comité Emploi - travail - redistribution, sous la responsabilité de Pierre-André Chiappori ; Commissariat général du Plan
Chiappori Pierre-André, Commissariat General Du Plan
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Modèles collectifs d'offre de travail : rapport final du comité Emploi - travail - redistribution, sous la responsabilité de Pierre-André Chiappori ; Commissariat général du Plan
Chiappori Pierre-André, Commissariat General Du Plan
170 pages
Français
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Partenariats, coordination, réseaux et filières dans le système de santé : le champ d'une décision politique ? : rapport pour le Commissariat général du plan
Meyer Christine, Couffinhal Agnès, Sanesco (Boulogne-Billancourt); Commissariat Général Du Plan
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Autres
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Meyer Christine, Couffinhal Agnès, Sanesco (Boulogne-Billancourt); Commissariat Général Du Plan
146 pages
Français
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Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique
Gautherin Guy, Ministère De L'Éducation Nationale. Ecole Nationale Supérieure Des Arts Et Métiers
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Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique
Gautherin Guy, Ministère De L'Éducation Nationale. Ecole Nationale Supérieure Des Arts Et Métiers
57 pages
Français
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Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final
Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final
Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales
97 pages
Français
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Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France
Sine Alexandre, Tlili Cécile, Trink Claude, Stoffaes Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Helleisen Philippe, De L'Énergie Et Des Technologies
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Autres
Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France
Sine Alexandre, Tlili Cécile, Trink Claude, Stoffaes Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Helleisen Philippe, De L'Énergie Et Des Technologies
113 pages
Français
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La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - situation et propositions
Dereix Charles, Conseil Général De L'Alimentation, Zeller Antoine, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
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Autres
La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - situation et propositions
Dereix Charles, Conseil Général De L'Alimentation, Zeller Antoine, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
67 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011
Collombat Pierre-Yves, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011
Collombat Pierre-Yves, Sénat
388 pages
Français
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La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)
Mosse Philippe, Laboratoire D'Economie Et De Sociologie Du Travail (Aix-En-Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation
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La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)
Mosse Philippe, Laboratoire D'Economie Et De Sociologie Du Travail (Aix-En-Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation
50 pages
Français
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Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final
Cauret Lionel, Societe De Mathematiques Appliquees Et De Sciences Humaines (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final
Cauret Lionel, Societe De Mathematiques Appliquees Et De Sciences Humaines (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
52 pages
Français
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Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport
Steinfelder Mauricette, Picquand Jean-Louis, Tregole Hervé De, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport
Steinfelder Mauricette, Picquand Jean-Louis, Tregole Hervé De, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
103 pages
Français