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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Piron Michel, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Piron Michel, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
114 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération
Cornut-Gentille François, Bridey Jean-Jacques, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Launay Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération
Cornut-Gentille François, Bridey Jean-Jacques, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Launay Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
166 pages
Français
Documents
Les Maisons des services publics économiques et financiers : rapport remis à Monsieur le Premier ministre
Launay Jean, Premier Ministre
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion de l'eau sur le territoire
Launay Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion de l'eau sur le territoire
Launay Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
91 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité
Diefenbacher Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité
Diefenbacher Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
48 pages
Français