La lecture à portée de main
Suivre
Documents
Le parrainage international
Cour Des Comptes
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)
Sénat. Commission Des Finances, Adnot Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)
Sénat. Commission Des Finances, Adnot Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
167 pages
Français
Documents
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)
Cour Des Comptes
Documents
Autres
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)
Cour Des Comptes
89 pages
Français
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association Sidaction : l'impact des recommandations de la Cour
Cour Des Comptes
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association Sidaction : l'impact des recommandations de la Cour
Cour Des Comptes
30 pages
Français
Documents
La Fondation pour l'enfance
Cour Des Comptes
Documents
Cour des Comptes : Rapport sur la mise en œuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Cour Des Comptes
Documents
Débats et polémiques
Cour des Comptes : Rapport sur la mise en œuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Cour Des Comptes
160 pages
Français
Documents
Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique
Cour Des Comptes
Documents
Autres
Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique
Cour Des Comptes
26 pages
Français
Documents
Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »
Cour Des Comptes
Documents
Autres
Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »
Cour Des Comptes
46 pages
Français
Documents
Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France
Cour Des Comptes
Documents
Autres
Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France
Cour Des Comptes
65 pages
Français
Documents
Relations entre l'autorité judiciaire et les juridictions financières
Direction Des Affaires Criminelles Et Des Grâces, Sous-Direction Des Affaires Économiques Et Financières
Documents
Autres
Relations entre l'autorité judiciaire et les juridictions financières
Direction Des Affaires Criminelles Et Des Grâces, Sous-Direction Des Affaires Économiques Et Financières
36 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances
106 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique
Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique
Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
37 pages
Français
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)
Cour Des Comptes
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)
Cour Des Comptes
154 pages
Français
Documents
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION
Cour Des Comptes
Documents
Autres
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION
Cour Des Comptes
155 pages
Français
Documents
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du Monde (MDM)
Cour Des Comptes
Documents
Autres
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du Monde (MDM)
Cour Des Comptes
70 pages
Français
Documents
Budget de l'Etat en 2013 - rapport de la Cour des Comptes
Cour Des Comptes
Documents
Actualité, évènements
Budget de l'Etat en 2013 - rapport de la Cour des Comptes
Cour Des Comptes
31 pages
Français
Documents
Rapport de la Cour des Comptes : un réquisitoire contre la gestion socialiste
Documents
Politique
Rapport de la Cour des Comptes : un réquisitoire contre la gestion socialiste
3 pages
Français
Documents
Recours par Pôle emploi aux opérateurs privés - Rapport de la Cour des comptes
Cour Des Comptes
Documents
Actualité, évènements
Recours par Pôle emploi aux opérateurs privés - Rapport de la Cour des comptes
Cour Des Comptes
163 pages
Français
Documents
Rapport de la Cour des comptes 2012 - Communiqué de l'Elysée
Présidence De La République
Documents
Politique
Rapport de la Cour des comptes 2012 - Communiqué de l'Elysée
Présidence De La République
1 pages
Français
Documents
Référé de la Cour des comptes sur les relations entre l'Etat et l'ordre des pharmaciens
Cour Des Comptes
Documents
Santé et bien-être
Référé de la Cour des comptes sur les relations entre l'Etat et l'ordre des pharmaciens
Cour Des Comptes
5 pages
Français
Documents
Cour des Comptes : L’évolution des missions et de l’organisation des consulats français à l’étranger
Cour Des Comptes
Documents
Analyses et études sectorielles
Cour des Comptes : L’évolution des missions et de l’organisation des consulats français à l’étranger
Cour Des Comptes
143 pages
Français
Documents
Les temps de travail dans les principales entreprises du groupe EDF
Cour Des Comptes
Documents
Analyses et études sectorielles
Les temps de travail dans les principales entreprises du groupe EDF
Cour Des Comptes
4 pages
Français
Documents
Synthèse du Rapport de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale (édition 2013)
Cour Des Comptes
Documents
Débats et polémiques
Synthèse du Rapport de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale (édition 2013)
Cour Des Comptes
59 pages
Français
Documents
Rapport 2013 de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale (Version intégrale)
Cour Des Comptes
Documents
Débats et polémiques
Rapport 2013 de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale (Version intégrale)
Cour Des Comptes
631 pages
Français
Documents
Rapport 2013 de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale - Diaporama
Cour Des Comptes
Documents
Débats et polémiques
Rapport 2013 de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale - Diaporama
Cour Des Comptes
10 pages
Français
Documents
OFFICIEL : Réponse de Manuel Valls à la demande de mise en place d'un guichet fiscal unique à la direction générale de l'aviation civile
Documents
Actualité, évènements
OFFICIEL : Réponse de Manuel Valls à la demande de mise en place d'un guichet fiscal unique à la direction générale de l'aviation civile
3 pages
Français
Documents
Le rapport ayant validé les comptes de campagne de l'UMP et de Sarkozy
L'Obs Cour Des Comptes
Documents
Politique
Le rapport ayant validé les comptes de campagne de l'UMP et de Sarkozy
L'Obs Cour Des Comptes
1 pages
Français
Documents
LES FINANCES PUBLIQUES LOCALES Rapport public thématique Synthèse Octobre 2014
Cour Des Comptes
Documents
Politique
LES FINANCES PUBLIQUES LOCALES Rapport public thématique Synthèse Octobre 2014
Cour Des Comptes
38 pages
Français
Documents
Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013
Cour Des Comptes
Documents
Actualité, évènements
Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013
Cour Des Comptes
40 pages
Français
Documents
Rapport thématique de la Cour des comptes : Gérer les enseignants autrement
Documents
Débats et polémiques
Rapport thématique de la Cour des comptes : Gérer les enseignants autrement
211 pages
Français
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}