Documents
Livre vert vers un revenu de solidarité active
Martin Hirsch, Présidence De La République; Premier Ministre; Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté
Documents
Les Minima sociaux en 2008-2009, années de transition
De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche, Des Études
Documents
Propositions de mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) et du Contrat unique d'insertion (CUI) en outre-mer
Premier Ministre, Victoria René-Paul
Documents
Rapport final sur l'évaluation des expérimentations rSa - Comité d'Evaluation des expérimentations
François Bourguignon, Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté
Documents
Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA
Desmarescaux Sylvie, Premier Ministre, Hesse Catherine
Documents
Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?
André Zylberberg, Gilbert Cette, Pierre Cahuc, Conseil D'Analyse Economique
Documents
Minima sociaux et prestations sociales en 2009 - La redistribution au bénéficedes ménages modestes
Des Études, Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques
Documents
Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010
Comité National D'Évaluation Du Revenu De Solidarité Active, François Bourguignon
Documents
La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007
Inspection Generale Des Finances, Alain Quinet, Cazenave Thomas, Guidée Renaud
Documents
Définition des zones témoins pour l'expérimentation du revenu de Solidarité active (rSa)
Yannick L'Horty, Seine-Saint-Denis), Goujard Antoine, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand
Documents
L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation
Dantoine Hélène, Gratieux Laurent, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Vachey Laurent, Dupays Stéphanie
Documents
La mise en place du revenu de solidarité active - 2ème volet, avril 2008
Cazenave Thomas, Jutteau Maud, Alain Quinet, Guidée Renaud, Inspection Generale Des Finances
Documents
Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion
Premier Ministre, Raincourt Henri De, Mercier Michel
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active
Giudicelli Colette, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Cazalet Auguste, Montgolfier Albéric De
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active
Giudicelli Colette, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Cazalet Auguste, Montgolfier Albéric De
71 pages
Français
Documents
Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d'activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer
Victoria René-Paul, Ministère De L'Outre Mer; Ministère De La Jeunesse Et Des Solidarités Actives
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}