#assurance-maladie

Entre mutualisme et marché

Geoffroy Legentilhomme

Dépossession II : Une histoire économique du Québec contemporain. 2- Les institutions publiques

Iris Institut De Recherche Et D'Informations Socio-Économiques

Claude Castonguay : Architecte social et gestionnaire

Marcel Côté, Gaston Dussault

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)

Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances

Réflexions sur l'organisation du système de santé

Conseil D'Analyse Economique, Gilles Saint-Paul

La protection sociale en France et en Europe en 2010

Des Études, Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Landrain Edouard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

L'avenir de la médecine de ville : rapport remis à Mme Martine Aubry, Ministre de l'emploi et de la solidarité et M. Bernard Kouchner, Secrétaire d'Etat à la santé

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé, Stasse François

La sécurité sociale - Septembre 2003

Cour Des Comptes

Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse

Rousselon Julien, Decharriere Christian, Toublanc Jean-Marc, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Le système de santé et d'assurance maladie américain : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Duhamel Gilles, Inspection Générale Des Affaires Sociales

La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003

Caisse Nationale D'Assurance Maladie Des Travailleurs Salaries

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales : réforme de l'assurance maladie : les nouveaux outils de la régulation

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2002

Caisse Nationale D'Assurance Maladie Des Travailleurs Salaries

Assurance Maladie : Médicaments de ville, une baisse des dépenses inédite en 2012

Hariti-07977

Rapport annuel du HCAAM 2013

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins inspecteurs de la santé publique (MISP)

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Benevise Jean-François, Lopez Alain

Le Thermalisme français : rapport

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Delomenie Pierre

Réformer la tarification pour inciter à la prévention - Rapport du groupe d'appui aux partenaires sociaux

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras

L'accès aux soins des plus démunis : 40 propositions pour un choc de solidarité

Archimbaud Aline, Premier Ministre

Rapport de la Commission instituée par l'article 30 de la loi numéro 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997

Deniel Alain, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Bapt Gérard, Pinville Martine, Issindou Michel, Levy Geneviève, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Christian Paul

La sécurité sociale - Septembre 2006

Cour Des Comptes

Situation financière des centres de soins infirmiers

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Mauss Huguette, Leger Anne-Marie

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2011

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Carcenac Yves, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Liouville Evelyne

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Bur Yves, Clergeau Marie-Françoise, Jacquat Denis, Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006

Cour Des Comptes