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Entre mutualisme et marché
Geoffroy Legentilhomme
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Dépossession II : Une histoire économique du Québec contemporain. 2- Les institutions publiques
Iris Institut De Recherche Et D'Informations Socio-Économiques
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Politique
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143 pages
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Claude Castonguay : Architecte social et gestionnaire
Marcel Côté, Gaston Dussault
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126 pages
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VISA STAGE
Ambassade D’Irlande
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Assurance Maladie : Médicaments de ville, une baisse des dépenses inédite en 2012
Hariti-07977
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Medecine
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14 pages
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Focus : honoraires des médecins, l'Etat veut encadrer les dépassements d'honoraires
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5 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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154 pages
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La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse
La Martiniere Dominique De, Demarolle Alain, Premier Ministre
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60 pages
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Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012 -
Cour Des Comptes
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217 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales
Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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68 pages
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Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2002
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139 pages
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69 pages
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Rapport du groupe de travail sur le pilotage des dépenses d'assurance-maladie
Briet Raoul, Présidence De La République; Premier Ministre
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73 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament
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256 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat sur les orientations des finances sociales pour 2007
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Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006
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Rapport annuel du HCAAM 2013
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Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -
Lejeune Daniel, Vienot Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques
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187 pages
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009
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264 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine
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77 pages
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Etude des conséquences psychologiques des inondations à partir des bases de données de l'Assurance maladie, département du Gard - Septembre 2002
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La gouvernance et l'utilisation des données de santé
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128 pages
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