Accréditation des médecins

Accréditation des médecins :
acteurs, enseignements pratiques,
indicateurs.
Bilan et perspectives Dispositif
Chirurgie viscérale et digestiveAnesthésie réanimation
FCVD _ VISCERISQCFAR
Echographie obstétricaleCardiologie interventionnelle
CFEF CNPC _ CARDIORISQ
Gastro-entérologie interventionnelle Chirurgie infantile
EAHGECNCE
Chirurgie maxillo-faciale et Gynécologie obstétrique
Stomatologie GYNERISQ
FSCMF _ MAXILLORISQ
Chirurgie orthopédique Neurochirurgie
et traumatologique Collège de Neurochirurgie
ORTHORISQ
Ophtalmologie
Chirurgie plastique reconstructrice
SFO
PLASTIRISQ
Oto-rhino-laryngologie,
Chirurgie thoracique chirurgie de la face et du cou
et cardiovasculaire EFAORL
SFCTCV
Radiologie interventionnelle Chirurgie urologique
SFRAFU
Chirurgie vasculaire Réanimation médicale
VASCURISQ CBPR
WebographieIndicateursBilan et perspectives
Enseignements et perspectives à Contributeurs
l’issue de 5 ans d’accréditation
Enseignements et perspectives à l’issue de 5 ans d’accréditation
18 organismes agréés sont aujourd’hui en activité pour améliorer et sécuriser la prise en charge du
patient.
L’accréditation est entrée dans une dynamique d’amélioration continue de la qualité, d’analyse des
pratiques, d’acquisition ou approfondissement de connaissances ou de compétences.
2011 marque une élévation du niveau d’exigences et l’intégration des objectifs du développement profes-
sionnel continu (DPC) dans les programmes des spécialités.
Une véritable dynamique d’assurance qualité
L’accréditation est entrée dans un cycle d’amélioration continue de la qualité. La dynamique est soutenue tant
au niveau de l’identifcation des situations à risques, des déclarations d’EPR, que de l’analyse et de la produc -
tion de Solutions pour la sécurité des patients (SSP).
18 organismes sont aujourd’hui agréés.
111 situations à risque sont désormais identifées,
73 % d’entre elles sont incluses dans les programmes
de la spécialité.
46 341 déclarations d’EPR sont enregistrées dans
la base REX.
58 recommandations (SSP ou rappel d’une recom-
mandation ou d’un référentiel professionnel) sont
mises en œuvre, 80 % sont incluses dans les
programmes en vigueur.
inspiré de l'OMS. Alliance mondiale pour la sécurité des patients.
La recherche pour la sécurité des patients, de meilleures connaissances
pour des soins plus sûrs - 2008.
Accréditation des médecins : acteurs, enseignements pratiques, indicateurs | 2Des déclarations d’événements porteurs de risques en forte progression
10 449 médecins sont engagés au 31 décembre 2011. 663 médecins se sont engagés en 2011.
7 559 certifcats d’accréditation ont été délivrés (821 certifcats ont été délivrés en 2011).
46 391 déclarations d’EPR sont enregistrées dans la base REX.
Le dispositif d’accréditation des médecins connait une forte progression des déclarations d’EPR ces deux
dernières années (+ 45 % en 2011, + 35 % en 2010).
Une activité soutenue
111 situations à risque sont désormais identifées . L’analyse de la base REX et 13 nouvelles études de
risques réalisées en 2011 ont permis d’identifer 33 situations à risques (+ 9 par rapport à 2010).
L’analyse des EPR ciblés n’exclut pas la recherche de nouveaux risques puisque les EPR non ciblés représen-
tent 47 % des EPR de la base REX.
Dans certains OA-Accréditation, plusieurs thèmes préférentiels de déclaration sont proposés aux adhérents qui
pourront à l’avenir déboucher sur de nouvelles situations à risques. Exemple de thèmes :
● Modifcation du programme opératoire inopinée,
● Défaut dans le circuit des examens réalisés au bloc - prescription, rendu et analyse,
● Circuit du patient avant le bloc opératoire, indisponibilité du dossier patient).
