rapports-europe-international

Configuration du réseau des conseillers pour les affaires sociales à l'étranger

Hautchamp Mikaël, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Annie Fouquet, Saintignon Pierre De

Regards croisés sur les coopérations françaises au Vietnam

Haut Conseil De La Coopération Internationale

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005

Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Voguet Jean-François, Pierre Laffitte, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des affaires étrangères

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel

Rapport annuel 2005 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord

Conseil Economique Et Social, Franck Michel

Les perspectives financières de l'Union européenne

La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social

Rapport d'activité 2004 de l'Institut de recherche pour le développement

Institut De Recherche Pour Le Developpement

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Sénat, Masseret Jean-Pierre

Rapport d'activité 2002 de l'Institut de recherche pour le développement

Institut De Recherche Pour Le Developpement

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les échanges commerciaux entre la Chine et la France

Novelli Hervé, De L'Économie Générale Et Du Plan, Dreyfus Tony, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Evaluation de l'action de la France en faveur de la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement dans le domaine de la Santé - Articulation et coordination des aides bilatérales et de la participation de la France aux programmes multilatéraux du secteur de la santé

Morange Pierre, Premier Ministre

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Sénat. Commission Des Finances, Chaumont Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission à Cuba

Hage Georges, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la prolifération nucléaire

De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Villepin Xavier De

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Emin Jean-Paul, Revol Henri, César Gérard, Cornu Gérard

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome : 9 - 12 octobre 2003 )

Michel Voisin, Assemblée Nationale

Comment améliorer la relation entre les grandes entreprises françaises et les ONG dans la gestion des situations humanitaires d'urgence

Vitel Philippe, Premier Ministre

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Réglement

Sénat, Masseret Jean-Pierre

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation ; Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains (Palais du Luxembourg - 28 mars 2003)

Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours des première, deuxième et troisièmes parties de sa session ordinaire de 2002

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale