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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'épargne en actions des ménages
Bourdin Joël, Sénat, Délégation Pour La Planification
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2002-2007)
Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)
Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances
41 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP)
Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Botrel Yannick
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP)
Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Botrel Yannick
146 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)
Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)
Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
71 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances
130 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)
Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)
Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
64 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux
Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux
Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
68 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage
Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage
Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
65 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur le défi des classements dans l'enseignement supérieur
Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances
83 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990
Philippe Marini, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Délégation Pour La Planification, Sénat. Commission Des Finances
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990
Philippe Marini, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Délégation Pour La Planification, Sénat. Commission Des Finances
445 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances
103 pages
Français
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Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux
Bourdin Joël, Laignel André, Observatoire Des Finances Locales
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)
Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux
Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux
Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
63 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique
Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'accès des ménages au crédit en France
Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l'entreprise
Schillinger Patricia, Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage
Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage
Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
77 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires
Botrel Yannick, Bourquin Christian, Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Ferrand André
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012)
Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l'avenir du Parlement de Finlande
Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique
Sénat. Délégation À La Prospective, Bourdin Joël
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe
Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)
Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur
Sénat. Commission De La Culture, Bourdin Joël, Legendre Jacques, De L'Éducation Et De La Communication; Délégation Sénatoriale À La Prospective
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur
Sénat. Commission De La Culture, Bourdin Joël, Legendre Jacques, De L'Éducation Et De La Communication; Délégation Sénatoriale À La Prospective
119 pages
Français
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Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux
Laignel André, Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël
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Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux
Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André