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Droit du travail - Tome 3

Yvan Loufrani

Emploi public et finances publiques

Romain Bourrel

Des salles d'asile aux centres de la petite enfance : La petite histoire des services de garde au Québec

Micheline Lalonde-Graton

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et des opérateurs de marché

Houillon Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la transparence de la gouvernance des grandes entreprises

Clément Jean-Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Houillon Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Contrôle des rémunérations des professionnels de marché

Camdessus Michel, Malrieu Françoise, Ministère De L'Économie, Guillabert Etienne, Merieux Antoine, Des Finances Et De L'Industrie

Le partage des fruits de la croissance en France

Delpla Jacques, Arnaud Sylvain, Gilbert Cette, Conseil D'Analyse Economique

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Mosse Eliane

La gestion des régimes indemnitaires et la modulation des primes : conclusions du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

La rémunération au mérite des directeurs d'administration centrale : mobiliser les directeurs pour conduire le changement : rapport au Premier ministre

Lenica Frédéric, Silicani Jean-Ludovic, Premier Ministre

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Les centres payeurs des armées : mission d'audit de modernisation

François Robert, Reboul Charlotte, Couderc Pierre, Basteri Anne-Michelle, Pitron Emmanuel, Chapon Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées, Thierry Lambert

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 4ème rapport

Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire

Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 5ème rapport

Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les forces françaises de Djibouti

Boucheron Jean-Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Fonctions publiques : enjeux et stratégie pour le renouvellement

Commissariat General Du Plan, Cieutat Bernard, Nicolas Tenzer

L'intéressement collectif dans la fonction publique

Diefenbacher Michel, Premier Ministre; Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique; Secrétariat D'Etat À La Fonction Publique

Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire

Fournel Jérôme, Doublet Xavier, Mirau Chloé, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Desforges Corinne, Grimonprez Paul-Emmanuel, Salas Frédéric

La Fonction publique de l'Etat : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations

Cour Des Comptes

Le cumul d'activités et de rémunération des agents publics

Conseil D'Etat

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Politiques et pratiques 2008-2009 - Volume 2

De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'État, Des Comptes Publics, Ministère Du Budget

Propositions de correctifs à apporter statutairement pour les catégories C

Lenay Jean-Claude, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'amélioration de la transparence des règles applicables aux pensions de retraite et aux rémunérations outre-mer

Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Police et gendarmerie nationales : dépenses de rémunération et temps de travail

Cour Des Comptes

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Cour Des Comptes

Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final

Paris Thomas, Ecole Polytechnique . Centre De Recherche En Gestion; Commissariat Général Du Plan, Pierre-Jean Benghozi

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De

La Banque de France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

La crise bancaire et la régulation financière

Bourven Monique, Conseil Économique, Zehr Yves, Social Et Environnemental