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Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »

Premier Ministre, Michel Lesage

Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux

Contrats de rivière et de baie : nouvelles modalités d'agrément et de financement

Gaumand Claude, Inspection Generale De L'Environnement, Lafitte Jean-Jacques

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

Chassaigne André, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Flajolet André, De L'Environnement Et Du Territoire

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques

Gaumand Claude, Inspection Generale De L'Environnement, Durand François, Jean-Louis Verrel

La Réforme de la politique de l'eau

Vandeweeghe Francis, Boue René, Miqueu Claude, Conseil Economique Et Social

Plaine alluviale de la Bassée

Piketty Gérard, Baron Paul, Inspection Generale De L'Environnement

Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole. Enseignements à partir de six études de cas.

Juffe Michel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Madignier Marie-Laurence, Conseil Général De L'Alimentation, Femenias Alain

Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau

Cheminaud Michel, Conseil Général De L'Alimentation, Cros Philippe, Gilot Alain, Nau François, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Lafitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Pierre Faure, Alain Roux

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Ballay Denis, Henry De Villeneuve Caroline, Villey Desmeserets Franck, Tricard Dominique, Commissariat General Du Plan

Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations

Dubol Maurice, Hanus François, Guinaudeau Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

La Gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Ministère De L'Économie

Délimiter, protéger et restauter les zones humides

Les plantes invasives : une menace pour notre environnement

Marie-Thérèse Branchi

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Yves Tavernier

Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France

Boiret Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Steinfelder Mauricette, Ribier Armelle De

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau

Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport sur l'évaluation des documents réglementaires de zonage de l'occupation des sols

Philippe Huet, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Bourrelier Pierre-Henri, Suzanne Jean-Claude

Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national

Gaumand Claude, Prime Jean-Louis, Manfredi André, Inspection Generale De L'Environnement

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Dumont Jean-Louis, Jégo Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Alain Roux, Balland Pierre, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural, Hanus François, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées