SECURA VR modèle D234VRC

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Laboratoire / Fabricant MEDTRONIC FRANCE SAS Mis en ligne le 28 mai 2009 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie. La CEPP a adopté le 7 févier 2007 un avis recommandant de modifier les conditions d’inscription des défibrillateurs cardiaques implantables et propose une nouvelle nomenclature. Cette nomenclature intègre d’avantage d’indications en prévention primaire de la mort subite cardiaque, met à jour les spécifications techniques minimales pour l’inscription à la LPPR ainsi que les critères d’autorisation des centres implanteurs, et précise les objectifs du protocole national de suivi des implantations. La HAS rend un avis sur la prise en charge des produits et prestations mentionnés à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale. Sur le plan administratif, ces produits sont donc encore inscrits sur la LPPR avec l’ancienne nomenclature, jusqu’à l’arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre au journal officiel. Mis en ligne le 28 mai 2009

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COMMISSION D’ÉVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS AVIS DE LA COMMISSION 17 février 2009 CONCLUSIONS Nom :SECURA VR modèle D234VRC, défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie Modèles retenus : La demande concerne le défibrillateur sans le moniteur CARELINK. Fabricant :MEDTRONIC INC. Demandeur :MEDTRONIC FRANCE SAS - Etudes communes à tous les défibrillateurs : L’analyse des données disponibles jusqu’en 2007 a conduit la Commission à reconnaître un service rendu suffisant pour la défibrillation dans des indications Données étendues à certaines situations de prévention primaire de la mort subite disponibles : (avis du 07/02/2007). - Études propres à SECURA VR modèle D234VRC : Aucune n’est fournie dans le dossier. Suffisant: en raison de - L intérêt ’ Service Attendu cardiaque dtahnésr alpese uitnidqiucea tidoenss dtéfibrillateurs pour la prévention de la mortalité (SA) : re enues. - L’intérêt en terme de santé publique des défibrillateurs cardiaques implantables compte tenu de l’absence d’alternative et de la gravité de l’affection. Indications : (Cevlilse sd ur e0t7e/n0u2/e2s0 0p7a).r la Commission pour les défibrillateurs simple chambre a Conditions générales de prise en charge Celles retenues pour les défibrillateurs cardiaques implantables par la CE PP (avis du 07/02/2007). Eléments conditionnant le SA :Modalités de prescription et d’utilisation : Celles retenues pour les défibrillateurs cardiaques implantables par la CEPP (avis du 07/02/2007). Spécifications techniques : Celles retenues pour les défibrillateurs cardiaques implantables par la CEPP (avis du 07/02/2007). SECURA VR modèle D234VRC est un défibrillateur simple chambre correspondant aux spécifications techniques minimales requises pour l’inscription à la LPPR définies dans l’avis du 07/02/2007. Ce dispositif dispose de fonctions supplémentaires dont la plupart sont proposées sur d’autres défibrillateurs déjà Amélioration du SA : dCiesrptoainnibelesd a vceecs dceasr adcetgérriésst idq’uéevso lputoiuornr aeite dn’t apurtéosmeanttiesra tiuonn i nvtaériraêtb lcelisn. i que, mais la s e Commission regrette l’absence d’études cliniques spécifiques les concernant. ASA de niveau V (absence d’amélioration), par rapport aux défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre remplissant uniquement les conditions d’inscription à la LPPR définies dans l’avis du 07/02/2007.

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