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Bourdin Joël

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Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l épargne en actions des ménages
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'épargne en actions des ménages

Bourdin Joël, Sénat, Délégation Pour La Planification

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l épargne en actions des ménages Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'épargne en actions des ménages

Bourdin Joël, Sénat, Délégation Pour La Planification

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431 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2002-2007)
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2002-2007)

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2002-2007) Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2002-2007)

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

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204 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

Rapport d information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006) Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

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99 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d affaires des exploitants agricoles
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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41 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l agence de services et de paiement (ASP)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP)

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Botrel Yannick

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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP)

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Botrel Yannick

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146 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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71 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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130 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l Agence française d information et de communication agricole et rurale (AFICAR)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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64 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d information n° 64 (2006-2007) sur l établissement public Les Haras nationaux
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d information n° 64 (2006-2007) sur l établissement public Les Haras nationaux Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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68 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d information n° 432 (2005-2006) concernant l enquête de la Cour des comptes relative au service public de l équarrissage
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage

Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d information n° 432 (2005-2006) concernant l enquête de la Cour des comptes relative au service public de l équarrissage Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage

Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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65 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur le défi des classements dans l enseignement supérieur
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur le défi des classements dans l'enseignement supérieur

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

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Education

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur le défi des classements dans l'enseignement supérieur

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

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108 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

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83 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Philippe Marini, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Délégation Pour La Planification, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990 Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Philippe Marini, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Délégation Pour La Planification, Sénat. Commission Des Finances

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445 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d apurement des dépenses agricoles communautaires en France
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d apurement des dépenses agricoles communautaires en France Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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103 pages

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Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux
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Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux

Bourdin Joël, Laignel André, Observatoire Des Finances Locales

Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux Alternate Text
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Comptabilité

Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux

Bourdin Joël, Laignel André, Observatoire Des Finances Locales

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50 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)

Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013) Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)

Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

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212 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l établissement public les Haras nationaux
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l établissement public les Haras nationaux Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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63 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir de la planification stratégique
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir de la planification stratégique Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

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52 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l accès des ménages au crédit en France
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'accès des ménages au crédit en France

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l accès des ménages au crédit en France Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'accès des ménages au crédit en France

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

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348 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l entreprise
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l'entreprise

Schillinger Patricia, Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l entreprise Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l'entreprise

Schillinger Patricia, Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Book

690 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l équarrissage
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage

Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l équarrissage Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage

Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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77 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires

Botrel Yannick, Bourquin Christian, Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Ferrand André

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires

Botrel Yannick, Bourquin Christian, Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Ferrand André

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227 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012)
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012)

Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

Rapport d information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012) Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012)

Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

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214 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l avenir du Parlement de Finlande
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l avenir du Parlement de Finlande Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

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25 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique

Sénat. Délégation À La Prospective, Bourdin Joël

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique

Sénat. Délégation À La Prospective, Bourdin Joël

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228 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d une augmentation des dépenses de recherche en Europe
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

Rapport d information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d une augmentation des dépenses de recherche en Europe Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

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127 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes sur l Office national des forêts (ONF)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes sur l Office national des forêts (ONF) Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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103 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d enseignement supérieur
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur

Sénat. Commission De La Culture, Bourdin Joël, Legendre Jacques, De L'Éducation Et De La Communication; Délégation Sénatoriale À La Prospective

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d enseignement supérieur Alternate Text
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Education

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur

Sénat. Commission De La Culture, Bourdin Joël, Legendre Jacques, De L'Éducation Et De La Communication; Délégation Sénatoriale À La Prospective

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119 pages

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Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux
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Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux

Laignel André, Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël

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Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux

Laignel André, Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël

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168 pages

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Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux
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Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux

Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André

Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux Alternate Text
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Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux

Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André

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181 pages

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