Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée - Argumentaire "Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée"

Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée





















RECOMMANDATIONS EN SANTE PUBLIQUE



Les conditions de mise en œuvre de la

télémédecine en unité de dialyse

médicalisée






ARGUMENTAIRE




Janvier 2010












HAS / Service évaluation économique et santé publique / version finale
1 Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée














Les recommandations et synthèse de cette évaluation sont téléchargeables sur
www.has-sante.fr

Haute Autorité de santé
Service communication
2, avenue du Stade-de-France – F 93218 Saint-Denis-la-Plaine CEDEX
Tél. : +33 (0)1 55 93 70 00 – Fax : +33 (0)1 55 93 74 00






























Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de santé en juillet 2009. © Haute Autorité de
santé – 2010
HAS / Service évaluation économique et santé publique / version finale
2 Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée
Sommaire

Abréviations ...........................................................................................................................6
Glossaire.................................................................................................................................7
Méthode de travail..................................................................................................................8
1 Méthode ........................................................................................................................8
1.1 Choix du thème de travail 8
1.2 Cadrage du sujet 8
1.3 Groupe de travail 8
1.4 Groupe de lecture 8
1.5 Version finale des recommandations 9
1.6 Validation par le Collège de la HAS 9
1.7 Diffusion 9
1.8 Travail interne à la HAS 9
2 Gestion des conflits d’intérêt .......................................................................................10
3 Recherche documentaire ............................................................................................10
3.1 Source d’informations 10
3.1.1 Bases de données bibliographiques automatisées 10
3.1.2 Autres sources 10
3.2 Stratégie de recherche 10
Argumentaire..........................................................................................................................14
1 Introduction .................................................................................................................14
2 Contexte......................................................................................................................17
2.1 Éléments de politique générale 17
2.1.1 Les évolutions de la réglementation 17
2.1.2 Modalités de traitement de l’Insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale 18
2.1.3 Le rôle des SROS dans l’organisation de l’offre de soins 20
2.2 État des lieux 22
2.2.1 Caractéristiques de la population dialysée 22
2.2.2 Offre de soins et prise en charge des patients 24
2.2.3 Évolution de la démographie médicale en néphrologie 27
2.2.4 Contexte économique 28
2.3 Évolution de l’offre de soins et développement des unités de dialyse médicalisées 31
2.3.1 Tendances générales d’évolutions entre les modalités de dialyse 31
er
2.3.2 Le développement des UDM : état des lieux au 1 juin 2008 32
2.4 Synthèse et objectifs 38
3 Utilisation de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée en France ou en unité
satellite à l’étranger .....................................................................................................41
3.1 Délimitation du champ 41
3.1.1 Cadre conceptuel, législatif et déontologique de la télémédecine 41
3.1.2 Définition des actes de télémédecine 43
3.1.3 État des lieux de la télémédecine 45
HAS / Service évaluation économique et santé publique / version finale
3 Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée
3.1.4 État des lieux de la télémédecine dans la prise en charge des patients traités par
épuration extrarénale en France 48
3.1.5 Délimitation du champ de l’évaluation 52
3.2 État des lieux des expérimentations de télémédecine en unité de dialyse
médicalisée ou en unité satellite 53
3.2.1. Présentation des projets 53
3.2.2. Caractéristiques des projets 56
3.2.3. Description des moyens techniques de télémédecine mis en œuvre 61
3.2.4. Évaluations des expérimentations 61
3.2.5. Synthèse et définition de la « télédialyse » 64
4 Facteurs intervenant dans le fonctionnement d’unités de dialyse médicalisées par la
télémédecine...............................................................................................................67
4.1 Implantation et conditions techniques de fonctionnement 67
4.1.1 Modèle organisationnel 67
4.1.2 Implantation et environnement 68
4.1.3 Conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé 70
4.1.4 Synthèse des recommandations 72
4.2 Facteurs liés à l’organisation des soins par télémédecine 73
4.2.1 Processus de soins et rôle des acteurs lors d’une séance de dialyse en UDM 73
4.2.2 Conditions relatives à l’organisation des soins lors d’une séance de télédialyse en
unité de dialyse médicalisée 75
4.2.3 Conditions relatives à la continuité et la sécurité des soins lors d’une séance de
télédialyse en unité de dialyse médicalisée 79
4.2.4 Impact de la télémédecine sur la coopération entre professionnels de santé 83
4.2.5 Impact de la télémédecine sur le rôle des patients 84
4.2.6 Synthèse des recommandations 86
4.3 Facteurs d’ordre technique 89
4.3.1 Composition du système de télédialyse 89
4.3.2 Fonctions de base accessibles aux professionnels de santé 89
4.3.3 Faisabilité technique du projet de télédialyse 90
4.3.4 Gestion du projet de télédialyse 90
4.3.5 Synthèse des recommandations 92
4.4 Facteurs réglementaires, juridiques et déontologiques 94
4.4.1 Cadre réglementaire des unités de dialyse médicalisées et télémédecine 94
4.4.2 Cadre juridique pour les acteurs qui interviennent dans les actes de télémédecine 96
4.4.3 Principes déontologiques 100
4.4.4 Synthèse des recommandations 103
4.5 Facteurs économiques 104
4.5.1 Facteurs économiques liés à la mise en œuvre du projet de télémédecine 104
4.5.2 Financement de l’acte intellectuel de télémédecine 106
4.5.3 Perspectives à court terme 107
4.5.4 Synthèse des recommandations 108
5 Cadre global d’évaluation des projets de télémédecine en unité de dialyse médicalisée109
5.1 Impact de la télémédecine sur le développement d’unités de dialyse médicalisées 109
5.1.1 Impact sur la structuration territoriale de l’offre de soins 109
5.1.2 Impact sur la qualité des soins, la qualité de vie et la satisfaction des patients 109
HAS / Service évaluation économique et santé publique / version finale
4 Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée
5.1.3 Impact économique 112
5.2 Cadre global pour l’évaluation des projets d’unités de dialyse médicalisées qui
fonctionnent par télémédecine 113
5.2.1 Choix de la méthode 114
5.2.2 Élaboration d’un guide d’évaluation 118
5.2.3 Mise en œuvre et évaluation des projets pilotes 126
6 Conclusions et recommandations........................................................................