La lecture à portée de main
Sélection
Documents
Rapport annuel 2003 du Haut conseil de l'évaluation de l'école
Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
Documents
Autres
Rapport annuel 2003 du Haut conseil de l'évaluation de l'école
Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
63 pages
Français
Documents
Rapport d'évaluation relatif à la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale
Bondaz Marianne, Duffe Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Taheri Françoise, Coustin Hélène De, Debrosse Philippe, Messaoudi Mostéfa, Inspection Générale De L'Administration
Documents
Autres
Rapport d'évaluation relatif à la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale
Bondaz Marianne, Duffe Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Taheri Françoise, Coustin Hélène De, Debrosse Philippe, Messaoudi Mostéfa, Inspection Générale De L'Administration
129 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer
Sénat, Doligé Éric
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer
Sénat, Doligé Éric
462 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2002 de la Commission de régulation de l'électricité
Commission De Régulation De L'Électricité
Documents
Autres
Rapport annuel 2002 de la Commission de régulation de l'électricité
Commission De Régulation De L'Électricité
24 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement
Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepeaux Augustin
Documents
Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement
Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepeaux Augustin
114 pages
Français
Documents
Evaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille et du contrôle sanitaires
Vachey Laurent, Carre André, Chereau Claude, Delomenie Pierre, Michel Gagneux, Michel Bouvier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents
Autres
Evaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille et du contrôle sanitaires
Vachey Laurent, Carre André, Chereau Claude, Delomenie Pierre, Michel Gagneux, Michel Bouvier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale Des Affaires Sociales
273 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie
Documents
Autres
Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie
143 pages
Français
Documents
Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer
Conseil Economique Et Social, Saubert Alain
Documents
Autres
Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer
Conseil Economique Et Social, Saubert Alain
107 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'immigration clandestine à Mayotte
Torre Henri, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'immigration clandestine à Mayotte
Torre Henri, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
79 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie
Documents
Autres
Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie
168 pages
Français
Documents
Violence et santé - Rapport préparatoire au plan national
Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Anne Tursz
Documents
Autres
Violence et santé - Rapport préparatoire au plan national
Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Anne Tursz
248 pages
Français
Documents
Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale
Bas Theron Françoise, Rousset Yves, Paul Stéphane, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents
Autres
Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale
Bas Theron Françoise, Rousset Yves, Paul Stéphane, Inspection Générale Des Affaires Sociales
210 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2000 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur
Documents
Autres
Rapport annuel 2000 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur
98 pages
Français
Documents
L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation
Dantoine Hélène, Gratieux Laurent, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Vachey Laurent, Dupays Stéphanie
Documents
Autres
L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation
Dantoine Hélène, Gratieux Laurent, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Vachey Laurent, Dupays Stéphanie
190 pages
Français
Documents
Evaluation de la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003 décentralisant le RMIet créant le RMA - Rapport de synthèse
Fontanel Lassalle Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Corlay Delphine, Thierry Michel, Lenoir Christian
Documents
Autres
Evaluation de la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003 décentralisant le RMIet créant le RMA - Rapport de synthèse
Fontanel Lassalle Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Corlay Delphine, Thierry Michel, Lenoir Christian
157 pages
Français
Documents
Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes
Conseil National Des Villes
Documents
Autres
Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes
Conseil National Des Villes
167 pages
Français
Documents
La gestion de l'aide médicale d'Etat : mission d'audit de modernisation
Gissler Eric, Sourlas Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Azoulay Jack, Laurent Chambaud, Havard Henri, Corlay Delphine
Documents
Autres
La gestion de l'aide médicale d'Etat : mission d'audit de modernisation
Gissler Eric, Sourlas Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Azoulay Jack, Laurent Chambaud, Havard Henri, Corlay Delphine
183 pages
Français
Documents
Rapport de synthèse sur la gestion du revenu minimum d'insertion (RMI)
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Chevallereau Jean-François, Moleux Marguerite, Rougier Isabelle, Laroque Michel
Documents
Autres
Rapport de synthèse sur la gestion du revenu minimum d'insertion (RMI)
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Chevallereau Jean-François, Moleux Marguerite, Rougier Isabelle, Laroque Michel
62 pages
Français
Documents
Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laurand Gérard, Rousset Yves, Vernerey Michel
Documents
Autres
Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laurand Gérard, Rousset Yves, Vernerey Michel
100 pages
Français
Documents
L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Cour Des Comptes
Documents
Autres
L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Cour Des Comptes
370 pages
Français
Documents
Quelle régulation pour l'eau et les services publics ?
Haut Conseil Du Secteur Public
Documents
Autres
Quelle régulation pour l'eau et les services publics ?
Haut Conseil Du Secteur Public
38 pages
Français
Documents
Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des allocataires du RMI
Lepine Carole, Thomas Wanecq, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boulanger Jean-Marc
Documents
Autres
Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des allocataires du RMI
Lepine Carole, Thomas Wanecq, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boulanger Jean-Marc
72 pages
Français
Documents
Les diplômes de la vie : pour la reconnaissance de l'expérience professionnelledans la fonction publique territoriale
Jacot Henri, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Autres
Les diplômes de la vie : pour la reconnaissance de l'expérience professionnelledans la fonction publique territoriale
Jacot Henri, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
24 pages
Français
Documents
Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d'actions
Centre D'Analyse Stratégique
Documents
Autres
Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d'actions
Centre D'Analyse Stratégique
41 pages
Français
Documents
Pour une observation paritaire de l'emploi public territorial
Jacot Henri, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Autres
Pour une observation paritaire de l'emploi public territorial
Jacot Henri, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
12 pages
Français
Documents
Quel avenir pour l'élevage allaitant ?
Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
Documents
Autres
Quel avenir pour l'élevage allaitant ?
Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
66 pages
Français
Documents
Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé
Tristan Klein, Laffon Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Centre D'Analyse Stratégique; Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Frehaut Perrine
Documents
Autres
Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé
Tristan Klein, Laffon Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Centre D'Analyse Stratégique; Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Frehaut Perrine
286 pages
Français
Documents
Analyse de l'évolution des dépenses au titre de l'aide médicale d'Etat
Cordier Alain, Salas Frédéric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents
Autres
Analyse de l'évolution des dépenses au titre de l'aide médicale d'Etat
Cordier Alain, Salas Frédéric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
161 pages
Français
Documents
Société et vieillissement - Rapport du groupe n°1 sur la prise en charge de la dépendance
Veber Olivier, Morel Annick, Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale
Documents
Autres
Société et vieillissement - Rapport du groupe n°1 sur la prise en charge de la dépendance
Veber Olivier, Morel Annick, Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale
334 pages
Français
Documents
Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995
Godet Jean-Luc, Tricard Dominique, Daniel Marchand, Direction Générale De La Santé
Documents
Autres
Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995
Godet Jean-Luc, Tricard Dominique, Daniel Marchand, Direction Générale De La Santé
65 pages
Français