#revenu-de-solidarite-active

ECONOMIE PARADOXALE ET NOUVELLES REVENDICATIONS SOCIALES: Faiblesse de la productivité, inflation et revenu de base universel.

Fabrice Plouvier

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences

Luart Roland Du, Krattinger Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA

Desmarescaux Sylvie, Premier Ministre, Hesse Catherine

Grenelle de l'insertion : rapport général

Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)

Bocquet Eric, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'étape sur l'évaluation des expérimentations rSa

Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté, Martin Hirsch

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Livre vert vers un revenu de solidarité active

Martin Hirsch, Présidence De La République; Premier Ministre; Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Mission d'expertise sur les effectifs nécessaires aux caisses d'allocations familiales pour gérer le Revenu de Solidarité Active

Yves Bonnet, Dubois Romain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Yeni Isabelle, Leost Hervé

Mission présidentielle sur l'amélioration du rSa et le renforcement de son volet insertion

Daubresse Marc-Philippe, Présidence De La République

Au possible nous sommes tenus : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté

Ministère Des Solidarités, Martin Hirsch, De La Santé Et De La Famille. Commission Familles, Pauvreté, Vulnérabilité

Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en 5 ans : rapport au Parlement - Octobre 2009

Premier Ministre; Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements

Sénat, Seillier Bernard

Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement - Décembre 2010

Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement - Octobre 2011

Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

Rapport final sur l'évaluation des expérimentations rSa - Comité d'Evaluation des expérimentations

François Bourguignon, Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes

Premier Ministre, Sirugue Christophe

Les Minima sociaux en 2008-2009, années de transition

De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche, Des Études

Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?

André Zylberberg, Gilbert Cette, Pierre Cahuc, Conseil D'Analyse Economique

Les effets du RSA sur le taux de retour à l'emploi des bénéficiaires

Danzin Elisabeth, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Véronique Simonnet, Seine-Saint-Denis), Trancart Danièle

Le RSA en Dordogne

Seine-Saint-Denis), Martine Abrous, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion 2010-2011 - Crise économique, marché du travail et pauvreté

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur Pôle emploi et le service public de l'emploi

Iborra Monique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - décembre 2009

De La Solidarité Et De La Ville, Ministère Du Travail, De La Famille, Paul Champsaur, Des Relations Sociales

Minima sociaux et prestations sociales en 2009 - La redistribution au bénéficedes ménages modestes

Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d'observation de la pauvreté et de l'exclusion sociale à l'heure de la crise

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

La mise en place du revenu de solidarité active - 2ème volet, avril 2008

Cazenave Thomas, Jutteau Maud, Guidée Renaud, Alain Quinet, Inspection Generale Des Finances

Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010

Comité National D'Évaluation Du Revenu De Solidarité Active, François Bourguignon

La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Inspection Generale Des Finances, Alain Quinet, Cazenave Thomas, Guidée Renaud