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Le brevet, outil de l'innovation et de la valorisation
Pompidou Alain, Michel Vivant, Catherine Blaizot-Hazard, Bernard Meunier
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R & D publique, R & D privée et efficacité du processus d'innovation : quelles perspectives ?
Baudry Marc, Dumont Béatrice, Commissariat General Du Plan
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En finir avec la mondialisation anonyme - La traçabilité au service des consommateurs et de l'emploi
Présidence De La République, Jégo Yves
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Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004
Ministère De La Recherche, Pierre Audibert
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Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique
Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication
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Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication
Cordier Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire
Ries Roland, Bret Robert, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
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Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006
Falque Pierrotin Isabelle, Forum Des Droits Sur L'Internet
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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê
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Autres
Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê
191 pages
Français
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Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007
Berbinau Jean, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Industrie, Sorbier Laurent
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Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003
Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle
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Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
Jean Martin, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Benabou Valérie-Laure, Henrard Olivier
Documents
La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle, The protection of the olfactory creation through the intellectual property law
Delphine Galan
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Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008
Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle
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Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique
Claeys Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
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Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
Conseil Économique, Legrain Yves, Social Et Environnemental
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée
Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final
Paris Thomas, Ecole Polytechnique . Centre De Recherche En Gestion; Commissariat Général Du Plan, Pierre-Jean Benghozi
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Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence
Bonnell René, Centre National De La Cinématographie
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Rapport du groupe de travail de l'Académie des sciences sur la Loi 99-587 du 12 juillet 1999 Innovation et Recherche
Salencon Jean, Carpentier Alain, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
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