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Changement climatique, flux technologiques, financiers et commerciaux : Nouvelles directions d'analyse d'entrée-sortie
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Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage
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Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage - Phase II
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émission de CO2 des voitures neuves
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : annexes
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Pacte de solidarité écologique. Rapport conjoint de Jean Gaeremynck sur "l'accès aux services essentiels" et de Alain Lecomte sur "Territoires, citoyenneté".
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Cap Gemini : Selon la 15ème édition annuelle de l’Observatoire Européen des Marchés de l’Energie, la situation très perturbée des marchés de l’électricité et du gaz en Europe menace la sécurité d’approvisionnement en énergie dans cette région
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Débats et polémiques
Cap Gemini : Selon la 15ème édition annuelle de l’Observatoire Européen des Marchés de l’Energie, la situation très perturbée des marchés de l’électricité et du gaz en Europe menace la sécurité d’approvisionnement en énergie dans cette région
4 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel
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