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Economie des services postaux : rapport de recherche
Florens J-P., Cremer H., Groupe De Recherche En Économie Mathématique Et Quantitative, Cazals C.
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt
Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Comptabilité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt
Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
283 pages
Français
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Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat
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Comptabilité
Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat
68 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
122 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d'appel de préparation à la défense
Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d'appel de préparation à la défense
Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
98 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international
Blum Roland, Assemblée Nationale
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)
Esgaulx Marie-Hélène Des, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)
Esgaulx Marie-Hélène Des, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
166 pages
Français
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Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis
Joly Hurard Julie, Ghozi Alain, Catala Pierre, Centre D'Etudes Des Modes Alternatifs De Reglement Des Conflits (Paris); Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice
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Droit et juridique
Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis
Joly Hurard Julie, Ghozi Alain, Catala Pierre, Centre D'Etudes Des Modes Alternatifs De Reglement Des Conflits (Paris); Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice
240 pages
Français
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Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
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La Banque de France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Cour Des Comptes
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Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions
Dumont Jean, Prime Jean-Louis, Hanus François, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Cousquer Yves, Thierry Lavoux, Conseil Général Du Génie Rural
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Autres
Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions
Dumont Jean, Prime Jean-Louis, Hanus François, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Cousquer Yves, Thierry Lavoux, Conseil Général Du Génie Rural
178 pages
Français
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Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées : rapport au Président de la République suivi de la réponse du ministère de la défense
Cour Des Comptes
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L'Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire
Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bottin Yves, Delaunay Michel, Henrich Sonia
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles
Sénat. Commission Des Finances, Longuet Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles
Sénat. Commission Des Finances, Longuet Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
25 pages
Français
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Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ ; Commissariat général du Plan ; Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)
Helmuth Cremer, Cresta Jean-Paul, Jean-Charles Rochet, Commissariat Général Du Plan; Universite Des Sciences Sociales (Toulouse)
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Autres
Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ ; Commissariat général du Plan ; Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)
Helmuth Cremer, Cresta Jean-Paul, Jean-Charles Rochet, Commissariat Général Du Plan; Universite Des Sciences Sociales (Toulouse)
120 pages
Français
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Le coût social des drogues en 2003 : les dépenses publiques dans le cadrede la lutte contre les drogues
Fenoglio Philippe, Pierre Kopp, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française - 2009.
Conseil Economique Et Social, Conseil Economique Social Et Environnemental
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La structure des transports de granulats en 1985 - étude des possibilités d'approvisionnement des régions Pays de la Loire, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes, Languedoc, Provence-Côte d'Azur. : 1744_2
Saei, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques
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Autres
La structure des transports de granulats en 1985 - étude des possibilités d'approvisionnement des régions Pays de la Loire, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes, Languedoc, Provence-Côte d'Azur. : 1744_2
Saei, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques
93 pages
Français
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La structure des transports de granulats en 1985 - étude des possibilités d'approvisionnement des régions Pays de la Loire, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes, Languedoc, Provence-Côte d'Azur. : 1744_3
Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques, Saei
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Autres
La structure des transports de granulats en 1985 - étude des possibilités d'approvisionnement des régions Pays de la Loire, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes, Languedoc, Provence-Côte d'Azur. : 1744_3
Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques, Saei
83 pages
Français
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Etude de différents réseaux de gares et de dessertes terminales dans le cas du transport combiné. : 1687
Saei, Bureau Central D'Etudes Pour Les Equipements D'Outre Mer, Direction Des Transports Terrestres
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