29 commissions risques spécialité se sont tenues depuis 2008. 9 commissions risques spécialité (CRS) se
sont tenues en 2011 (Soit 30 % de plus qu’en 2010). Plusieurs OA-Accréditation ont adopté un rythme annuel
pour la tenue des CRS, ce qui correspond à l’objectif souhaité par la HAS pour être dans une logique de
programmes de réduction des risques annuels.
Passant de 43 en 2009, à 48 en 2010, puis à 65 en 2011 (+ 35 % par rapport à 2009), les réunions d’experts
traduisent une forte dynamique au sein des OA-Accréditation.
Les OA-Accréditation font cependant part de diffcultés à expliquer aux déclarants les raisons d’être des diffé -
rents systèmes de signalement (EPR et évènements indésirables graves ou EIG) alors que ces systèmes reposent
sur les mêmes méthodes et concourent à l’atteinte des mêmes objectifs. Depuis 2011, certains OA-Accrédi-
tation acceptent les déclarations d’EIG avec certaines conditions (Barrières de récupération ou d’atténuation
effcaces et correctement décrites).
Une meilleure connaissance des barrières qui ont fonctionné
La sécurité repose sur des barrières qui sont autant de mesures destinées à rendre plus sûre l’organisation de la
prise en charge. Celles-ci peuvent être organisationnelles, physiques, liées aux pratiques individuelles (Bonnes
pratiques organisationnelles et professionnelles en vigueur, procédures, recommandations, avec par exemple
l’utilisation de check-list, de contrôles, de moyens de surveillance, de détrompeurs et d’alarmes). Identifer les
barrières connues permet de se doter d’un cadre d’analyse des EPR.
11 des OA-Accréditation ont acquis des connaissances sur les barrières notamment sur celles dites de « récupé-
ration » (qui permettent de limiter les conséquences d’un événement indésirable) et l’utilisation plus approfondie
des outils et méthode de gestion des risques.
11 % des OA-Accréditation déclarent en 2011 avoir acquis des connaissances sur les barrières et l’utilisation
plus approfondie des outils et méthode de gestion des risques. Les retours d’expériences et EPR exemplaires
relatés par les organismes d’accréditation en témoignent.
Accréditation des médecins : acteurs, enseignements pratiques, indicateurs | 3Parmi les barrières ayant fonctionné sont mis en évidence :
● l’intérêt de la check-list pour la « sécurité du patient », du contrôle bactériologique et des autocontrôles ;
● la vérifcation en amont de l’intervention et vérifcation du matériel ;
● la vérifcation anticipée des résultats bactériologiques ;
● la vérifcation anticipée (à 48 h) de la disponibilité des dispositifs nécessaires ;
● le marquage du site opératoire ;
● l’implication du patient ;
● la redondance du matériel ainsi que l‘élaboration de convention de prêt en urgence de matériel avec les
établissements voisins.
En ambulatoire, on peut noter l’importance des barrières suivantes :
● visite à l’admission (vérifcation du jeune, de l’état cutané et de l’existence d’une pathologie intercurrente) ;
● appel de la veille, voire de l’avant-veille de l’admission.
Des solutions pour la sécurité des patients
58 recommandations (SSP ou rappel d’une recommandation ou d’un référentiel professionnel) sont mises
en œuvre.
Une attention soutenue est portée à l’élaboration de solutions pour la sécurité des patients : 28 SSP sont
en cours d’élaboration.
Ces solutions sont des procédures de récupération visant à limiter les conséquences d’un événement indé-
sirable grave sur le patient. Lors des commissions risques spécialités, la HAS a incité les OA-Accréditation à
développer en amont des indicateurs d’évaluation et mesures d’impact de l’application de ces SSP.
Un retour effectif d’informations
En 2011, 11 OA-Accréditation ont communiqué sur les situations à risque auprès des médecins ou auprès des
autres organismes via des réunions régionales, réunions nationales, congrès, journées professionnelles, tables
rondes, sé