#direction-departementale-des-affaires-sanitaires-et-sociales

icon subthematics
Rapport de la Commission Prévention du groupe d étude parlementaire sur la sécurité intérieure sur la prévention de la délinquance
Category

Documents

Rapport de la Commission Prévention du groupe d'étude parlementaire sur la sécurité intérieure sur la prévention de la délinquance

Assemblée Nationale, Benisti Jacques Alain

Rapport de la Commission Prévention du groupe d étude parlementaire sur la sécurité intérieure sur la prévention de la délinquance Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport de la Commission Prévention du groupe d'étude parlementaire sur la sécurité intérieure sur la prévention de la délinquance

Assemblée Nationale, Benisti Jacques Alain

Book

62 pages

Flag

Français

Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnesâgées et des personnes handicapées mis en oeuvre par les services del Etat dans les établissements sociaux et médico-sociaux
Category

Documents

Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnesâgées et des personnes handicapées mis en oeuvre par les services del'Etat dans les établissements sociaux et médico-sociaux

Branchu Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise

Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnesâgées et des personnes handicapées mis en oeuvre par les services del Etat dans les établissements sociaux et médico-sociaux Alternate Text
Category

Documents

Autres

Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnesâgées et des personnes handicapées mis en oeuvre par les services del'Etat dans les établissements sociaux et médico-sociaux

Branchu Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise

Book

97 pages

Flag

Français

Rapport d information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l adoption
Category

Documents

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption

Familiales Et Sociales, Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport d information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l adoption Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption

Familiales Et Sociales, Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Book

56 pages

Flag

Français

Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d audit de modernisation
Category

Documents

Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l'exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d'audit de modernisation

Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal, Puydebois Cédric

Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d audit de modernisation Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l'exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d'audit de modernisation

Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal, Puydebois Cédric

Book

103 pages

Flag

Français

Rapport sur la Commission départementale de réforme
Category

Documents

Rapport sur la Commission départementale de réforme

Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Daniel Leroy

Rapport sur la Commission départementale de réforme Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport sur la Commission départementale de réforme

Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Daniel Leroy

Book

30 pages

Flag

Français

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales
Category

Documents

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Audige Thomas, Picard Sylvain, Mauss Huguette, Laffon Philippe

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales Alternate Text
Category

Documents

Autres

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Audige Thomas, Picard Sylvain, Mauss Huguette, Laffon Philippe

Book

78 pages

Flag

Français

Mission sur le dispositif français de l adoption internationale : rapport final
Category

Documents

Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Mission sur le dispositif français de l adoption internationale : rapport final Alternate Text
Category

Documents

Autres

Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Book

97 pages

Flag

Français

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Category

Documents

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine Alternate Text
Category

Documents

Autres

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel

Book

56 pages

Flag

Français

Pratiques des Ddass devant un cas isolé de légionellose non nosocomiale et non thermale en 2002
Category

Documents

Pratiques des Ddass devant un cas isolé de légionellose non nosocomiale et non thermale en 2002

Institut De Veille Sanitaire

Pratiques des Ddass devant un cas isolé de légionellose non nosocomiale et non thermale en 2002 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Pratiques des Ddass devant un cas isolé de légionellose non nosocomiale et non thermale en 2002

Institut De Veille Sanitaire

Book

28 pages

Flag

Français

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d accueil et d hébergement d urgence
Category

Documents

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d'accueil et d'hébergement d'urgence

Thierry Michel, Secrétariat D'Etat À L'Action Humanitaire D'Urgence

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d accueil et d hébergement d urgence Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d'accueil et d'hébergement d'urgence

Thierry Michel, Secrétariat D'Etat À L'Action Humanitaire D'Urgence

Book

61 pages

Flag

Français

L évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM
Category

Documents

L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise, Marc Dupont

L évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM Alternate Text
Category

Documents

Autres

L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise, Marc Dupont

Book

231 pages

Flag

Français

Rapport d enquête sur la situation financière des centres d hébergement et de réinsertion sociale
Category

Documents

Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Brassens Bertrand, Catherine Sueur, Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Moura Patrice, Autume Christine D', Catinchi Antoine

Rapport d enquête sur la situation financière des centres d hébergement et de réinsertion sociale Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Brassens Bertrand, Catherine Sueur, Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Moura Patrice, Autume Christine D', Catinchi Antoine

Book

300 pages

Flag

Français

Rapport sur la situation d enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
Category

Documents

Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970

Pierre Naves, Gal Christian, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport sur la situation d enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970

Pierre Naves, Gal Christian, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Book

158 pages

Flag

Français

  • 1
Alternate Text