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Citoyenneté et pauvreté : Politiques, pratiques et stratégies d'insertion en emploi et de lutte contre la pauvreté
Pierre-Joseph Ulysse, Frédéric Lesemann
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2000 : déclaration générale de conformité sur les comptes de 2000
Cour Des Comptes
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001
Cour Des Comptes
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Communiqué du Ministère du Droit des Femmes au sujet de la hausse des chiffres concernant les violences conjuguales
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LOI n°2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
Journal Officiel De La République Française
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Synthèse des bilans annuels des programmes pluriannuels de modernisation des ministères
Délégation Interministérielle À La Réforme De L'Etat
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Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances
Cour Des Comptes
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004 suivi des réponses des administrations - Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire
Cour Des Comptes
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