#contrefacon

Ballet russe

Michel Juste

Dossier D - TOME 3

Jean-Luc Doumont

À propos de la sanction

Corinne Mascala

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome 2 : données locales, circonscriptions de sécurité publique et compagnies de gendarmerie - Année 2007

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Aspects de la criminalité et de la délinquance constatées en France en 2004 par les services de police et les unités de gendarmerie - Tome 1

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2012

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Rapport 2005 du SCPC - Service central de prévention de la corruption

Service Central De Prévention De La Corruption

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évaluation de la loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon

Beteille Laurent, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Richard Yung, Du Suffrage Universel

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome I : données générales, nationales, régionales et départementales - Année 2006

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Le luxe : production et services

Conseil Economique Et Social, Socquet Clerc Lafont Jacqueline

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

Jean Martin, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Benabou Valérie-Laure, Henrard Olivier

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003

Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Philippe Chantepie, Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les savoir-faire traditionnels :l'avenir entre nos mains

Dumas Catherine, Premier Ministre

Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites

Haute Autorité Pour La Diffusion Des Oeuvres Et La Protection Des Droits Sur Internet, Imbert-Quaretta Mireille

Analyses économiques de la communication de contenus numériques sur les réseaux - DRMs ou - et Peer-to-Peer : appropriabilité de revenus et financement de la création

Philippe Chantepie, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Criminalité et délinquance constatées en France par les services de police et les unités de gendarmerie (Tome 1) : année 2005

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Piratons la démocratie

Paul Da Silva

L'impact de la contrefaçon vu par les entreprises en France

De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2008

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2011

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2010

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Andre Michèle, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome I : données générales, nationales, régionales et départementales - Année 2007

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Rapport 2007 du SCPC - Service central de prévention de la corruption

Service Central De Prévention De La Corruption

Contrefaçon : comment vous protéger ?

Cnac

Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Philippe Chantepie, Tarrier Franck, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Herubel Marc

Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique

Viennois Maurice, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale