Vasselle Alain

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale et la réforme des retraites en Suède

Cazeau Bernard, Vasselle Alain, Sénat

Rapport sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales

Vasselle Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur l'organisation du système de retraites en Allemagne

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Lardeux André, Vasselle Alain, Demontes Christiane

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque - Tome I : rapport, Tome II : annexes

Vasselle Alain, Sénat

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Alquier Jacqueline, Paul Blanc, Le Texier Raymonde, Rozier Janine, Vasselle Alain, Gilbert Barbier, Henneron Françoise, Payet Anne-Marie, San Vicente-Baudrin Michèle, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales : réforme de l'assurance maladie : les nouveaux outils de la régulation

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain, Cazeau Bernard

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital

Cazeau Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en Allemagne

Cazeau Bernard, Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque

Vasselle Alain, Sénat