MYOBOCK - 14 septembre 2010 (2534) avis

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Laboratoire / Fabricant OTTO BOCK France Mis en ligne le 23 sept. 2010 Prothèse externe myoélectrique pour membre supérieur Mis en ligne le 23 sept. 2010

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Handicap Médecine

COMMISSION NATIONALE D’EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DE SANTE AVIS DE LA COMMISSION 14 septembre 2010

CONCLUSIONS Nom :MYOBOCK, prothèse externe myoélectrique pour membre supérieur Modèles et références Ceux proposés le demandeur (cf. pages 2 et 3). retenus : par Fabricant :OTTO BOCK HEALTHCARE (Autriche) Demandeur :OTTO BOCK (France) Les données fournies sont de nature technique. Elles concernent les données Données disponibles : dmea instueivni anecne ts eretm dees s dreé pdaurratéieo ndse, dveiem adned léae sp rpoatrh lèas eC, EePt P dde afnrsé qsuoenn acvei sd desu 31 mai 2006 et conditionnant le renouvellement d’inscription. Suffisant, en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap, permettant une compensation Service Rendu (SR) : esthétique et fonctionnelle de l’amputation ou agénésie du membre supérieur. - l’intérêt de santé publique attendu, d’autant plus marqué que les patients concernés sont pour une grande part actifs. Indications :Amputations ou agénésies uni- ou bilatérales du membre supérieur Eléments conditionnant le SR : - Spécifications techniques : Celles décrites par le demandeur - Modalités de prescription et d’utilisation : Dans l’attente de la transposition des recommandations de la CNEDiMTS du 29 juin 2010, celles figurant sur la nomenclature actuelle (titre II Chapitre 7 section I C).  ASR de niveau IIIpar rapport à la description générique en vigueur (titre II Chapitre 7 section I C) Amélioration du SR :myoAélSeRct ridqeu enisv edaécur itVlancontie dorp sèhterutsed esp oropisd na sals des ueiqérén g semètsysort rapppar oisnirtpedcsua xse nome externes de membre supérieur recommandée par la CNEDiMTS dans son avis du 29 juin 2010.  Nom de marque,dans le cadre de la nomenclature actuelle Type d’inscription :desSopruost hdèessecsr ipteixotenrsn egsé nédrei qumesru eomenclatfuture ned e al el rdac, nsdaa amdncemoral eép up sremb rurieére CNEDiMTS dans son avis du 29 juin 2010 Durée d’inscription :5d aannssl’,sed seracspsiujettis à la création da u92STd n02j iude lvis EDiMa CN10 tions génériques recommandées Conditions du Actualisation des données conformément aux recommandations du guide renouvellement : pratique pour l’inscription au remboursement des produits et prestations. Population cible : rEenntroeu v3el1le0 meetn t 3c8o0n fopnrodtuhsè) ses par an (première mise, deuxième mise et

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