#revenu-de-solidarite-active

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)

Bocquet Eric, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'étape sur l'évaluation des expérimentations rSa

Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté, Martin Hirsch

Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes

Premier Ministre, Sirugue Christophe

Mission d'expertise sur les effectifs nécessaires aux caisses d'allocations familiales pour gérer le Revenu de Solidarité Active

Yves Bonnet, Dubois Romain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Yeni Isabelle, Leost Hervé

Au possible nous sommes tenus : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté

Vulnérabilité, Ministère Des Solidarités, Martin Hirsch, De La Santé Et De La Famille. Commission Familles, Pauvreté

Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en 5 ans : rapport au Parlement - Octobre 2009

Premier Ministre; Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement - Octobre 2011

Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement - Décembre 2010

Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements

Sénat, Seillier Bernard

Grenelle de l'insertion : rapport général

Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Livre vert vers un revenu de solidarité active

Martin Hirsch, Présidence De La République; Premier Ministre; Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Mission présidentielle sur l'amélioration du rSa et le renforcement de son volet insertion

Daubresse Marc-Philippe, Présidence De La République

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences

Luart Roland Du, Krattinger Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Les Minima sociaux en 2008-2009, années de transition

De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche, Des Études

Rapport final sur l'évaluation des expérimentations rSa - Comité d'Evaluation des expérimentations

François Bourguignon, Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA

Desmarescaux Sylvie, Premier Ministre, Hesse Catherine

Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?

André Zylberberg, Gilbert Cette, Pierre Cahuc, Conseil D'Analyse Economique

ECONOMIE PARADOXALE ET NOUVELLES REVENDICATIONS SOCIALES: Faiblesse de la productivité, inflation et revenu de base universel.

Fabrice Plouvier

Formulaire RSA

Service Public

Rapport annuel 2008 du Médiateur de la République

Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul

La conjoncture économique et sociale en 2008

Conseil Economique Et Social, Pungier Marie-Suzie

Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d'activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer

Victoria René-Paul, Ministère De L'Outre Mer; Ministère De La Jeunesse Et Des Solidarités Actives

Minima sociaux et prestations sociales en 2009 - La redistribution au bénéficedes ménages modestes

Des Études, Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques

La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Inspection Generale Des Finances, Alain Quinet, Cazenave Thomas, Guidée Renaud

Définition des zones témoins pour l'expérimentation du revenu de Solidarité active (rSa)

Yannick L'Horty, Seine-Saint-Denis), Goujard Antoine, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

La mise en place du revenu de solidarité active - 2ème volet, avril 2008

Cazenave Thomas, Jutteau Maud, Alain Quinet, Guidée Renaud, Inspection Generale Des Finances

Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des allocataires du RMI

Lepine Carole, Thomas Wanecq, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boulanger Jean-Marc

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

Cazalet Auguste, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active

Giudicelli Colette, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Cazalet Auguste, Montgolfier Albéric De