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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur les moyens des services judiciaires
Devedjian Patrick, Bonrepaux Augustin, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Delalande Jean-Pierre
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur les moyens des services judiciaires
Devedjian Patrick, Bonrepaux Augustin, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Delalande Jean-Pierre
34 pages
Français
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Rapport sur le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu milieu et paysage duranciens : aspects phytoécologique, ornithologique, piscicole, paysager
Graujeman Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Balland Pierre
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Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon
Graujeman Jean, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Balland Pierre, Des Transports Et Du Logement
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Autres
Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon
Graujeman Jean, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Balland Pierre, Des Transports Et Du Logement
185 pages
Français
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L'Impact économique des grandes opérations d'aménagement : rapport final
Tetra (Paris); Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales, Du Logement
Documents
Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports
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Autres
Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports
147 pages
Français
Documents
Rapport d'activité 2002 du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Du Logement, Ministère De L'Équipement, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer
Documents
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat
Schneider Dominique, Dominique Bidou, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation
Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion des centres de rétention administrative
Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction
Bourrel Albert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Gressier Claude
Documents
Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Les aides à la mobilité des agents de l'Etat dans l'intérêt du service
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
Documents
Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)
Des Transports Et Du Logement.Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Debeusscher Pierre, Ministère De L'Équipement
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Droit et juridique
Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)
Des Transports Et Du Logement.Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Debeusscher Pierre, Ministère De L'Équipement
187 pages
Français
Documents
Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer
Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Carpentier Michel
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Autres
Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer
Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Carpentier Michel
58 pages
Français
Documents
Mission Gérontologie numérique : rapport d'étape
Benhamou Albert Claude, Ministère Des Affaires Sociales, Du Travail Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat Aux Personnes Âgées
Documents
Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail
Gontier Nicole, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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